Forum Planete Ducati
Divers => Le Comptoir => Discussion démarrée par: sissi le 29 juillet 2004, 08H 23mn 51s
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J 'aimerais avoir votre avis en matière de législation:
J'envisage de m'acheter une moto pour faire un peu de piste (après y avoir gouté il y a peu de temps je ne pense plus qu'à ca).
Un mécano de chez Ducat ma proposé un 748 pret à tourné.Le truc c'est qu'il sagit d'une machine qu'il a récupérée je ne sait comment (de manière légale apparrement) mais qui est dépourvue de carte grise et des numéros de cadre et de moteur.
Je me demande comment ca se passe en cas de controle de police (si je tombe sur un flic souhaitant faire un peu de zèle) qui regarde de très près le contenu de ma remorque.
Rien ne prouve l'origine de la moto. Le mec qui me la vend me propose toute fois une attestation de vente.
Je me demande aussi comment ca se passe en cas de revente , d'une est-ce facile de revendre une moto dans ce contexte et quelles sont mes responsabilités si le futur acquéreur me demande lui aussi une attestation????
Merci à ceux qui peuvent m'aider à faire les choses de manière raisonnable et légale :)
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Un mécano de chez Ducat ma proposé un 748 pret à tourné.Le truc c'est qu'il sagit d'une machine qu'il a récupérée je ne sait comment (de manière légale apparrement) mais qui est dépourvue de carte grise et des numéros de cadre et de moteur.
légale sans carte grise ni N°?? 8O je doutes...
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et quand tu achete un cadre neuf en piece detaché, il te donne une nouvelle carte grise???
et quand tu achete une moto d'occase juste pour la piste et que donc tu refais pas la carte grise, quand tu la vend...comment l'autre fait, il en a plus non plus de CG....
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une brele sans CG ca veux souvant dire ou volée ou accidentée, dans ton cas je dirai accidentée. l'attestation de vente suffit. garde l'attestation sur toi en cas de controle sur la route, mais qu'es ce qu'ils peuvent bien te faire, a vrai dire rien, t'aurai une armoire normande sur la remorque ce serrai du pareil au même :D pis a la revente ben tu refait une attestation de vente.
bon apres ces petits details technique, une 748 préparé piste ca coute un oeil en entretient, voir les 2. c'est une moto qui marche fort et dans les tours, vas falloir faire un suivi rigoureu et regulié si tu veux pas te prendre le moulin dans les dents.
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et quand tu achete un cadre neuf en piece detaché, il te donne une nouvelle carte grise???
et quand tu achete une moto d'occase juste pour la piste et que donc tu refais pas la carte grise, quand tu la vend...comment l'autre fait, il en a plus non plus de CG....
j'irai même plus loin : t'as déja vu un prototype avec une CG :D si tu fais ton cadre que tu recupere un moteur ou que tu fais un moteur pour allé avec, t'as ni numero de cadre ni numero de moteur :wink:
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lol.....d'ailleur je vais de ce pas me soudé un cadre de 748... :lol: :lol:
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je serrai toi je demanderai plutot a verlicchi ou harrys de faire ca pour toi, mais eu non plus ne fournissent pas de CG :wink:
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bon apres ces petits details technique, une 748 préparé piste ca coute un oeil en entretient, voir les 2. c'est une moto qui marche fort et dans les tours, vas falloir faire un suivi rigoureu et regulié si tu veux pas te prendre le moulin dans les dents.[/quote]
Je sais bien que ca marche haut dans les tours , je cherchais à la base un moteur avec plus de couple (je cherche une 916) que je connais mieux (j'ai roulé 2 ans avec un 888 et maintenant en S4). Penses tu qu'au niveau entretient et fiabilité une 916 qui va tourner moins" haut" soit préferable (tout en sachant qu'il y aura tout de meme du boulot et des frais)
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Ma mise en page a pas marchée .
Pilouface cette question t'était destinée
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Je sais bien que ca marche haut dans les tours , je cherchais à la base un moteur avec plus de couple (je cherche une 916) que je connais mieux (j'ai roulé 2 ans avec un 888 et maintenant en S4). Penses tu qu'au niveau entretient et fiabilité une 916 qui va tourner moins" haut" soit préferable (tout en sachant qu'il y aura tout de meme du boulot et des frais)
le 916 faut ce mefier de certaines années, si il a deja fait de la piste en plus c'est pas bon. si t'as les moyens le 748 c'est l'idéale pour la piste :wink: apres les D2 biensur :D :D :D
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légale sans carte grise ni N°?? 8O je doutes...
et quand tu achete un cadre neuf en piece detaché, il te donne une nouvelle carte grise???
et quand tu achete une moto d'occase juste pour la piste et que donc tu refais pas la carte grise, quand tu la vend...comment l'autre fait, il en a plus non plus de CG....
tu iras expliquer cela aux képis :wink:
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c'est sur...m'enfin sur piste ca va ya pas trop de kepi :D
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encore heureux :D
ils contrôlent jamais les motos sur remorque?
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ben j'ai jamais vu...mais j'espere qu'il le fond ( :roll: ). de toute facon si tu as un certificat de vente pas de soucis....
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juste une ptite remarque .. comme ça :D
Un cadre neuf est en géénral livré aux concess sans numéro, donc, pas de némro sur un cadre, ça n'a rien d'affoalnt .. PAr contre, l'absence de numéro sur le moteur ... là, je suis très .... méfiant ...
Faut aussi savoir que depuis le début 2004, on peut te demander, sinon la CG d'une moto destinée à la piste, au moins une preuve que la meule n'est pas une merguez .. et encore, on se dirige tout droit vers la nécessité de la CG pour tourner ...
Stef - je prendrais pas moua ..
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oui, j'ai demandé a carole et il mon repondu qu'il fallait une carte grise pour tourné...en plus, un acte de vente c'est vite fait donc pas vraiment credible....
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De toute facon, une 748 qu'elle soit préparée, transformée ou autre reste une machine de production. Elle devrait donc TOUJOURS avoir un numero de moteur et un numero de chassis. Vu qu'il n'y a ni l'un ni l'autre c'est tres certainement un moto volée.
Par contre il est clair que si tu la mets sur une remorque et que tu vas rouler sur piste, le risque de problème est quasi nul...
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oui, j'ai demandé a carole et il mon repondu qu'il fallait une carte grise pour tourné...en plus, un acte de vente c'est vite fait donc pas vraiment credible....
J' avais cru lire ca aussi un jour que pour tourner à Carole il fallait la carte grise :roll:
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juste une ptite remarque .. comme ça :D
Stef - je prendrais pas moua ..
Je me pose la question (et vous la pose par la même occasion) car forcement avec tout ca le prix de la moto s'avere très abordable :roll:
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peut etre alors que c'est interessant d'acheté cette moto puis de trouvé un cadre avec CG...
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Pas bête du tout mais cela ce trouve t il facilement??
Dans des trucs genre Neuville on doit en trouver des cadres mais avec cartes grises????? :roll:
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Je sais bien que ca marche haut dans les tours , je cherchais à la base un moteur avec plus de couple (je cherche une 916) que je connais mieux (j'ai roulé 2 ans avec un 888 et maintenant en S4). Penses tu qu'au niveau entretient et fiabilité une 916 qui va tourner moins" haut" soit préferable (tout en sachant qu'il y aura tout de meme du boulot et des frais)
le 916 faut ce mefier de certaines années, si il a deja fait de la piste en plus c'est pas bon. si t'as les moyens le 748 c'est l'idéale pour la piste :wink: apres les D2 biensur :D :D :D
D'après vous, de quelle(s) année(s) faut il se méfier avec le 916
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j'en ai croisé sur ducatannonces....mais bon faut prevoir 1000€ de plus en moyenne... sinon en trouvé un avec CG mais abimé et le redressé, ca doit pouvoir ce trouvé aussi...
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salut
plusieurs cas avec les motos destinées à la piste:
1/ tu as la carte grise à ton nom et le chassis qui correspond
2/ tu achetes une moto VEI (vehicule econnomiquement irreparable, anciennement "rsv")
dans ce cas tu as la carte grise mais tu ne peux pas la mettre à ton nom tant que les réparations ne sont pas faites, vérifiées par un expert, et que la procédure VEI est levée à la préfecture. Mais ca te permet de prouver que la moto n'est pas volée puisque tu as la carte grise, même si elle n'est pas à ton nom
3/la moto est classée "destruction". tu n'as pas de carte grise mais tu as le dossier "destruction" que l'ancien proprio ou son assurance te fournit. dessus il y a marqué le n° de série donc avec ce papier tu peux prouver que la moto n'est pas volée
4/la moto vient de l'étranger: le vendeur te fournit les papiers etrangers qui correspondent
5/la moto n'a jamais été immatriculée. le vendeur te fait un acte de vente et te fournit le certificat des mines qui correspond à ta moto. soit tu l'immatricules comme une neuve, soit tu gardes le paier si c'est que pour tourner sur piste.
si le cadre et le moteur n'ont pas de n°, ca veut dire que lle cadre et le carter central ont été changés. dans ce cas, le vendeur doit avoir les factures ou/et avoir gardé au moins la colonne et l'ancien carter si les n° n'ont pas été refrappés.
de mémoire, il n'y pas eu de cadres pris en garantie sur les serie superbike (mais à titre isolé ça a pu arriver peut être). et si le cadre avait été changé lors d'un accident possible, je doute qu'il n'y aurait eu que le cadre à changer et vu la valeur des pièces, la moto serait au moins passée en VEI. si tu t'apercois que le cadre a été repeint, il y a de grandes chances pour que les n° aient été "effacés" :wink:
si tu l'achetes quand meme une carte grise de 748 se négocie dans les 1500 euros environ.
bonne réflexion et @+
xxxav
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Un mécano de chez Ducat ma proposé un 748 pret à tourné.Le truc c'est qu'il sagit d'une machine qu'il a récupérée je ne sait comment (de manière légale apparrement) mais qui est dépourvue de carte grise et des numéros de cadre et de moteur.
Je me demande comment ca se passe en cas de controle de police (si je tombe sur un flic souhaitant faire un peu de zèle) qui regarde de très près le contenu de ma remorque.
Rien ne prouve l'origine de la moto. Le mec qui me la vend me propose toute fois une attestation de vente.
Je veux pas jouer les rabats-joie mais cette affaire me semble tres louche. Pas de numeros, ni sur le moulin ni sur le cadre, une origine inverifiable...Si tu veux vraiment cet engin, demande a ce mecano de se fournir les papiers du vehicule, par tous les moyens, sinon n'achete pas ca. :roll:
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Disons que la question de départ, c'est "en matière de législation".
Bon, un circuit étant par nature le contraire de la voie publique, pour y rouler on n'est pas tenu de se conformer aux prescriptions du code de la route.
Donc, moto non immatriculée et absence de carte grise, ce n'est pas un problème, tant qu'on circule dans une propriété privée et qu'on ne pose pas un bout de pneu sur la voie publique.
Maintenant, l'absence de tout numéro d'identification rend suspecte l'origine de la moto, tout le monde est d'accord.
Ton seul moyen de justifier la propriété de cette machine, ce serait la facture établie par le revendeur, professionnel (une carte grise n'étant en aucun cas un titre de propriété... :wink: seule la facture fait foi).
Avec une facture, que risques-tu?
Sans numéro de chassis, même si la machine avait été volée, qui pourraît prouver sa provenance???
L'absence de numéros est suspecte mais ne prouve rien...
Le vendeur a-t-il des explications à fournir?
Facture de remplacement du cadre, du carter?
Dans la négative, c'est une histoire qui pue...
Mais l'absence de carte grise, en soi, n'est pas un problème !
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"Donc, moto non immatriculée et absence de carte grise, ce n'est pas un problème, tant qu'on circule dans une propriété privée et qu'on ne pose pas un bout de pneu sur la voie publique"
Mis à part qye Carole est un cas particulier : il s'agit d'une route départementale à sens unique en boucle !!! 8O me rappele plus quel numéro, mais c'est une DXXX !!! Impressionant quand meme non. Mais c'est aussi grace à ça que si deux motos se télescopent, on peut établir un constat à l'amiable comme si on était sur la route :wink: c'est toujours bon à savoir non
Au fait, pour tourner sur piste avec une moto sans papier il faut avoir une license FFM (100€ à l'année environ)
Astérix
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"Donc, moto non immatriculée et absence de carte grise, ce n'est pas un problème, tant qu'on circule dans une propriété privée et qu'on ne pose pas un bout de pneu sur la voie publique"
Mis à part qye Carole est un cas particulier : il s'agit d'une route départementale à sens unique en boucle !!! 8O me rappele plus quel numéro, mais c'est une DXXX !!!
