Sujet: AUDITION SUITE A EXCES DE VITESSE

[krystal]

Krystal est peut être flic?
Sans rancune!

Non.
Je suis chasseur alpin, et toi t'es flic?

[krystal]

Certes...


parceque la plupart des gens ne se font pas chier a essayer de comprendre les rouages du systeme ...



c'est peut être à cause de cela qu'ont en est arrivé là camarade!!!!

[getback]

"parceque la plupart des gens ne se font pas chier a essayer de comprendre les rouages du systeme ... "

ah bon j'avais dit un gros mot la?

bon alors je vous conseille l'excellent forum juridique dans la (petite) section droit penal infraction http://www.net-iris.fr/forum-juridique/droit-penal-infractions/  ou des specialistes peuvent vous repondre 

et plus particulierement l'article http://www.net-iris.fr/veille-juridique/doctrine/18248/quelques-aspects-proceduraux-du-contentieux-penal-de-la-circulation-routiere-soumis-a-la-juridiction-de-proximite.php

dont un petit extrait est parlant:

Le prévenu qui déclare tout ignorer de la faute pour laquelle il est poursuivi, refuse parfois de communiquer au tribunal l'identité du conducteur qui en est l'auteur. Il affirme aussi parfois ne pas savoir qui conduisait son véhicule. Il ne peut, a priori, être condamné pour une infraction qui ne lui est pas imputable. L'article 121-1 du code pénale dispose que "nul n'est responsable pénalement que de son propre fait." De plus, selon l'article L-121-1 al. 1 er du code de la route "le conducteur d'un véhicule est responsable pénalement des infractions commises par lui dans la conduite dudit véhicule." Ce texte fait référence au conducteur et non pas nécessairement au propriétaire de la voiture concernée.

Un jugement (inédit) de la juridiction de proximité de Blois du 25 décembre 2004 a ainsi prononcé la relaxe d'une automobiliste produisant une attestation, rédigée et signée par une autre personne, affirmant qu'au jour et à la date des faits, ils se trouvaient tous les deux au domicile de la prévenue. La juridiction de proximité précitée a admis la validité de ce témoignage [27]. Ce jugement peut surprendre dans la mesure où elle n'est fondée que sur un seul et unique témoignage. Malgré cela, il a été confirmé par arrêt (inédit) de la cour d'appel d'Orléans prononcé le 6 septembre 2005. Celle-ci a estimé que "les pièces produites ne rapportent pas la preuve que la prévenue conduisait le véhicule au moment de l'infraction. Au regard de l'attestation qu'elle produit, la preuve est rapportée par la prévenue qu'elle ne conduisait pas." Il ne s'agissait pas en l'espèce d'un radar automatique, mais le même cas de figure pourrait également se poser à ce type de cinémomètre. La solution adoptée est, dès lors, susceptible d'être étendue aux radars fixes.

Petite remarque, dans ce cas précis (inedit donc), la personne n'a meme pas eu a payé d'amende ... et ce sans preuve (hormis un temoignage) de son innocence ... ce qui est le pompon 

Néanmoins, le principe du précédent n'étant pas consacré en droit français, ces décisions semblent discutables. Les articles L-121-2 al. 1 er [28] et L-121-3 al. 1 er [29] du même code de la route rendent le titulaire du certificat d'immatriculation, responsable pécuniairement des infractions relevées, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un cas de force majeure, d'un vol [30] ou qu'il n'apporte des éléments démontrant qu'il n'était pas au volant du véhicule lorsque l'excès de vitesse a été constaté.

En pratique, le cas de force majeure et le vol [31] ne sont presque jamais invoqués devant un juge de proximité. Le débat porte donc essentiellement sur les éléments de preuve susceptibles d'aboutir à une relaxe du titulaire de la carte grise. A ce propos, la fiabilité des attestations ainsi produites n'est pas évidente. A moins d'un faux grossier, le juge de proximité devrait prononcer la relaxe chaque fois qu'une attestation lui est fournie. Or, il est difficilement imaginable qu'un passager [32] témoigne contre celui qui le transportait au moment des faits.

