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Divers => Le Comptoir => Discussion démarrée par: ADAVID59240 le 22 mars 2011, 21H 06mn 52s

Titre: L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 22 mars 2011, 21H 06mn 52s
POUR INFO:

Ça y est, c'est fait. La loi LOPPSI II, qui contient en son sein les mesures d'assouplissement du permis à point, est officiellement promulguée, puisqu'elle est parue au Journal Officiel d'hier mardi 15 mars 2011. Elle permettra de récupérer des points de permis plus rapidement et de faire des stages de récupération de point plus souvent.
Loppsi 2, c'est son petit nom (au complet : Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure, version 2) vient donc de paraître au JO. Elle prévoit, pour ce qui concerne les automobilistes, un assouplissement du régime de permis à point.
LE PERMIS À POINT EST ASSOUPLI, CELA AURA-T-IL DES CONSÉQUENCES ?
En l'occurrence, à partir d'aujourd'hui, si vous avez perdu un point suite à une infraction, vous pourrez le récupérer au bout de 6 mois au lieu d'un an, si vous ne commettez pas d'infraction entraînant une perte de point durant ce laps de temps. La loi est rétroactive au 1er janvier 2011, et même avant (pour les infractions qui n'ont pas encore été réglées ou jugées).
De même pour récupérer l'intégralité de ses 12 points de permis, il ne faudra plus que 2 ans, contre 3 auparavant, toujours sous conditions de ne pas refaire d'infraction entraînant une perte de point durant ce délai les permis probatoires sont ici exclus).
Attention, les délits, et les contraventions de 4ème ou 5ème classe sont exclus également de ce dispositi f. Pour eux la règle reste inchangée.
Par conséquent, seules trois infractions sont concernées par cet assouplissement: le changement de direction sans clignotant, la circulation sur une bande d'arrêt d'urgence et l'usage du téléphone au volant. Le texte indique, par ailleurs, que si l'automobiliste commet plusieurs écarts dont un de 4e ou plus encore, le délai revient à trois ans.

Autre disposition de Loppsi 2, la possibilité d'effectuer un stage de récupération tous les ans, au lieu de tous les 2 ans.
Si pour beaucoup de monde, automobilistes en tête, cet assouplissement va dans le bon sens, même s'il est très limité, certaines voix s'élèvent, inquiètes des conséquences.

publiée au JO n°62 du 15 mars  2011, voici le lien :
http://www.legifrance.gouv.fr/affi (http://www.legifrance.gouv.fr/affi) [...] 0023707319
 
Pour cette section c'est à partir de l'article 70 .
 

Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Ego le 22 mars 2011, 21H 33mn 48s
J'ai guetté cette loi : au 10 Avril 2011 : 2 ans sans être arrêté (je n'ai pas dit sans infraction, ça serait mentir  :roll:) sachant qu'il doit me rester 3 ou au mieux 5 points... Le 10/04 ce sera donc une bière en terrasse pour féter ça : j'ai jamais eû mon permis complet  :siffler:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 22 mars 2011, 21H 43mn 17s
Va falloir arrosée ça sérieusement, ça peut libérer l'esprit pour rouler plus décontracté  :siffler:, je croise les doigts jusqu'au 10 Avril alors  :cheers:, pour ma part cette loi va me permettre de faire un stage de récup de points plus tôt que prévu, déjà effectué il y à deux ans  :siffler:, me reste 4 points  :cry:.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: OpOw le 22 mars 2011, 21H 47mn 28s
Si on peux toujours faire sauter les PV...  :siffler:

12 points  :D pour le moment...  :lol:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: gregg le 22 mars 2011, 21H 49mn 27s
je trouve ca super débile perso, la sécurité ceci, la sécurité celà .... trop de repression, les gens font gaffe du coup ils rentrent vachement moins de pognons.
ceux qui ont les tunes pourront rouler pepere, les autres continueront pareil ...

perso, j'ai eu mon permis 125 il y a presque 6ans, jamais un seul point en moins, suffit de faire gaffe là ou on roule quoi .... ( bon en meme temps jsuis pas dans une grande ville ou c'est beaucoup plus facile de se faire choppé .. )

en tout cas ca décrédibilise totalement leur politique de diminuer le nombre de morts sur nos routes ...
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 22 mars 2011, 21H 56mn 42s
A mon idée qu'il ne prenne pas beaucoup de risque avec cet assouplissement, car pour les excès de vitesse, il n' y à (quasiment) pas de changement, sauf pour les catégories inférieurs à 4 ( pas la majorité), ça concerne les infractions due à de l'étourdie au volant ou au guidon.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Gabbb le 23 mars 2011, 01H 32mn 42s
Mais malheureusement, dans les sanctions qui bénéficient de cette loi, on retrouve le telephone au volant. C'est à mon sens beaucoup plus dangereux qu'un dépassement de la vitesse autorisé de 10km/h. Aller un poil plus vite parce qu'on se le doit, pour la sécurité de tous, n'est pas grave, voir conseillé par beaucoup d'auto-école. Quand la circulation l'exige j'entends.
Alors que commander une pizza ou savoir ce qu'il se passe au bureau  :roll:

