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Divers => Le Comptoir => Discussion démarrée par: Danton35 le 18 octobre 2024, 18H 10mn 06s

Titre: Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 18 octobre 2024, 18H 10mn 06s
Bonjour à tous,
J'ai repéré une occasion en vente au Luxembourg mais j'hésite. Je cherche sur internet les démarches à faire et j'arrive au bout.
La moto arrivera par transporteur chez moi mais sans plaque d' immatriculation et donc sous l'appellation "véhicule non immatriculé" car c'est leur loi. Et dans cet état il est impossible de l'assurer.
Cependant il me reste une question et je compte sur vous car sur internet j'ai deux versions:

Pour obtenir un CPI (certificat provisoire d'immatriculation) va-t-on me demander une attestation d'assurance? (Si oui c'est le serpent qui se mord la queue et c'est donc mort)

Merci
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: bistouket29 le 18 octobre 2024, 18H 21mn 11s
Tu trouveras plein d'infos ici: https://www.planete-ducati.com/forum/index.php?topic=21158.0

Si t'as des documents qui disent que la moto est bien sortie du système luxembourgeois, pour moi t'as plus qu'a gérer la partie française  :wink:

1 Va chez ducati, claque 250 balles (voire plus si tu dois faire le bridage à 106cv) dans un certif d'homologation européen.
2 Va au centre des impôts faire un quitus fiscal, c'est gratuit sauf si la moto est récente ou peu kilométrée.
3 va sur l'ants et fait ta demande de CG.

Par contre, pas de CPI.
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: desmal4 le 18 octobre 2024, 18H 27mn 43s
C’est quoi comme moto ?
Tu connais l’ancienne immatriculation ? Si oui, aucun souci pour faire une assurance avec le numéro Luxo le temps de ! 😉
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 18 octobre 2024, 18H 34mn 58s
Merci pour ces premières réponses mais la seule info manquante est précise et concerne l'obtention du CPI: besoin ou pas d'être assuré pour l'obtenir!
J'ai les deux versions sur internet. Et si c'est oui c'est mort, ce que je trouverais aberrant.
Et non, la moto au sortir du Luxembourg est sans plaque et sur ce qui fait office de CG barrée il est écrit "véhicule non immatriculé".
Quant au modèle je vous le donnerai à la fin pour faire durer le suspense...
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Fredator le 18 octobre 2024, 19H 24mn 00s
Pour moi, non, pas obligatoire
Je n'ai jamais importé de véhicule de l'étranger, mais on ne m'a jamais demandé de présenter une assurance véhicule lors de la demande de création de carte grise...

L'inverse par contre, oui  :D
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: desmal4 le 18 octobre 2024, 19H 49mn 30s
Encore une fois, même si barré, l’assurance s’en fout ! Elle veut un numéro d’immatriculation (temporairement jusqu’à régularisation)

Pour faire un CPI, il fait certifier sur l’honneur que la moto est assurée.
Jusqu’à présent, rien n’empêchait de certifier dans que cela soit assuré , mais maintenant que tout remonte dans le fichier européen, rien n’est moins sûr !

Par ailleurs , pour faire la démarche CPI, tu dois indiquer l’ancien numéro d’immatriculation
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: desmo57 le 19 octobre 2024, 14H 07mn 59s
Normalement tu dois avoir l'ancienne carte grise (en fait une version grise et une version jaune sur le même document au format A4) avec la mention 'VEHICULE NON IMMATRICULE' écrite en travers. C'est ce document que tu dois transmettre pour la demande d'immatriculation.
Tu peux faire assurer la moto, provisoirement, avec le N° d'immat Luxembourgeois.
Pour le certificat de conformité, il faut passer dans une concession Ducati avec la moto (elle peut être sur une remorque et il n'y aura même pas besoin de la descendre).
Il faudra aussi faire la demande du quitus fiscal, soit dans un centre des impôts soit direstement via le site ANTS (Si tu es dans un des départements où c'est possible)   
Je viens d'importer une voiture du Luxembourg et je n'ai eu aucun souci pour l'immatriculer en France.
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 19 octobre 2024, 15H 15mn 19s
OK, et tu peux me confirmer que les plaques d'immat sont enlevées au départ du Luxembourg (ce qui m'a été dit) et que l'ancien numéro Luxembourgeois apparaît sur le document gris/ jaune.
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: desmo57 le 19 octobre 2024, 18H 27mn 12s
Pour mon véhicule, les plaques n'ont pas été démontées et je te confirma que l'ancien N° Luxembourgeois apparait bien sur le document gris/jaune.
L'ancien N° Luxembourgeois est celui qui apparait également sur le contrôle technique Français que j'ai effectué pour pouvoir faire la demande de carte grise. 
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 19 octobre 2024, 18H 32mn 13s
Ok, merci beaucoup
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Carlton le 21 octobre 2024, 11H 01mn 52s
j'ai importé une moto d'Allemagne en mars de cette année. On ne m'a pas demandé d'assurance pour obtenir le CPI.

j'ai obtenu le quitus fiscal en moins de 24h et la carte grise en 1 semaine. j'ai reçu les plaque ww le vendredi et le lundi j'avais deja l'immat définitive
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 21 octobre 2024, 11H 19mn 22s
Merci, les gars, j'ai toutes les infos du coup.

Pour la moto c'est le rêve du gamin dans les années 80 devant la vitrine du magasin qui regardait sans pouvoir l'acheter, alors ne rigolez pas. Et pis y'a pas que les Ducati dans la vie:
https://www.leboncoin.fr/ad/motos/2839512077

Rien de fait encore, c'est en cours de tractation...
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Sergio998 le 21 octobre 2024, 12H 01mn 34s
Ah oui...
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: sauval le 21 octobre 2024, 12H 04mn 44s
Oui...  :D
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Danton35 le 21 octobre 2024, 13H 00mn 04s
Et oui...!
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: Fift le 21 octobre 2024, 14H 44mn 26s
Je me souviens d'un comparatif "grandes routières" dans Auto-Moto (à l'époque où ce magazine faisait vraiment les deux) entre celle-ci, la Gold 1500, une HD (me souviens plus laquelle) et une BM (K100LT, sans doute).

Celle qui me faisait rêver, c'était la Gold  :D.
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: desmal4 le 21 octobre 2024, 22H 33mn 42s
Oh merde  :roll:

 :D
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: sauval le 22 octobre 2024, 09H 48mn 30s
Pas mieux  :D
Titre: Re : Achat occasion au Luxembourg et problème d'immatriculation en France (CPI)
Posté par: !Ben! le 22 octobre 2024, 11H 14mn 07s
Très honnêtement je vais au taf tous les jour en 125. Et y'a un petit rigolo que je croise tous les jours qui va quasiment au même endroit que moi.
Il a une des dernière gold mais il a viré tout ce qui était énorme devant on dirais un low rider son machin...

Plusieurs fois je me suis dit qu'il devait être quand même vachement bien la dessus en "daily".

Mes finances, elles, me rappellent que la 125 c'est vachement "mieux". :cry: