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Divers => Le Comptoir => Discussion démarrée par: jeff03 le 04 novembre 2011, 20H 38mn 49s

Titre: Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 20H 38mn 49s
je souhaite avoir le plus d'avis possible sur un sujet qui fache, merci de vos avis et idées :

j'ai acheté du coté de Gap à un particulier qui se reconnaitra peut être, une 996 s de 2001 avec sa carte grise mais monté piste, un historique de factures d'entretien et de réparations est fourni avec, dixit le vendeur cette moto à été équipé piste vers 14 000 kms et elle aurait environ 20 000, elle n'aurait pas fait de course et serait en exelent état. Je précise que j'avais un contact avec un vendeur qui avait l'air sérieux et passionné.

J'ai fait faire le minimum syndical avant de la faire tourner, vidange, nettoyage complet, graissage, courroies, pneus, plaquettes, purges  etc...
première sortie piste sur le circuit du bourbonnais 03 avec un instructeur, histoire de découvrir le circuit, la moto et le pilotage
3 petites sessions de 15 minutes plus tard et la cata, carter gauche fissuré avec fuite d'huile,
retour de ma 996 chez le docteur, premier devis classique ( roulement de vilo, etc ...), je me dis que c'est vraiment pas de chance et contact le vendeur afin de partager la note, ce qui me parait un minimum...
(http://img1.imagilive.com/1111/thumbs_16d8.jpg) (http://img1.imagilive.com/affiche/1111/16d8.jpg.htm)(http://img1.imagilive.com/1111/thumbs_4cfe.jpg) (http://img1.imagilive.com/affiche/1111/4cfe.jpg.htm)(http://img1.imagilive.com/1111/thumbs_5471.jpg) (http://img1.imagilive.com/affiche/1111/5471.jpg.htm)(http://img1.imagilive.com/1111/thumbs_260d.jpg) (http://img1.imagilive.com/affiche/1111/260d.jpg.htm)(http://img1.imagilive.com/1111/thumbs_378c.jpg) (http://img1.imagilive.com/affiche/1111/378c.jpg.htm)



ça ce complique après démontage car le coeur de la machine respire la bidouille, les roulements de vilo ne sont pas les bons, la clavette du pignon tiens par une belle bidouille et un gros miracle, le volant moteur à du rester dans une cave avant d'atterire dans mon moteur, l'arbre secondaire de boite tourne aussi rond qu'un ballon de rugby, les douilles de centrage sont plus que limite bref la totale. J'ai du mal à croire qu'un pro propose un travail comme cela. Depuis le contact avec le vendeur est plus simple il refuse de payer et se justifie en faisant trainer l'affaire, et en me repetant qu'une ducati et que c'est fragile donc c'est normal. J'ai prévu de prendre contact avec ma protection juridique mais c'est encore une sale affaire
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Le Serbe le 04 novembre 2011, 20H 58mn 49s
Salut :cheers:

Effectivement en ce qui concerne ton carter fissuré, au vu du peu de temps ou il a tenu avec toi, on peut estimer que c'est du à un défaut qui était présent depuis déjà quelques temps et donc déjà connu du vendeur. Dans ce cas la le problème peut donc se résoudre à l'amiable avec une participation aux frais de réparation de la part de l'ancien propriétaire.

Pour le reste je pense personnellement que c'est également "contestable" aussi, étant donné qu'il y a comme vice caché, un défaut qui rend la moto impropre à une utilisation normale, et que l'acheteur s'est bien gardé de t'en informer...

Malheureusement s'il ne veut rien savoir ca devient compliqué, une action en justice prends du temps, coute cher, et le résultat n'est pas assuré...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: mérou le 04 novembre 2011, 21H 12mn 46s
en même temps une garantie sur une moto de piste  :siffler: , si c'est pas le vendeur qui a fait les entretiens et qu'il a des factures il ne peux rien se reprocher.

c'est bien pour des cas comme ça que les motos de piste d'occasion ne valent pas grand chose en générale.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Liriodendron le 04 novembre 2011, 21H 25mn 28s
Par expérience, très difficile de faire reconnaitre un vice caché. Surtout avec un particulier.

Bon courage à toi, ma mésaventure avec un 900SSie m'avais travaillé le sommeil...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: patoche le 04 novembre 2011, 21H 27mn 49s
Je pense que le vendeur était au courant du "loup"...  :oops:
C'est clair que les roulements de vilo ne sont pas les bons (au vu des photos), jamais de cage acier sur des roulements de vilo a contact oblique!!
Il faut utiliser les RHP made in Egland!!  :ranting:


To Mérou---> Je connais beaucoup de Pistards qui entretiennent bien mieux leurs motos de Piste que certains routiers.
Et ceux là en général font une saison sans mécaniquer sur les circuits  :siffler:
 :D
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 21H 33mn 14s
en même temps une garantie sur une moto de piste  :siffler: , si c'est pas le vendeur qui a fait les entretiens et qu'il a des factures il ne peux rien se reprocher.

c'est bien pour des cas comme ça que les motos de piste d'occasion ne valent pas grand chose en générale.

effectivement je savais que c'était une moto qui à fait de la piste mais ce apparait dans le moteur n'est pas un problème d'usure mais un montage non conforme, c'est bricolé avec des pièces soit inadaptées soit suspectes, faire tenir un pignon sur le vilebrequin avec une aiguille de cage, clique sur les photos tu sera surpris, je vais appeler les garages qui figurent sur les factures, j'en apprendrez peut etre plus..
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 21H 38mn 54s
petite préscision, j'ai une facture de refection du haut moteur mais aucune trace sur les factures d'un remplacement de roulements de vilebrequin, je penche pour un montage à l'economie réalisé pour la vente mais bon je ne suis pas mécano ( malheuresement )
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Le Serbe le 04 novembre 2011, 21H 41mn 57s
Non je ne parle pas de garantie :wink:, mais même de piste ca reste un véhicule et tu ne peux cacher de telles anomalies si tu en as connaissance. Si par contre c'est un pro qui a merdé, alors la ce n'est plus avec le vendeur qu'il faut négocier.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: mérou le 04 novembre 2011, 21H 56mn 21s
tu parles de protection juridique pour vice caché, si la moto n'a pas la config moteur d'origine (boitier d'allumage et autres babioles visant à augmenter les perfs) , c'est pas gagné.
tu l'as payé combien
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 22H 06mn 23s
c'est un peu mon sentiment, je lui ai proposé car j'ai roulé dessus 45 mn environ d'en prendre 50%, une annulation de la vente me reviendrai au même prix car j'ai fait quelques dépenses dessus, j'aime bien quand c'est propre donc peinture complete des poly, bulle neuve, déco chez le serigraphe, révision à 500 roros, déplacement allez retour pour aller la chercher, bref je m'y suis attaché  :scooter:

prix de départ avec pneus hs, peinture rouge tomate trop mure, bulle hs, kit chaine bien fatigué, jt spy de fourche qui bave ( pas vu et visible donc de ma faute ) 4 000 €, annoncé à 4200 sur le coin coin
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: acme le 04 novembre 2011, 22H 08mn 32s
A mon avis, vu le contexte, tu as peu de chance d'avoir gain de cause.

Le vendeur te repondra que c'est une moto de piste et que tu as du trop tire dedans et vu que tu n'as pas ouvert le moteur en presence d'un huissier c'est ta parole contre celle du vendeur.

Ta chance serait que les factures soit fausses.
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 22H 18mn 56s
http://www.planete-ducati.com/forum/index.php?topic=20838.msg489306#msg489306

c'est une bonne piste, je vais vérifier en appelant mais je pense à la vue du haut moteur qu'il y a du vrai dans les factures mais pour les roulements aucune explication de leur presence ..Le fait de n'avoir roulé que très peu ne et avec un instructeur car novice sur piste peut peu être rassuré
le moteur est chez un pro, ouvert par lui afin de me faire un devis, je n'allais quand même pas appeler un huissier ?
si obligatoire pour être démonté il y aurait passé 2 jours le mr
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Le Serbe le 04 novembre 2011, 22H 23mn 03s
Tu peux faire appel à un expert indépendant pour qu'il constate s'il y a des choses aberrantes comme tu le prétends (je ne dis pas prétendre péjorativement mais parce que je n'ai pas les connaissances pour voir si tu dis vrai ou pas :wink:), ce qui pourra ensuite t'aider à prouver que tu ne peux être responsable de certains dommages.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: acme le 04 novembre 2011, 22H 28mn 33s
C' est toujours pareil ca sera ta parole contre la sienne. Les litiges entre particulier c'est toujours galere... En plus, y a beaucoup d'aprioris (a tort) sur les becanes de pistes et le prix etait visiblement en dessous du marche (même pour une pistarde).

Dans ce genre de situation, soit t'as des potes qui aiment le sang pour aller voir le vendeur, soit tu acceptes d'avoir perdu.

Ps: Desole pour les accents, je reponds via mon tel...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 04 novembre 2011, 22H 51mn 26s
un expert oui, il va falloir de toute façon, et dans tous les cas j'aurai les nerfs, je n'aime vraiment pas ce genre de procédés, j'ai toujours pensé qu'un accord amiable était la solution, mais pour ça il faut être 2, attention à tous car si j'ai raison il lui reste 2 autres ducat ( une 888 et un s4rs )i à vendre d'ici février, le mr est théoriquement muté dans un TOM, d'après ce qu'il ma dit.
j'espère quelles seront moins bricolées pour les acheteurs futurs

pour ce qui est du tarif, en comptant les frais de départ ( hors frais à venir de réparation ) ça la ramène au alentours de 5300 roros, je connais mal le marché mais on doit pas en être loin
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Powerslave le 04 novembre 2011, 23H 32mn 32s
Et sinon les basculeurs et les AAC ils sont bon?  :siffler:

Apres un 996, de surcroix "piste", c'est un peu comme jouer à la roulette russe avec un flingue automatique... Tu sais que tu vas perdre...  :? Aprés c'est sur que tout pêter aprés 3 sessions, y'a de quoi avoir grave les boules!
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: ducati748 le 05 novembre 2011, 00H 22mn 09s
Apres un 996, de surcroix "piste", c'est un peu comme jouer à la roulette russe avec un flingue automatique... Tu sais que tu vas perdre...  :?

tu ferais pas une généralité par hasard  :roll:
c'est sûr qu'il y a potentiellement + de risque lié aux sollicitations piste, qu'une routière (et encore), mais une pistarde n'est pas forcement morte de l'intérieure !!
pour le coup c'est vraiment pas de bol de tomber sur un mec (ou mécano du mec) sans scrupules...
@jeff03, je n'ai aucune connaissance dans ce genre de litige, et comme toi ça me prendrai le choux de faire des démarches! alors perso j'aurai tendance à arranger un max à l'amiable, pour refaire le bas moteur à moindre frais...et en mettant les mains dedans si tu peux.
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 05 novembre 2011, 10H 12mn 25s
Et sinon les basculeurs et les AAC ils sont bon?  :siffler:

Apres un 996, de surcroix "piste", c'est un peu comme jouer à la roulette russe avec un flingue automatique... Tu sais que tu vas perdre...  :? Aprés c'est sur que tout pêter aprés 3 sessions, y'a de quoi avoir grave les boules!
en partant d'un machine qui à soit disant peu pisté, pas changé de main depuis au moins 6 ans et avec des factures ( piston, nickasilage, coussinet, pastilles, 2 basculeur ) je pensais quand même limiter les risques, en tout cas merci à tous de vos avis et idées c'est sympa pour le ptit nouveau que je suis  :scooter: :scooter: :scooter:
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: patoche le 05 novembre 2011, 10H 14mn 20s
c'est un peu mon sentiment, je lui ai proposé car j'ai roulé dessus 45 mn environ d'en prendre 50%, une annulation de la vente me reviendrai au même prix car j'ai fait quelques dépenses dessus, j'aime bien quand c'est propre donc peinture complete des poly, bulle neuve, déco chez le serigraphe, révision à 500 roros, déplacement allez retour pour aller la chercher, bref je m'y suis attaché  :scooter:

prix de départ avec pneus hs, peinture rouge tomate trop mure, bulle hs, kit chaine bien fatigué, jt spy de fourche qui bave ( pas vu et visible donc de ma faute ) 4 000 €, annoncé à 4200 sur le coin coin