De plus, il existe, par exemple, une différence importante entre une personne dont le véhicule a été volé et une personne qui a prêté sa voiture à une autre. Dans cette dernière hypothèse, même si le véhicule n'a pas été prêté pour faciliter la commission d'une infraction, autoriser que ne soit pas révélé l'identité du conducteur au moment des faits peut surprendre.

Un autre article, long et en deux parties: http://www.net-iris.fr/veille-juridique/doctrine/19301/la-presomption-de-responsabilite-du-titulaire-du-certificat-immatriculation-partie-1.php

petit extrait (yen a des tonnes), une décision de la cour d'appel d'Aix en Provence:

42 CA Aix en Provence, 9 octobre 2003, JPA 2004, p.87 ; Voir Cass.crim., 21 septembre 2004, JPA 2004, p.597, pour une application des dispositions de l'article L.121-3 du Code de la route suite à une infraction au feu tricolore : attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 29 janvier 2003, les gendarmes ont constaté que le conducteur d'une automobile appartenant à Robert X... avait traversé un carrefour sans observer l'obligation d'arrêt absolu imposée par un feu de signalisation ; que, sans avoir intercepté le véhicule, ils ont dressé procès-verbal de leurs constatations ; que Robert X... a été cité sur le fondement des articles L. 121-3 et R. 412-30 du Code de la route; Attendu que, pour déclarer le prévenu redevable pécuniairement, en tant que titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule, de l'amende encourue pour la contravention à la réglementation sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, la juridiction du second degré relève qu'il a déclaré avoir prêté son automobile à un ami dont il n'a pas voulu révéler l'identité et qu'il ne rapporte pas la preuve contraire aux énonciations du procès-verbal, ni n'établit l'existence d'un vol ou d'un événement de force majeure ou de tout autre élément démontrant qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction ; Attendu qu'en l'état de ces motifs, la Cour d'appel a justifié sa décision au regard des dispositions de l'article L. 121-3 du Code de la route ; CA Paris, 23 mars 2007, JPA 2007, p.350.

Et enfin

Nombre d'usagers de la route aguerris à la procédure n'ont pas hésité à s'engouffrer dans la brèche et à transférer l'attribution de la carte grise à l'un de leur proche non conducteur de leur véhicule.

Cet artifice juridique permet de s'assurer avec succès que le titulaire de la carte grise n'apparaisse jamais sur l'éventuel cliché photographique du radar et puisse s'exonérer de toute responsabilité [43].

Conscients de cette facétie procédurale, les autorités publiques ont conséquemment modifié les règles de production des clichés photographiques envoyés au titulaire du certificat d'immatriculation.

En gros: vous prouvez que c'est pas vous, vous etes relaxé (c'est à dire que vouspayez rien du tout) =>ils ont reagi: les photos prennent par derriere ou ne prennent que la plaque = vous pouvez rien prouver => vous etes responsable pecuniairement mais pas penalement

= l'important c'est que l'argent rentre, les points on s'en tape (... encore que  comme la plupart des gens ne demandent pas la photo et reconnaissent l'amende... mais j'ai deja dit ça nan?) 


bonne lecture et j'espere humblement n'avoir froisser personne en etalant egoistement ma science 


sur ce... 

[Gomi]

bonne lecture et j'espere humblement n'avoir froisser personne en etalant egoistement ma science 

En étayant dès le début tes propos par ces arguments, et en étant un poil moins condescendant vis-à-vis des autres membres quant aux leurs, tu aurais certainement reçu un écho plus favorable.

Sur ce, 

 

[getback]

Ouais enfin après j'arrête la, mais tu vois, moi la brêle en mécanique, ça me viendrait pas à l'idée de répondre sur le forum technique des conneries du genre "surtout ne pas oublier d'imbiber ses plaquettes d'huile de vidange"

Et si j'avais posté cette connerie, j'aurais pas crié au loup si je m'étais fait renvoyé dans mes buts... alors ok j'aurais pu être tout gentil tout mignon mais dans ma vie, comme sur ce forum, j'appelle une connerie une connerie

menfin on va pas en chier une pendule hein 

et désolé pour le hors sujet 

[Gomi]

"surtout ne pas oublier d'imbiber ses plaquettes d'huile de vidange"

Biloo est demandé à l'accueil

[nicoxj900]

Ouais enfin après j'arrête la, mais tu vois, moi la brêle en mécanique, ça me viendrait pas à l'idée de répondre sur le forum technique des conneries du genre "surtout ne pas oublier d'imbiber ses plaquettes d'huile de vidange"

oué oué, brele en méca, tu en remettrais plus d'un a sa place suite a ton parcours en Afrique 

Nico

[krystal]

"parceque la plupart des gens ne se font pas chier a essayer de comprendre les rouages du systeme ... "

.................................
sur ce... 

IL FAUT TOUJOURS ESSAYER DE COMPRENDRE!!!
YA QUE COMME CELA QU'ON SE FERA PAS AVOIR.


edit sauval33 : évitez de recopier pour rien , surtout si c'est trés long.

[féfé]

Little Kevin, t'as du nouveau ?

[Biloo]

"surtout ne pas oublier d'imbiber ses plaquettes d'huile de vidange"

Biloo est demandé à l'accueil

J'en aurai traumatisé une paire, avec mon anecdote !!   

[getback]

oué oué, brele en méca, tu en remettrais plus d'un a sa place suite a ton parcours en Afrique 

Nico

Ouais enfin sans mon pote et sans les africains j'y serais encore en Afrique  ... et puis mettre des roulements de marteau piqueur dans ma Ducat JAMAIS 

[vinnsouille]

Little Kevin, t'as du nouveau ?

j'aurai du nouveau la semaine prochaine je pense

[vinnsouille]

Hello, voici les news


donc pas cool du tout

les faits : flashé à 133 au lieu de 50 (donc en ville) retenu 126
date : le 11 septembre 2007

sur la photo, on ne voit que le bas arriere droit de la moto
je la reconnais bien mais je ne reconnais pas ma jambe
la personne sur le vehicule portait un jogging remonté au niveau du genou et des baskets adidas noir

Hors, je n'ai pas de jogging ni ces baskets dans ma garde robe et je ne sort JAMAIS sans mes bottes (je les utilises meme quelque fois dans la vie de tos les jours)

je pense savoir qui était sur la becane, mais quelles sont mes recourts si la personne ne veut pas avouer ?

j'ai RDV jeudi prochain meme heure pour donner les noms des personnes à qui je la confis

dommage que sur la photo on ne puisse voir le blouson et le casque
et que la date soit si eloignée egalement ...

j'ai egalement fait part de ces informations dans le proces verbal

[vortex]

Si tu peux prouver irréfutablement que tu n'était pas sur la moto, il ne me semble pas que tu sois obligé de donner le nom du conducteur, (qui pourrais lui aussi avoir prêter la moto à un autre....) donc amende et pas de perte de point (pour un tel excès je ne suis pas sûr de moi....)

Et à moi que ton gus à envie de te faire plaisir, et de paumer son permis, tu n'a pas bcp de solution...

[vinnsouille]

j'ai oublier les riques

donc 6points de retiré, jusqu'à 1500€ d'amende
et jusqu'à 3ans de suspension de permis ...

les 2 premiers, j'aurai accepté, mais je survivrai pas à une suspension

5ans de route dont 2 avec becane et jamais eu d'infraction
j'ai toujours mes 12points...

Donc en gros tu as dis que ce n'etait pas toi sur la photo, mais c'est toi ou pas qui t'es fais flasher  ?

je suis certain que ce n'ai pas moi qui était sur la becane
maintenant, comment je fait pour me trouver un alibi le 11 septembre ? ? ?
ça aurait été hier, je veut bien mais la je pense pas que ce soit possible...

je bossais pas à ce moment là ...

[féfé]

 

Ca pique s'évère

T'as de drôle de copain. Un excès pareil, c'est un véritable carnage. J'espère que tu pourras te défendre et que celui qui a fait la (grosse) connerie assumera sa bétise.

Pour le contrevenant, c'est le TGI direct avec de la prison avec sursis voir ferme et une amende qui va l'obliger à faire un crome.

Bon courage à toi , ca pourrait être long.

j'ai oublier les riques

donc 6points de retiré, jusqu'à 1500€ d'amende
et jusqu'à 3ans de suspension de permis ...