Euh, oui, Carole doit bien être le seul circuit faisant partie du domaine public, d'ailleurs il paraît qu'on peut y rouler en tongs, bermuda et chemise hawaïenne?
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Je viens de voir le vendeur de cette moto pour lui en demander un peu plus.
Il me dit qu'il s' agit d'une moto volé pour laquelle les flics n'ont jamais retrouvé de proprio (en effet plus aucun num nulle part) et qu'il aurait rachetéé dans une casse .Mais le seul document dont il dispose est une facture de la casse.
Est ce plosible????
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Je viens de voir le vendeur de cette moto pour lui en demander un peu plus.
Il me dit qu'il s' agit d'une moto volé pour laquelle les flics n'ont jamais retrouvé de proprio (en effet plus aucun num nulle part) et qu'il aurait rachetéé dans une casse .
Et pour cause, sans n°, pas d'identification possible! 8O
Mais le seul document dont il dispose est une facture de la casse.
Est ce plausible????
Oui...
C'est un vendeur professionnel qui a pignon sur rue?
Avec un passif pareil, c'est une moto qu'il risque de se garder sur le ventre un certain temps...puisque absolument inutilisable sur route ouverte!
Sauf prix canon et décision rapide...
Attention j'ai pas dit "fonce tête baissée", mais si le voile se lève sur l'origine de cette moto et que ça te paraît crédible et digne de foi... :roll:
En automobile aussi, les "retours de vol" peuvent être de bonnes affaires, 100% légales.
Mais ça fait un peu bizarre de faire un "bonne affaire" sur le dos d'une victime inconnue... :(
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euh question con, quand tu rachete un cadre neuf il te demande pas la carte grise pour refaire les numeros... 8O
surtout sur une moto de route :roll:
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C'est pas impossible en tous cas.
Si tu peux mener ton enquête jusqu'à la casse en question, tu auras peut-être encore d'autres explications.
En tous cas, il semble que cette moto resters difficile à immatriculer ou du moins d'obtenir une carte grise un jour.
Elle semble donc destinée à la piste, ou à faire de la pièce détachée.
En tous cas, elle ne poura pas tourner à Carole ni a Bordeau Mérignac qui est également considéré comme Carole : une protion de route comme l'expliqie Garfield.
A moins que tu prennes effectivement une licence d'entrainement à la FFM.
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En tous cas, il semble que cette moto resters difficile à immatriculer ou du moins d'obtenir une carte grise un jour.
"Bonjour M.Ducati!
Tu veux bien m'attribuer un n° de série et me procurer un certificat de conformité?" :lol:
Si ç'avait été une 4L, elle aurait fini au fond du jardin, pour loger les poules! :pouletman: :pouletman: :pouletman: :pouletman: :pouletman: :pouletman:
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C'est pas impossible en tous cas.
Si tu peux mener ton enquête jusqu'à la casse en question, tu auras peut-être encore d'autres explications.
En tous cas, il semble que cette moto resters difficile à immatriculer ou du moins d'obtenir une carte grise un jour.
Elle semble donc destinée à la piste, ou à faire de la pièce détachée.
En tous cas, elle ne poura pas tourner à Carole ni a Bordeau Mérignac qui est également considéré comme Carole : une protion de route comme l'expliqie Garfield.
A moins que tu prennes effectivement une licence d'entrainement à la FFM.
Si j'ai bien compris pour tous les circuits il me faudra la licence et pour Carole il faudrai la carte grise en plus.
Mais à mon avis il n'est pas envisagable qu'elle soit immatriculable un jour.
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Le problème sur circuit sauf à Carole et Bordeau Mérignac (pour les motos immatriculées), c'est l'assurance.
Elle ne fonctionne pas comme les assurances à usage routier, ne rembourse pas les dégats matériels mais seulement le corporel.
Si tu te vautres sur un circuit et que t'es pas assuré, tu ne sera pas indemnisé.
Si t'en vautre un dans ton accident, il doit théoriquement être assuré, c'est chacun son assurance, et sur circuit, on ne cherche pas les responsabilités en cas d'accident (c'est pas l'assurance de l'autre qui est responsable qui va te payer, c'est la tienne, point barre).
Reste donc deux solutions, soit prendre une licence FFM à l'année, soit souscrire une assurance à chaque coup, la plus part des organisateurs de journées de roulage en proposent, quand ce n'est pas compris dans le prix de la journée.
A Carole (je viens de passer un coup de fil à un copain), en prncipe, tu peux soit rouler avec une moto immatriculée et donc avec sa carte grise, soit avec une moto de piste non immatriculée (sans CG), mais avec une licence FFM.
Toujours sest-il que concernant cette moto, il faut vraiment qu'elle ne soit pas chère pour que ça vaille le coup, d'autant que tu ne sais pas dans quel état est le moteur, combien elle a de Kms, coment elle a été entretenue, et que la 1° des chose qui sera à faire avant même de la faire rouler sera de l'envoyer à la révision directement.
T'en aura déjà pour au moins 610€ à condition que le mécano ne lui trouve rien de suspect, des basculeurs, des poulies, etc .. au quel cas, ça pourra vite douiller beaucoup plus.
Personnellement, même en bon état apparent, vu comment elle se présente, j'en donnerais pas plus de 3500€.
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Le type qui me propose la moto est le mécano de notre petite concession.Il l' a ouverte et dit que tout va bien qu'il veut juste changer 2 ou 3 trucs (il m' a expliqué mais j'ai rien compris ,j'suis une burne en méca) .Il me garantie que tout roule et qu'avec un entretient normal je ne serai pas embeté.N' étant pas loin de chez lui ni de la concession il sait très bien qu'il m'aura sur le dos dès que la moto aura un pet de travers.
Je ne suis pas inquiet pour la moto en elle meme . Mon probleme était le droit ou non de rouler sur circuit (mais ca je pense qu'on a fait le tour) avec une license ffm je ne dois pas avoir de soucis et les difficultés de revente éventuelle.
Concernant le prix on a parlé de 25 000frs mais ca on doit encore discuter
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attention attention.
J'en ai parlé dans mon premier post et j'en remets une couche.
Début 2004, je ne sais pas ou on en est, il commençait à être question de demander une carte grise pour toute moto roulant sur circuit (pas que carole), même une moto "de piste"...
Il s'agissait d'une mesure pour éviter le vol des motos et que le smotos volées se trouvent impunément sur la piste.
Actuellement on est est à l'obligation de fournir un justificatif de propriété officiel .. donc, en gros, de pouvoir prouver apr un document que la moto non immatriculée avec laquelle on roule n'est PAS volée, ce qui est bien légitime.
Bref, il ne suffit plus d'une simple licence pour pouvoir rouler.
J'ai trouvé le truc ci dessous sur le site du circuit carole :
Documents à fournir
pour un Pilote Licencié :
-Permis de Conduire ou CASM
-Licence
- Acte de Propriété du Véhicule
Pour un pilote particulier
-Permis de Conduire
-Assurance
-Carte Grise du Véhicule
AMHA, faut se renseigner de près, appeler ladite casse, voire les keufs pour etre sûr de cette histoire, savoir d'ou vient exactement c'te brèle.
Ensuite vérifier auprès des différents circuits en France quelles sont (seront ?) les formalités à remplir pour pouvoir rouler parceque si c'est pour se retrouver avec un brèle interdite sur les bras ...
EDIT : Il rajoutent ça :
ATTENTION
Tous ces justificatifs doivent porter le nom et le prénom de l'utilisateur
Les Photocopies ne sont pas acceptées
Les Documents Officiels dont la Date de Validité est Dépassée ne sont pas Acceptés (Assurances, Déclaration de Perte, Carte Grise Provisoire)
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ca va venir mais pour l'instant sur les circuits où j'ai roulé on m'a jamais rien demandé, ni pour un roulage organisé par un club ou autre et d'ailleurs pour les courses c'est pareil pour l'instant il demande rien par contre c'est sur que ca va certainement venir....un jour
le problème c'est que y'a déjà des combines au cas ou ca devrait arriver. Je veux pas en parler ca ferait de la pub à ceux qui grugent mais bon les autorités ont toujours un temps de retard.