A ce prix, ma priorité aurai été de démonter le moteur afin de me réconforter dans mon choix. (sans ouvrir ccomplétment le moteur tu aurai vite vu les différents probléme...)
 Plutot que dépenser des sous pour le "maquillage de la belle"!
4000€ une 996S de 2001, c'est vraiment pas chére et même pour une pistarde.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Powerslave le 05 novembre 2011, 10H 57mn 25s
Ce que je voulais dire, c'est qu'en achetant ce modèle précis, connu pour sa fragilité du haut moteur, il fallait s'attendre à avoir des petites surprises, même sur une machine routière. Maintenant, vu la gueule du bas moteur, effectivement y'a de quoi avoir mal au cxx! Désolé pour toi...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: quinquin le 05 novembre 2011, 11H 47mn 33s
J'ai eu une mésaventure équivalente je connais les procédures. Je me permets donc de te répondre rapidement.

Piste ou pas piste du moment que tu as une carte grise avec procédure d'immat c'est une moto de route point barre. Le fait que tu fasses de la piste avec ne rentre pas en considération sur ce type de litige.

Si ton vendeur est un particulier Je pense que c'est le cas.

Vraiment pour résumer car c'est plus compliqué en réalité mais moi je le jouerai comme ça :

1- Montant du préjudice ?
- de 4000 euros c'est le tribunal de proximité (jugement normalement + rapide - sur toulouse 1 an d'attente quand même)
Avocat pas obligatoire mais conseillé (je suis passé tout seul à la barre et en général les personnes sans avocat sont les dossiers que le juge traite en dernier et plus rapidement  :cry: Elle est belle la justice)
+ de 4000 euros c'est l'instance et c'est plus compliqué. Avocat obligatoire.

2- Faire constater les pièces par un pro ( un DS )  (qui accepte et c'est pas gagné) d'écrire ce qu'il découvre en présence d'un huissier (ça coute une centaine d'euros).

3- Date d'achat et date de découverte du préjudice. C'est hyper important. Si plusieurs mois tu peux lâcher l'affaire c'est trop tard.

4- Sans attendre lettre avec A/R expliquant la situation, et demandant le paiement d'une partie des frais. Tu joins la constatation du DS avec huissier.

5- Deux semaines après (puisqu'il ne va pas te répondre) mise en demeure avec A/R (j'ai des exemples de lettre si tu veux MP)

Je te conseille vivement de faire appel à ta protection juridique mais les conditions suspensives dans les contrats font que tu peux rarement t'en servir.
J'ai donné  :D

Après Gaffe C'est à toi de prouver la mauvaise fois de ton vendeur. Je vais pas écrire ce que tu risques. Si tu dois aller en instance sache que tu peux perdre de l'argent (condamnation aux dépens, frais d'avocats,...)  MP ou tel stv Pour la proximité faut pas hésiter.

Dans tous les cas dans tes courriers il faut:
1/ expliquer
2/ montrer le rapport de cause à effet et prouver (du moins essayer) qu'il ne pouvait pas ignorer les faits
Par exemple s' il fait de la piste et mécanique lui même (donc c'est un connaisseur dans ce domaine) mentionne le dans ton courrier.
3/ ne jamais faire de menace ou de jugement de valeurs, il faut rester factuel. Par contre tu dois informer de ton intention de porter l'affaire en justice. Ce n'est pas une menace c'est une information  :D

Bon courage car ce genre de situation mets les nerfs. Pour ce qui me concerne j'ai récupéré une bonne partie de mon fric en appliquant une autre méthode complétement banni du code pénal mais bien plus efficace.  :D Je ne devrais pas écrire cela c'est condamnable  :D
 
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 05 novembre 2011, 14H 34mn 27s
merci pour ce cr complet, mp pour 1 info ou 2  :bowdown:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: acme le 05 novembre 2011, 15H 14mn 12s
Si il n' y a que le moteur de foutu, trouves un bas moteur d'occaz (ca se trouve dans les 500€) mais te lance pas dans les procedures, tu vas perdre de l'argent et du temps.

Si tu veux un semblant de justice, va péter les deux genoux du vendeur, tu te sentiras mieux et ca evitera à d'autres de se faire niquer.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: coyoteproject le 05 novembre 2011, 15H 58mn 13s
Pareil. Trouve un moteur/bas moteur d'occasion. tant pis.