Même si un dépassement de vitesse est classé 4 ou 5, ils pourraient peut être assouplir quand il y a effraction de 0 à 9 km/h au dessus.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Regine le 23 mars 2011, 07H 49mn 27s
Là, je suis complètement d'accord avec toi, Gabbb !
Dommage aussi pour les changements de direction sans clignottant, c'est tellement fréquent et dangereux, pour les motards tout particulièrement !
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 23 mars 2011, 09H 28mn 48s
Attention, les délits, et les contraventions de 4ème ou 5ème classe sont exclus également de ce dispositif. Pour eux la règle reste inchangée.
Par conséquent, seules trois infractions sont concernées par cet assouplissement: le changement de direction sans clignotant, la circulation sur une bande d'arrêt d'urgence et l'usage du téléphone au volant. Le texte indique, par ailleurs, que si l'automobiliste commet plusieurs écarts dont un de 4e ou plus encore, le délai revient à trois ans.

Autrement dit, beaucoup de bruit pour RIEN !!

Ca va, on est habitués...  :siffler:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: oligams le 23 mars 2011, 09H 36mn 38s
pas de gros changement, les parisiens vont encore plus téléphoner au volant  :ranting:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 23 mars 2011, 10H 03mn 49s
d'accord avec toi Gabbb pour le portable au volant, qui modifie complètement le comportement de l'automobiliste, on les repères facilement ceux là...  :ranting: :ranting: :ranting:

Et je pense que les personnes dont leur véhicules est leur outil de travail, seront content de pouvoir faire un stage plus rapidement pour récupérer leur capital points ( stage payant bien sur...  :siffler:)
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Gabbb le 23 mars 2011, 11H 37mn 35s
Bien vu oligams..ils vont encore plus téléphoner qu'avant.
-"Yo, je t'appelle juste parce que je suis dans ma caisse, et que si je perds des points, je les récupère facilement, donc j'en profite".
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Glotton le 23 mars 2011, 15H 31mn 51s
POUR INFO:

... le changement de direction sans clignotant,

 8O
parce qu'un jour, quelqu'un a été verbalisé pour avoir changé de direction sans mettre ses clignos ?  8O

il en faudrait un paquet de prunes déjà pour "remettre dans le rang du civisme" à ceux qui déboitent sans
cesse sans clignos...
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Gomi le 23 mars 2011, 17H 02mn 01s
de toute façon c'est redondant ces deux infractions: dur de mettre ton clignotant quand tu téléphones en conduisant... faut quand même tourner le volant :lol:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 23 mars 2011, 17H 06mn 44s
Faut dire aussi, quelle idée ils ont eu de mettre les commandes de cligno de part et d'autre du volant quand t'as déjà la téléphone dans une main, la clope dans l'autre...  :siffler:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 23 mars 2011, 18H 12mn 03s
si tu n'as pas d'amis ( télèphone ) est que t'est sportif ( cigarette ), tu mets ton cligno, sinon tu tourne le volant avec...  8O 8O 8O , sans cligno :D
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: daladu998 le 23 mars 2011, 18H 52mn 29s
 quelqu'un a entendu parler de ça ?    :o
 
Objet : Permis de conduire
 
Info intéressante pour ceux qui ont la chance d'être un peu vieux ...et qui de ce fait ont eu leur permis avant le 1er juillet 1992.
Cette info est vérifiable sur n’importe quel site juridique, notamment « territoria.fr »
Attention ceci ne concerne que ceux qui ont obtenu leur permis avant le 1er juillet 1992.
Si vous êtes contrôlés, par un radar automatique ou par des agents de la force publique, pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l'amende correspondante MAIS VOUS DEVEZ CONTESTER, PAR LE MEME COURRIER, LE RETRAIT DE VOS POINTS.
En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n'est pas rétroactive.
Ceci est valable pour tous les permis de conduire délivrés avant l'instauration du permis à points.
Le permis à points a été instauré par la loi du 10 Juillet 1989 et il est entré en application, le 1er Juillet 1992.
   
Ceci est réel. Tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l'intégralité de leurs points           ….A FAIRE CIRCULER Merci !
         
           Je viens de recevoir une information intéressante vérifiable sur tout site juridique ; entre autre :
http://territorial.fr (http://territorial.fr)
 
          ATTENTION, CECI NE CONCERNE QUE CEUX QUI ONT OBTENU LEUR PERMIS DE CONDUIRE AVANT LE PREMIER JUILLET 1992.
 
          « Si vous êtes contrôlés par un radar automatique ou par des agents de la force publique pour excès de vitesse, vous devez régler rapidement l’amende correspondante mais VOUS DEVEZ CONTESTER par le même courrier, le retrait de vos points.
 
          En effet, votre permis de conduire vous a été octroyé de façon permanente (catégorie B tourisme) et la loi instituant le retrait de points n’est pas rétroactive.
          Ceci est valable pour tous les permis de conduite délivrés avant l’instauration du permis à points.
          Le permis à points a été instauré par la loi du 10 juillet 1989, entré en application le 1er juillet 1992.
          Ceci est réel. Tous les conducteurs ayant utilisé ce procédé ont conservé l’intégralité de leurs points.

Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: stef le 23 mars 2011, 19H 16mn 31s
 :violon:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ravacholV2 le 23 mars 2011, 19H 17mn 31s
J'ai pas le courage de faire une recherche, mais il me semble que cette histoire avait été réglée par une jurisprudence, non ???

Finalement tout le monde est à la même enseigne.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: nykow le 23 mars 2011, 19H 19mn 53s
Je ne suis pas sûr qu'il est tord justement, c'est comme ça de manière simple que les avocats spécialisés peuvent rendre tous les points aux personnes ayant eu le permis avant 92

quoi qu'ils ont des astuces ( à 3000 euros) pour tous les autres aussi  :D
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 23 mars 2011, 19H 34mn 33s
quelqu'un a entendu parler de ça ?   


hoaxbuster (http://www.hoaxbuster.com/hoaxliste/hoax.php?idArticle=80696)  :siffler:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 23 mars 2011, 20H 28mn 22s
on m'à poser la question il n'y à pas si longtemps sur ce permis permanent, alors merci pour le lien Prowler  :bowdown , nous sommes bien tous égaux...  :cheers: finalement.

Et pour l'assouplissement du permis quelqu'un sait si on peut récupérer le point perdu au bout de 6 mois pour le cas d'une amende de classe 3 : vitesse retenue supérieure de 1 à 19 km/h sur une portion de route autorisée à + 50 km/h ( hors agglomération ) ?

Il me semble que c'est le cas ?
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: tomk4t le 24 mars 2011, 09H 22mn 55s
ADAVID je crois bien que oui, car avant tu récupérais ton point au bout d'un an au lieu de trois dans ce cas, celà semble logique que la durée passe à 6 mois maintenant.

Sinon pour 1000€ je crois tu peux avoir un vrai permis moldave, après fini les points  :siffler:
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Gomi le 24 mars 2011, 10H 45mn 01s
Je ne suis pas sûr qu'il est tord

Aaaaargh, Nykow, tu m'avais habitué à mieux!!!

"qu'il ait tort" serait quand même plus chatoyant...
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 24 mars 2011, 13H 51mn 55s
te laisses pas faire Nykow  :sm4:, si t'as besoin d'un coup de mains n'hésites pas  :weight_lift2:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: baptiste1996 le 24 mars 2011, 14H 48mn 11s
Si je comprends bien, les 3 points que j'ai perdu en dépassant la vitesse autorisé me seront rendu que au bout de 3 ans, comme ça l'a toujours était ?
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 24 mars 2011, 15H 29mn 09s
le délais est de trois ans pour les contraventions de quatrième et de cinquième classe, ça reste pareil qu'avant. Il y à eu un p'tit effort pour les p'tites infractions uniquement...  :mail:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: toutounet22 le 24 mars 2011, 15H 30mn 47s
Tu as bien compris. bien du battage pour pas grand chose, cet assouplissement de la loi.

Quand je pense que les associations contre la violence routière ont commencé à hurler que c'était à cause de ça que le pourcentage d'accidentés était reparti à la hausse pour les 2 premiers mois de l'année; alors que la loi n'était pas encore entrée en vigueur.  :siffler:
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 24 mars 2011, 15H 38mn 06s
Du battage pour pas grand chose ET encore une fois une information incomplète dans la presse qui ne fait pas trop état de cette restriction de la récup + rapide de points à seulement quelques rares infractions.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: baptiste1996 le 24 mars 2011, 16H 09mn 28s
c'est de la merde leurs histoires là... moi ce que je vois, c'est que les permis partent à une vitesse hallucinantes avec toute la répression faites, ça doit avoir des coûts administratifs complètement délirant, du coup, il faut que les gens perdent moins leurs permis :

solution ==> autorisé à faire des stages de récupération plus souvent... ben oué, comme ça moins de permis qui s'envolent et + de fric qui rentre dans les caisses...

Encore du beau pipo pour s'en mettre plein les ch'touilles !
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 24 mars 2011, 16H 23mn 06s
les permis partent à une vitesse hallucinantes avec toute la répression faites, ça doit avoir des coûts administratifs complètement délirant

Ah parce que tu penses que le retraits et la gestion des points de permis coute plus cher que les millions d'€ que rapportent les amendes qui vont avec ces retraits de points ?
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: baptiste1996 le 24 mars 2011, 16H 26mn 58s
Non, on s'est mal compris.

Je dis que + ya de permis annulé, + ça coute cher en frais administratif. J'imagine que retirer des points, administrativement parlant, c'est pas ce qui a de plus cher. Par contre, annulé un permis, c'est surement plus cher.

Donc là, avec leurs astuces, il y aura toujours autant de points enlever, voir même + puisqu'il y aura + de permis en vigueur, donc ça leur fait encore + de fric. Enfin, toute cette mascarade semble bien avoir un seul objectif : se faire du pognon sur notre dos.
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Prowler le 24 mars 2011, 16H 31mn 32s
J'imagine que retirer des points, administrativement parlant, c'est pas ce qui a de plus cher. Par contre, annulé un permis, c'est surement plus cher.

Et en quoi ce serait cher ?  8O Mettre un compteur électronique associé à un n° de permis à 0 point, ça coute pas plus cher que de le mettre à 1 ou 12 points, c'est jamais que de l'informatique. On t'envoie pas non plus une horde de flics au cul ou le GIGN dès lors que ton permis tombe à zéro point.  :roll:
Par ailleurs, un permis invalidé, c'est des amendes, des stage de récup' de point, des gens qui vont repasser le permis,... bres des rentrées d'argent directe ou indirecte (TVA) pour l'Etat.
Tu penses bien que vu la situation des caisses de l'Etat, si ça coutait plus cher de retirer les permis que de les laisser, ça ferait un moment qu'on se serait posé la question.
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: daladu998 le 24 mars 2011, 19H 54mn 15s
et puis pour en ramasser encore plus, il te propose de verifier tes points  sur le net comme ça plus de courrier a envoyer , égale frais administratifs réduits , sur plusieurs  millions  de pigeons  ça en fait du fric  :ranting:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: tomk4t le 24 mars 2011, 21H 04mn 09s
Je vais peut être monter un bouclard de récup de points moi si on peut faire des stages tous les ans!
 :siffler:
Vous inquiétez pas je ferais un tarif-réduit-spécial-planete-ducati
 :D
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: ADAVID59240 le 24 mars 2011, 22H 00mn 25s
Je vais peut être monter un bouclard de récup de points moi si on peut faire des stages tous les ans!
 :siffler:
Vous inquiétez pas je ferais un tarif-réduit-spécial-planete-ducati
 :D

si tu ouvres pour début juillet, je serai ton premier client pour le stage  :cheers:
Titre: Re : Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: nykow le 25 mars 2011, 12H 56mn 27s
Je ne suis pas sûr qu'il est tord

Aaaaargh, Nykow, tu m'avais habitué à mieux!!!

"qu'il ait tort" serait quand même plus chatoyant...

Merci de me reprendre Maître Gomi  :bowdown:

J'eusse du dire "qu'il soit en tord "  :D
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Biloo le 25 mars 2011, 13H 08mn 52s
En torT, Nykow, EN TORT !
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: nykow le 25 mars 2011, 13H 10mn 17s
merte je m'as encore tromper   :D
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Biloo le 25 mars 2011, 13H 12mn 35s
La mort de Maitre Capello t'a vraiment bouleversé, toi, hein ?
Titre: Re : Re : Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: toutounet22 le 25 mars 2011, 13H 23mn 16s
J'eusse du dire "qu'il soit en tord "  :D

Tu vas finir au coin, nykow  :D

Ah, bin mince, j'avais pas vu la remarque de Biloo  :oops:
Titre: Re : Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Glotton le 25 mars 2011, 14H 14mn 23s
La mort de Maitre Capello t'a vraiment bouleversé, toi, hein ?

Non

c'est le retour de la Riberyte aiguë   :D
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Decati le 25 mars 2011, 15H 32mn 57s
Moi ces 6 derniers mois on m'a retiré 5 points mais j'ai toujours mes 12 sur mon permis
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Matthieu - Ducatmat le 25 mars 2011, 15H 35mn 10s
ah oui mais ceux-là ne comptent pas  :D

car sinon beaucoup ici se sont fait retirer plus d'un permis  :D

perso une bonne cinquantaine tout en gardant mes 12 points  :siffler:
Titre: Re : L'assouplissement du permis à point entre en vigueur
Posté par: Decati le 25 mars 2011, 15H 40mn 03s
Oui enfin c'était mes deux premiers gros bobos.

Sinon faudra faire gaffe sur la route c'est tout.