Non. Un excès pareil, c'est au bon vouloir de la juge. On ne peut pas te retirer plus de 8 points d'un coup. Et pour des grosses infractions type : "passage au feu rouge avec 2 grammes d'alcool sans ceinture, le délit est tel que les sanctions sont décidés par le juge et dans ce cas 12 ou 2 points ca ne change rien. Un délinquant va en prison .

[vortex]

hummm c'est clair le 11 septembre (dans un avion autour d'une tour?) c'est loin pour un particulier mais pas pour la justice...en même temps cela permet de te faire un "alibi" en béton difficile pour la police prouver le contraire à une date aussi lointaine...... Un anniversaire d'un parent un truc quelconque avec une personne témoignant pour toi....

Pour un retrait de permis, cela vaut certainement le coup d'améliorer la vérité.

"Il n’y a pas d’obligation de dénonciation en France. Néanmoins et afin de s’exonérer du montant de l’amende, il appartient au titulaire de la carte grise d’apporter la preuve qu’il n’était pas le conducteur du véhicule au moment des faits. Il convient également de rappeler que les forces de l’ordre dispose d’un pouvoir d’enquête qu’il pourrait mettre en œuvre pour déterminer l’identité du conducteur."

Blinde bien ton témoin, il vont le chatouiller aussi et se retrouver avec un faux témoignage en plus du reste...pas glop.

[Rixobar]

Pour le contrevenant, c'est le TGI direct avec de la prison avec sursis voir ferme et une amende qui va l'obliger à faire un crome.

Un simple exces de vitesse jugé au Tribunal de Grande Instance ?
Faut arréter la fumette féfé !

133 vs 50....beau score. Pas de bol.

[vinnsouille]

133 vs 50....beau score. Pas de bol.

ouaip, j'aimerai bien garder une trace de ça, meme si c'est pas de moi, ça vaut bien un encadrement, que je puisse en rire une fois que les choses se seront tassée

[DarkMonster]

Si la plaque est pas trop lisible, conteste.

Si c'est irréfutable t'as une seule solution, trouve une personne de confiance qui jurera que tu étais avec elle.

Pas ta femme car ce sera louche, mais juridiquement ça doit pouvoir passer quand même.

Et dénoncement de la personne, malheureusement, parce que tu risques assez gros quand même (au pire tu dis que c'était pas toi et que tu dis pas qui c'est, mais vu l'excès çava être plus difficile à faire avaler).

Identifie bien la zone aussi, car des 50 dans des zones industrielles ça existe, et ça passe mieux un 130 comme ça devant un juge qu'un 50 devant une école ... 

[vinnsouille]

Bah écoute, pour le tribunal je te dis ce que ça donne dans 2 heures, j'y pars là 

gloups, bonne chance

Si la plaque est pas trop lisible, conteste.

Si c'est irréfutable t'as une seule solution, trouve une personne de confiance qui jurera que tu étais avec elle.

Pas ta femme car ce sera louche, mais juridiquement ça doit pouvoir passer quand même.

Et dénoncement de la personne, malheureusement, parce que tu risques assez gros quand même (au pire tu dis que c'était pas toi et que tu dis pas qui c'est, mais vu l'excès çava être plus difficile à faire avaler).

Identifie bien la zone aussi, car des 50 dans des zones industrielles ça existe, et ça passe mieux un 130 comme ça devant un juge qu'un 50 devant une école ... 

il y a une lettre manquante (mais je pense que c'est trop tard puisque j'ai bien identifier ma moto), et sur la photo, on voit 3voies dont une qui reviens sur la 2nd

j'y suis allé pour faire profil bas, mais je m'attendais vraiment pas à ça...

[tertulia]

j'espere pour toi que ton "pote" sera correct.

[DarkMonster]

Je t'avais pourtant bien prévenu, il leur faut des preuves, il leur manquait une lettre, ils y ont été a taton, t'as avoué.

Franchement un excès comme ça ils t'envoyait direct au tribunal s'ils étaient sur d'eux.

Ils disent quoi maintenant les krystal avec leur je sais tout ?

Même si la moto ressemble ils pouvaient rien sans la plaque.

La c'est la merde, mais si vraiment il manque une lettre tu peux peut etre contester encore.

Autre chose, y a t il autre chose en mouvement sur la photo ? (voiture, piéton, ...)  . Ca a de l'importance.

File moi ta photo en MP je te dirais si ça ressemble a mon cas 

Et va sur le lieu voir comment c'est, c'est important aussi si tu dois te défendre, tu montreras la zone pas dangereuse si c'est le cas.

Edit X@v : tes hormones, pense à surveiller tes hormones

[vinnsouille]

Je t'avais pourtant bien prévenu, il leur faut des preuves, il leur manquait une lettre, ils y ont été a taton, t'as avoué.

Franchement un excès comme ça ils t'envoyait direct au tribunal s'ils étaient sur d'eux.

Ils disent quoi maintenant les krystal avec leur je sais tout ?

Même si la moto ressemble ils pouvaient rien sans la plaque.

La c'est la merde, mais si vraiment il manque une lettre tu peux peut etre contester encore.

Autre chose, y a t il autre chose en mouvement sur la photo ? (voiture, piéton, ...)  . Ca a de l'importance.

File moi ta photo en MP je te dirais si ça ressemble a mon cas 

Et va sur le lieu voir comment c'est, c'est important aussi si tu dois te défendre, tu montreras la zone pas dangereuse si c'est le cas.

je n'ai pas la photo et il manquait une partie du A mais la plaque est pratiquement lisible

sinon, aucun mouvement

[féfé]

Pour le contrevenant, c'est le TGI direct avec de la prison avec sursis voir ferme et une amende qui va l'obliger à faire un crome.

Un simple exces de vitesse jugé au Tribunal de Grande Instance ?
Faut arréter la fumette féfé !

T'appel ca un simple excès de vitesse toi ??? Attends de voir ce qu'en pense la juge !
Et le TGI, messieurs, pour y avoir mis les pieds plus d'une fois (en tant que spectateur, les auditions sont publiques) c'est là qu'on juge les déliquants qui roulent sans permis, alors c'est sans doute aussi le cas pour ceux qui roulent beaucoup, beaucoup trop vite.

[féfé]

Ouais Féfé, c'est quoi ces conneries, le TGI et pourquoi pas la prison sans passer par la case depart.

Et qu'est-ce que tu crois toi aussi ??? C'est un excès de 76 km/h en VILLE. Tu trouves ca comment toi ?

Je serai bien curieu de savoir comment ca va se goupiller et j'espère vraiment que Vinsouille va pouvoir prouver son "innocence".

[DarkMonster]

Demande a avoir la photo, tu as le droit de l'avoir 

Le A de jeune permis ou de la plaque, car si c'est la plaque t'as pas la moto entière sur la photo ? 

Donc c'est pas plein champ et il peut y avoir quelque chose a coté ?

C'est pas rigoureux tout ça, et ça se conteste a priori, mais faudrait voir la photo.

[stef]

a retenir : c'est pitet ta moto, mais c'est pas toi qu'est dessus. faut être ferme la dessus.
A priori, c'est pas à toi de prouver que c'est pas toi qui es sur la meule mais aux flics de prouver que c'est toi .. et là, ça va pas être simple pour eux.
T'es en aucun cas tenu de dénoncer le conducteur point barre.
A pire, demande qu'on te montre le texte de loi qui t'y obligerait.

Tout en restant courtois, faut être ferme, ne pas chercher la merde et faire valoir tes droits ...

Risque (à priori toujours) : les vexer et donc te prendre l'amende max.
Ton pote voudra t'il te rembourser ... c'est dans ce genre de cas qu'on reconnait ses amis ..

Tu peux toujours prendre un avocat.

[marmoto]

ou le mec à qui tu as passé la bécane se dénonce (c'est la moindre des choses d'assumer ses conneries) ou tu le fais toi-meme et tant pis pour sa gueule.
et n'allez pas me parler de délation dans ce cas : une personne à qui tu fais confiance puisque tu lui pretes ta moto et qui te fait un plan pareil ne mérite pas d'indulgence

bonne chance pour la suite

[DarkMonster]

Je ne pense pas que le mec ait fait exprès, réfléchis un peu, il aurait su que ce serait la merde, autant pour lui que pour vinsouille!