Par contre concernant ta mob c'est vrai que toi tu risque d'être coincé un jour ou l'autre le dilemne est imoportant dans ton cas :cry:
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Vi ben 3500€, ça fait 23000 environ, tu vois, j'étais pas loin du prix :wink:
C'est vrai que ce mécano te la vend à peu prés le prix que ça vaut.
Au prix qu'il te demande, éventuellement, essayes de négocier une bonne révision et les deux ou trois prtits trucs dont il te parle, ce sera à peu prés correct, me semble-t-il.
Aprés, si elle ne tourne que sur la piste, tu pourras penser à prendre des polys, revendre les carrénages d'origine, le bloc optique, les clignos, le compte tour, l'araignée (il existe des accessoires spéciaux pour faire tenir le tête de fourche, pas besoin de l'araignée), et p't'être 2 ou 3 autres trucs.
De toutes façons, cette moto n'ira plus jamais sur la route et n'a pas besoin de ces accessoires d'origine.
Ainsi préparée, elle te coutera moins cher en réparations si tu la vautres et en revendant les pièces d'origine, ca ne devrait pas te couter plus cher pour le montage des accessoires piste.
Tu trouves des accessoites ici :
http://www.techtwin.com/techtwin.htm
et ici :
http://www.desmoshop.com/
Demandes à ces derniers leur catalogue, il sont pas mal achalandés.
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ca va venir
ça va venir .. justement.
Mais d'ors et déjà, le certificat de propriété de la merguez, on l'a comment ? Ben faut gruger et si on n'est pas grugeur, on l'a pas .. bilan, on ne roule pas et on a une 748 volée sur les bras, même si on était de bonne foi ...
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ca va venir
ça va venir .. justement.
Mais d'ors et déjà, le certificat de propriété de la merguez, on l'a comment ? Ben faut gruger et si on n'est pas grugeur, on l'a pas .. bilan, on ne roule pas et on a une 748 volée sur les bras, même si on était de bonne foi ...
totalement d'accord avec toi c'est cequi risque d'arriver et ca fait cher le ticket pour pas rouler après faut la revendre en pièces
pas simple cette histoire je crois qu'il a pas fini d'avoir des avis contraire :P
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748 r , tes tuyaux sont interressants et d' ailleurs il m'a proposé aussi quelques accesoires dont il dispose par sa cituation à des prix sympas et des pièces qu'il a en double (il tourne avec un 996).
Mais là ce qui m'ennuie ce sont les propos de de Stef et d' Iky.
Faut vraiment que je me renseigne
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disons que s'ils sont long à prendre leur mesure tu auras de quoi rouler crois moi mais bon y'a forcément un jour ou. Le problème c'est que on peut te dire ce que l'on veut mais si un jour ca arrive y'a que toi qui sera emmerdé et saches aussi que c'est plus difficile à revendre une moto sans CG, les francais commencent à être respectueux suffit de voir pour les pots H :D
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Je vais appeler la FFM demain en espérant qu'ils ne me trimbale pas du genre: "il risque d'y avoir telle ou telle réforme mais on n' a par encore l'info avec certitude nanani nanana......"
Je vous raconterai.....
En tout cas merci :)
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T'as raison, Sissi, passes un coup de fil à la FFM, et pour le reste, je ne saurais te conseiller également de prendre bien tous les renseignements utiles, je crois que lesuns et les autres t'ont filé pas mal de pistes, effectivement.
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pour finir, actuellement c'est licence + permis (ou casm) et tu roule avec ce que tu veux!
mais ça a failli être cg obligatoire au debut de l'année...
à ta place, j'éviterais le sans cg!
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ca va venir mais pour l'instant sur les circuits où j'ai roulé on m'a jamais rien demandé, ni pour un roulage organisé par un club ou autre et d'ailleurs pour les courses :cry:
la prochaine fois que tu t'inscris au mas du clos, je te demande ta carte grise :P
pour HB Performance, je demande lors de l'inscription:
permis de conduire valide dans tout les cas
et
attestation d'assurance correspondant au vehicule marqué sur la carte grise
OU
licence ffm valide (dans ce cas , pas de carte grise)
j'ai déjà refusé des mecs qui essayaient de gruger en présentant des cartes vertes d'une autre moto, ou en début de saison 2004 des licences 2003 pas encore renouvelées.
pour les années à venir, seule la ffm décidera si leur assurance corporelle (licence) couvre les dégats provoqués par une moto avec papiers ou pas.
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Bon voila je viens d'appeler la FFM:
Le type m'a dit (un juriste) que l' on avait absolument pas besoin de carte grise pour rouler sur circuit. Il m'a meme cité l'exemple de Carole qui avait voulu rendre la cr obligatoire et contre lequel la FFM c'est opposé.
D'après lui aucun circuit n' a le droit d'imposer une carte grise.
Consernant le titre de propriété il dit n'avoir jamais entendu parler d'une réforme quelquonque ou d'une obligation d' en posséder un.
Je lui ai expliqué ma situation 10 fois et 10 fois il m'a répondu qu'il n'y avait aucun lézard (je penses meme qu' à la fin il m'a prit pour un débile)
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ben roule alors ...
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non mais dis moi pas que c'est pas vrai depuis qu'on te dit qu'il faut l'acheter cette mob :D
comme quoi entre ce qui ce dit et ce qui est vrai y'a une grosse différence par contr ca me laisse un peu perplexe voir desmoduc) de toute facon je serais toi je prendrai une licence NET au moins pour la couverture assurance
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La licence ca c'est obligé il me faut en avoir une.
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euh question con, quand tu rachete un cadre neuf il te demande pas la carte grise pour refaire les numeros... 8O
surtout sur une moto de route :roll:
up... :oops:
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de toutes façons tu vas avoir une facture si tu achètes cette moto, ça va te faire un titre de propriété quand on t'en demandera un.
non?
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Une facture non pas exactement.Le type qui me vends la moto me propose une attestation comme comme il me cede la moto.Je ne sais pas quelle est la valeur "officielle" d'un tel document par rapport à la Facture d'un professionnel
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et pourquoi il ne te fait pas une vraie facture???
ça pue un peu cette histoire quand même :?
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Parce qu'il est un particulier.Il ne peut pas faire de facture ou en tout cas elle n' a aucune valeur
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sans vouloir en rajouter, la casse chez qui il a acheté la trapanelle aurait du lui faire une facture et lui livrer des papelards d'achats aux domaines.
Bref, c'te mob devrait posséder :
certificat des cession des domaines vers la casse
certificat de vente de la casse vers le proprio actuel
Là, le proprio actuel devrait de faire un certificat de cession sur le modèle du certificat de départ (celui des domaines).
Ca doit pas etre facile de relier tout ce bazard sans le moindre numéro mais bon ...
Sans certificats antérieurs, et en cas de controle (rare, je le concède) tu n'as AUCUN moyen de prouver aux flics que tu n'as pas volé c'te mob et même si t'arrive à prouver que t'es pas un voleur, t'es au minimum receleur ...et ce mêm si tu es honete sur ce coup là .. on pourra toujour te reprocher de n'avoir pas fait le nécessaire pour savoir d'ou venait la moto.
As tu au moins téléphoné aux keufs pour en avoir le coeur net ?
dites monsieur l'agent : on me propose une moto qu'a pas de numéros, qui vient d'une casse que je connais pas qu'a pas fait de papiers.. j'ai le droit de l'acheter ? dans quelles conditions ?
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a savoir pendant un temps ducati vender des motos sans carte grise elles etaient reserver pour le circuit comme une moto de cross y a pas de papier en plus si tu achete un cadre neuf tout comme le moteur y a pas de numeros :wink:
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C'etait la Sima qui faisait ca? c'etait quels modeles?
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oui si sa se trouve sa mob elle etait reserver a la piste
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Salut à tous, :)
Je vous présente mon cas, et pour tout les ceus que je connais, c'est la même chose.
Un véhicule sur le domaine public doit être avec une carte grise, une assurance et le permis.