Les soucis, les tracas, les insomnies....
Bien dormir ça n'a pas de prix.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 05 novembre 2011, 16H 58mn 52s
C est aussi à l'étude  :siffler: mais j aimerai conserver les plus d une s, moteur de la sps à la base non   ?
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: insane_rider le 05 novembre 2011, 17H 12mn 20s
http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/243987193.htm?ca=5_s (http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/243987193.htm?ca=5_s)

http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/147452028.htm?ca=5_s (http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/147452028.htm?ca=5_s)

http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/235257957.htm?ca=5_s (http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/235257957.htm?ca=5_s)

http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/235192761.htm?ca=5_s (http://www.leboncoin.fr/equipement_moto/235192761.htm?ca=5_s)
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: bipbip le 06 novembre 2011, 09H 00mn 19s
une seul maniere de faire justice : Chuck Norris!
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 06 novembre 2011, 10H 38mn 22s
un gros délire tous ça, le vendeur me repproche limite de vouloir le poursuivre malgré nos conversations. il est allucinant, il ne ma rien proposé, il ne sait que me faire attendre avec des propos à la ...
  8O
il me prend pour un mouton  :culunmouton:
mais ou est chuck
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: quinquin le 06 novembre 2011, 11H 43mn 18s
Ne te prends pas la tête.

Rédige les lettres selon l'ordre que je t'ai indiqué et en A/R.
Mentionne au passage d'éventuels menaces puis si pas d'effort financier de se part. Tu saisis le tribunal de proximité.
C'est vraiment ultra facile à faire ( http://vosdroits.service-public.fr/F1785.xhtml (http://vosdroits.service-public.fr/F1785.xhtml) )
En fonction de tes ressources tu peux même bénéficier d'une aide juridictionnelle  totale ou partielle.

Tu peux aussi je crois regarder ce qu'il est possible de faire avec un médiateur de justice (C'est complétement gratuit!)
http://www.conciliateurs.fr/ (http://www.conciliateurs.fr/)  --> pour les coordonnées du conciliateur dont tu dépends.


Mais avant tout rédige les courriers plutôt (c'est impératif le reste c'est du blabla) que des posts sur le forum  :wink:

@+
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 06 novembre 2011, 11H 49mn 46s
C est vrai je m égare, les nerfs sûrement, merci de me le rappeler, un peu de méthode Jeff  :wink:
Titre: Re : Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: soft le 07 novembre 2011, 10H 16mn 36s
http://www.planete-ducati.com/forum/index.php?topic=20838.msg489306#msg489306

c'est une bonne piste, je vais vérifier en appelant mais je pense à la vue du haut moteur qu'il y a du vrai dans les factures mais pour les roulements aucune explication de leur presence ..Le fait de n'avoir roulé que très peu ne et avec un instructeur car novice sur piste peut peu être rassuré
le moteur est chez un pro, ouvert par lui afin de me faire un devis, je n'allais quand même pas appeler un huissier ?
si obligatoire pour être démonté il y aurait passé 2 jours le mr

Désolé de mettre un grain de sel plutôt négatif, mais voici mon expérience de pro dans des cas similaires :
Le fait d’avoir fait ouvrir le moteur sans la partie adverse pourra poser problème, e, effet, toute expertise doit être contradictoire, ce qui n’est plus le cas. Ensuite, si cette machine fut vendue exclusivement pour un usage piste, il sera très compliqué d’obtenir gain de cause. Pour avoir été le témoin d’une affaire similaire sur un Speed Four, l’acheteur l’a eu dans le séant. Quelle est la conformité pour un usage piste ? La loi identifie clairement les deux usages (toujours dans le même cas du Speed four). Il est extrêmement complexe de prouver que le produit acheté n’est pas conforme dans ce cas car la question est : conforme à quoi ? Attention, ce n’est pas mon avis, juste le retour de mon expérience. De la, la voix judiciaire me parait être une erreur. La moto sera coffrée chez le professionnel tout le temps de la procédure, ça va être long, très long si appel de la décision.
Il vaut mieux un mauvais arrangement qu’un bon procès dit le dicton, je crains que dans ton cas, ce ne soit encore plus vrai.

Bon courage.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: quinquin le 07 novembre 2011, 19H 23mn 23s
Salut Soft,

- A partir du moment qu'il s'agit d'un véhicule immatriculé il n'y a aucune distinction, c'est un véhicule de route point barre. Le fait qu'il fasse de la piste en loisir ne rentre pas en ligne de compte. Tu écris ''La loi identifie clairement les deux usages'' , tu peux citer le texte ?

- ''Le fait d’avoir fait ouvrir le moteur sans la partie adverse pourra poser problème''
Là je suis hélas d'accord. Saut que dans son cas il semble disposer des factures qui prouvent que les roulements montés par exemple ne sont pas les bons pour ce modèle. Cela joue en sa faveur. La date d'achat des pièces et la date de vente de la moto sont aussi des éléments importants.

- De ce que j'ai compris c'est qu'il s'agit d'un litige entre particuliers et ça fait toute la différence. Entre un pro et un particulier (contrairement à ce que tu sembles indiquer) la loi protège le particulier et on a souvent beaucoup plus de chance d'avoir gain de cause si l'on agit avant 3 mois. Le professionnelle est tenu à une garantie de 3 mois concernant la vente de n'importe qu'elle véhicule immatriculé.

@+

pour info:

L’obligation d’information du vendeur Qu’il soit un professionnel ou non, le vendeur d’un véhicule d’occasion est tenu d’informer l'acheteur. Il doit ainsi indiquer spontanément les caractéristiques essentielles, qualités et défauts, du véhicule. Il doit également informer l’acheteur sur l’état et le passé du véhicule. A cet égard, il doit notamment indiquer s’il s’agit d’un véhicule accidenté.
Le fait de mentir ou de chercher à tromper l’acheteur sur les caractéristiques essentielles du véhicule constitue une fraude (article L. 213-1 du Code de la consommation).

Attention !
Le fait pour le vendeur de garder le silence sur une caractéristique essentielle du véhicule constitue un dol. L’acheteur qui en serait victime pourra, selon les cas, obtenir la nullité de la vente ou des dommages intérêts ;

source : http://www.easydroit.fr/droit-de-la-consommation/automobile/achat-vehicule-d-occasion/garanties-de-la-vente-auto.htm#L-obligation-d-information-du-vendeur (http://www.easydroit.fr/droit-de-la-consommation/automobile/achat-vehicule-d-occasion/garanties-de-la-vente-auto.htm#L-obligation-d-information-du-vendeur)

Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: tomk4t le 08 novembre 2011, 15H 02mn 37s
 :sm19:Je suis pas juriste, mais c'est ta parole contre la sienne. Il pourra argumenter que TU as bidouillé le moteur, comment prouver le contraire?
A mon avis, il t'as refourgué la meule avec un moteur tout branlant qu'il a remonté comme il pouvait, ça devait pas être celui avec lequel il roulait.... mais pareil impossible à prouver.
Donc: tu achète un bas moteur sain et tu lui transmet ce petit lien sympa: http://www.proteor.fr/ (http://www.proteor.fr/) pour info.... (bon j'ai failli bosser là bas, c'est pas de la pub ils m'ont recallé au 50/50)

 :sm19:

C'est mieux comme ça?
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: sauval le 08 novembre 2011, 15H 31mn 41s
Bon, faites attention à vos propos quand même. Admettons que le vendeur ait des soucis avec des individus, comme ça, par hazard. Ben il se pourrait que le post soit qualifié d'incitation à la violence, par exemple.
Donc mollo sur les termes  8)
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: soft le 08 novembre 2011, 15H 42mn 39s
@ quinquin, non, n'étant plus dans la partie, je ne peux pas te citer le texte.
En revanche, lorsque le propriétaire d'un véhicule le détourne de son utilisation première, la correspondance avec l'origine ne peut être arguée pour faire valoir son droit. Une utilisation piste est une utilisation que les constructeurs ne valident pas. Ainsi, et je le redis, si et seulement si le véhicule a été vendu POUR une utilisation piste, les recours n'existent quasiment pas.
Et le point le plus embétant reste l'ouverture moteur sans expertise contradictoire.
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 08 novembre 2011, 19H 36mn 33s
@tom4T  :angel_not: mais mdr

pour le reste pas de bol avec mes assurances, il faut que je me debrouille tt seul, c'est pas grave, comme d'hab,  la moto est vendu avec sa carte grise, sans mentions particulière concernant la piste donc je tente quand même le coup. Mon réparateur est en recherche  dun bon coup sur les vis de bielle et après j'aurai mon devis complet pour attaquer l'annimal.
en 2012 ça va envoyer sevère  :sm36: comme un poireau que suis biensur  :oops:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: tomk4t le 08 novembre 2011, 20H 15mn 27s
j'espère que tu vas t'en sortir quand même...
bon courage
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: bipbip le 08 décembre 2011, 14H 49mn 26s
des nouvelles?
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: SamC le 08 décembre 2011, 14H 58mn 17s
...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Elbowz le 08 décembre 2011, 16H 39mn 13s
Je n'ai pas tout lu, et peut-être que certaines informations vont se recouper avec ce qui a été dit. Je précise que je suis juriste.

Depuis peu, le vice caché est opposable à la vente entre particuliers, ce qui n'était pas le cas avant, tel que le dispose l'article 1641 du Code civil.

Seulement, en pratique, il faut agir comme suit :

Suite à la panne, faire expertiser le véhicule SANS RIEN DEMONTER SOI MEME OU PAR UN GARAGISTE. L'expertise doit être contradictoire, c'est à dire que le vendeur du véhicule doit être convoqué lors de l'expertise (qui peut lui même venir avec un expert mandaté par lui).
Le jour de l'expertise la moto est démontée et sont alors constatés les défauts. L'expert va alors rendre ses conclusions et va ainsi prouver si oui ou non il s'agit bien d'un vice caché.

Pour toi, malheureusement, c'est mort. Tu as fait démonter le moteur sans expertise contradictoire, maintenant l'expert mandaté par le vendeur pourra t'opposer le fait que le véhicule a été démonté et que rien ne prouve que les pièces en présence sont bien celle qui étaient là lors de la vente. Ne t'engage pas dans une procédure, tu aurai perdu d'avance, en tout cas sur le point du vice caché.

Il te reste la solution amiable tout au plus.

Conclusion, il faut toujours consulter un avis juridique avant de faire quoi que ce soit...
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: bipbip le 08 décembre 2011, 18H 14mn 45s
ce n'est pas valable vu l'usage piste connu par l'acheteur ;)
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: kelt620 le 08 décembre 2011, 19H 16mn 33s
J'ai eu la même galère avec un BM R80 RT, monobras tordu, filetages carter des goujons de cylindre HS, cylindre de 1000 au lieu de 800, bref pas mal de galères mais j'ai préféré laisser tomber les poursuites !!! un mauvais souvenir dans l'ensemble qui m'a valu quelques nuits blanches !!
Si un bas moteur  vaut  moins de 1000 € en occase, vas-y, fonces, il y aura bien un Ducatiste sympa pour te donner un coup de main,  tu retrouveras le moral et tu pourras bientôt faire abstraction de cette mésaventure !!, d'une manière générale les prix trop cassés sur de l'occase sont souvent le signe avant coureur d'une occasion à éviter, que ce soit pour un véhicule comme par exemple pour un bateau !!!!, Enfin si tu culpabilises et te dis que tu es le roi des C.., rassures-toi, tu n'es pas le premier à te faire avoir !!

Gardes le moral et refais le bas moteur de ta moto. :wink:
Titre: Re : Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Elbowz le 08 décembre 2011, 19H 23mn 21s
ce n'est pas valable vu l'usage piste connu par l'acheteur ;)