Sur un domaine privé, rien.
Donc je fais de l'enduro avec une carte grise, une assurance et un permis et des équipements de la moto conformes à la législation, feux, pot, etc.
Pour le circuit, j'ai la moto, point barre. :P
Et pour certain organisateur, il faut respecter une limite de décibels et un réservoir de reniflard, etc, mais celà est une autre situation.
Donc tu peux acheter un véhicule, sans CG et en faire un usage sur un domaine privé.
Pas plus compliqué que celà.
A + et bonne bourre.
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c'est pas tant un soucis de CG que de papiers de vente valables, histoire de prouver que ta trapanelle n'est pas une mob volée.. A fortiori quand on sait que dans ce cas là, la mob est volée à la base ... (si j'ai bien tout compris sur la provenance)
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et pourquoi il ne te fait pas une vraie facture???
ça pue un peu cette histoire quand même :?
Parce qu'il est un particulier.Il ne peut pas faire de facture ou en tout cas elle n' a aucune valeur
sans vouloir en rajouter, la casse chez qui il a acheté la trapanelle aurait du lui faire une facture et lui livrer des papelards d'achats aux domaines.
Bref, c'te mob devrait posséder :
certificat des cession des domaines vers la casse
certificat de vente de la casse vers le proprio actuel
Là, le proprio actuel devrait de faire un certificat de cession sur le modèle du certificat de départ (celui des domaines).
Ca doit pas etre facile de relier tout ce bazard sans le moindre numéro mais bon ...
Sans certificats antérieurs, et en cas de controle (rare, je le concède) tu n'as AUCUN moyen de prouver aux flics que tu n'as pas volé c'te mob et même si t'arrive à prouver que t'es pas un voleur, t'es au minimum receleur ...et ce mêm si tu es honete sur ce coup là .. on pourra toujour te reprocher de n'avoir pas fait le nécessaire pour savoir d'ou venait la moto.
As tu au moins téléphoné aux keufs pour en avoir le coeur net ?
dites monsieur l'agent : on me propose une moto qu'a pas de numéros, qui vient d'une casse que je connais pas qu'a pas fait de papiers.. j'ai le droit de l'acheter ? dans quelles conditions ?
Sur tous ces points il n'y a pas de lézard.
Le type qui me vends la moto me propose un certificat comme quoi il me vend la moto et lui même a une facture de la casse.
J'ai appelé les flics et je leur ai présenté la chose tel que tu le décrit Stef.Après avoir cherché dans leur services quelqu'un capable de me répondre on m' a dit que d'abbord les risques de controle étaient limités mais,dixit le flic,"si je tombe sur un con il peut me demander la provenance de ma moto"Là d'après lui avec une attestation de vente du vendeur je ne crainds rien (ce qui parait logique).Si des recherches sur la provenance de la moto doivent etre faite elle le seront auprès du vendeur.
Mais pour en revenir à la question de P'tite Ducat il ne peut pas me faire de facture car c'est un acte réservé aux professionnels. Une attestation ou certificat de vente oui.
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Je pensais que tu achetais la moto à un professionnel d'où cette question :wink:
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oauis ben tu te renseignes avant de poser des questions non mais :D :P
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Sur tous ces points il n'y a pas de lézard.
Le type qui me vends la moto me propose un certificat comme quoi il me vend la moto et lui même a une facture de la casse.
J'ai appelé les flics et je leur ai présenté la chose tel que tu le décrit Stef.Après avoir cherché dans leur services quelqu'un capable de me répondre on m' a dit que d'abbord les risques de controle étaient limités mais,dixit le flic,"si je tombe sur un con il peut me demander la provenance de ma moto"Là d'après lui avec une attestation de vente du vendeur je ne crainds rien (ce qui parait logique).Si des recherches sur la provenance de la moto doivent etre faite elle le seront auprès du vendeur.
Mais pour en revenir à la question de P'tite Ducat il ne peut pas me faire de facture car c'est un acte réservé aux professionnels. Une attestation ou certificat de vente oui.
Ben ça m'a l'air parfait alors ;)
T'a plus qu'à acheter un chrono :D
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oauis ben tu te renseignes avant de poser des questions non mais :D :P
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