Juridiquement, avoir fait de la piste, ça ne veut rien dire. Il peut supposer à la limite une usure prématurée. Mais les bidouillages de clavette, les roulements qui ne sont pas les bons, le volant moteur pourri... Ce sont des vices cachés.  :wink:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: kelt620 le 08 décembre 2011, 21H 43mn 11s
Mon frère a eu de gros problèmes suite à l'achat d'un voilier, au sec , mât sur le pont du bateau, après l'avoir re-gréer, il s'est aperçu qu'à partir de force 4 le mât faisait des S, il s'agit quand même d'un voilier de 8,60m réputé pour tenir la mer, celui-ci était donc inutilisable, (je précise que j'ai la chance comme mon frère de faire de la voile depuis mon plus jeune âge, donc on est un peu avertis, mais ce vice n'était pas à priori caché puisque le mât sur le pont au moment de l'achat était bien visible, (sauf que rien ne laissait présager qu'il souffrait d'une faiblesse mécanique !!).
Mon frère à traîner ça en justice, certain de gagner, un expert maritime indépendant est intervenu et a constaté que le mât était HS car  bidouillé, devant celà la partie adverse à demander au tribunal de nommer un nouvel expert, (du tribunal donc pas forcément spécialiste du nautisme).
Cet expert à invalidé la première expertise, (très étonnant au demeurant !!), mon frère a perdu son proçès et a versé des dommages et intérêts, il s'est séparé ensuite du voilier, (qui a été immobilisé pendant toute la procédure,  après avoir remis un mât neuf dessus, 15000 frs à l'époque avant de le remettre en vente !!
Le procès a traîné pendant plus d' un an, dure épreuve à supporter quand on est sûr de sa bonne foi, dans le même temps l'épouse de mon frère s'est barrée, (ce procès a sans doute été la goutte d'eau qui a fait débordé le vase !!)
A la base l'annonce était alléchante, le bateau était vendu en dessous de sa côte, à l'époque dans les 15000 frs !!!
Une histoire à méditer car les frais engendrés par ce procès lui on coûté un max., de l'ordre de 80000 frs pour les frais de justice, pour un procès perdu !

A ta place je choisis de remettre le moteur en état, c'est ce qui te sera le moins honéreux et t'évitera un ulcère de l'estomac ,(douloureux aussi !!).
 :wink:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Ducat79 le 10 décembre 2011, 00H 30mn 49s
julien courbet a dit lettre recommandé et tribunal de proximité  :ranting:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 11 décembre 2011, 17H 41mn 00s
Un peu de nouvelles, un expert est passe voir ma moto, selon lui vis cache certes mais je n ai pas encore son avis sur d éventuelles poursuites.. La patience étant une vertue dont j ignore tout ou presque je m interroge sur la suite :

1. Poursuite donc immobilisation de la 996 ( si ok pour l expert je fonce )
2. Revente de la moto en l état ( j'ai une petite offre mais qui existe )
3. Revente de la belle en pièces histoire de peut être récupérer un peu plus de roros ( y a t'il de la demande pour de belles pièces, carte grise + cadre etc?? )
Bref c est toujours la galère et le sf 1099 va prendre le chemin de la piste, histoire d'oublier un peu cette mésaventure des mars  :cheers:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: superdesmo le 11 décembre 2011, 19H 02mn 54s
y a un moulin de 996 a 1000€ chez moto casse du SO :siffler:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 11 décembre 2011, 20H 27mn 05s
et oui je l'ai vu mais c'est domage de monter un 996 dans une S, non ? ça depanne sur mais sans historique le risque de le re démonter dans pas longtemps ça me fait réfléchir dans la mesure ou je suis incapable de le faire moi même...42 € de l'heure aie aie

mais merci à toi c'est  :thumbsup:
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 05 février 2012, 09H 18mn 35s
Et voilà, snif elle est revendu en l état, faute à un enflure qui me la vendu, à un expert qui dort et à moi qui l ai acheté, je vais pouvoir passer à autre chose mais j attend d avoir moins mal au  :culunmouton: :culunmouton: :culunmouton:
Merci a tous pour vos conseils et je vais  voir dans les annonces pour me chercher un jeu de disques de freins pour 1098
Ciao Jeff
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: Liriodendron le 05 février 2012, 20H 26mn 47s
Désolé pour toi c'est toujours pénible ce genre d'histoire.
Avec le temps ça ira mieux comme beaucoup de choses.

C'est con ce que je dis, mais c'est néanmoins vrai
Titre: Re : Escroquerie sur mon 996 s ?
Posté par: jeff03 le 08 février 2012, 19H 42mn 21s
tu a bien raison, suffit de ne plus y penser  :siffler:   :cheers: