Sujet: Faire venir une moto de L'UE

[Reaper]

Bonsoir,

Je compte faire venir un 998 de Belgique et j'aurais voulu savoir si s'était le parcours du combattant pour faire homologuer la moto en france et l'obtention de la carte grise mais aussi si je dois demander au proprio des papiers spécifiques en plus de la carte grise du véhicule.
Alors si quelqu'un est déja passé par là merci 

[bostrom]

Ben moi j'ai fais revenir ma 749 de Belgique

Il faut rien de special a part un certificat de conformité que tu peux aller chercher aux impots dixit la sous prefecture donc je leur fait confiance

Par contre a mon avis faut voir suivant si elle est libre ou pas ta 998 si elle est en full ca risque de poser des problemes

[Reaper]

Oui elle est en full donc passage obligatoire au DS .

Le certificat de conformité faut le renvoyer chez ducati france ensuite?

[steph]

http://www.planete-ducati.com/site/index.php?option=com_jfusion&Itemid=5&topic=12839.0

Bonne lecture.

[Reaper]

Merci j'avais déja vu ce topic (merci Mooostick  ) mais ça me parait flou quand même certains disent qu'il faut passer a la DRIRE d'autres non..

Je veux pas me lancer dans un truc impossible   

[bostrom]

Ben moi on ma dit qu'il fallait soit passer au impots pour qu'ils nous donnent le certificat soit le demander au constructeur

Donc perso je vais au impots(peut etre demain aprem)

Mais ouais pour ton cas je pense qu'il faut que tu la brides et que tu reçoives un papier de ducati qui dit qu'elle est bridée et ensuite ca devrait etre bon

Sur la demande d'immatriculation(la feuille verte) y a marqué au dos tout ce qu'il faut

[noquarter]

Ben moi on ma dit qu'il fallait soit passer au impots pour qu'ils nous donnent le certificat soit le demander au constructeur

Donc perso je vais au impots(peut etre demain aprem)

Mais ouais pour ton cas je pense qu'il faut que tu la brides et que tu reçoives un papier de ducati qui dit qu'elle est bridée et ensuite ca devrait etre bon

Sur la demande d'immatriculation(la feuille verte) y a marqué au dos tout ce qu'il faut

Le certificat de conformité c'est le constructeur qui le donne. C'est lui ou son représentant accrédité qui en le signant garantie que la machine est bien conforme à l'homologation et aux caractéristiques écrites dans la notice descriptive (document qui l'accompagne).

[Fift]

Salut,

je viens de faire venir une CB 750 four d'Allemagne, je pense donc pouvoir te répondre sur deux points.
1- Il faut un certificat des impôts comme quoi tu n'as pas à payer la TVA (puisque tu es un particulier et que c'est un achat d'occasion).
2- Il te faut un certificat du constructeur ou de son représentant en France comme quoi la moto est conforme au type réceptionné. Cela s'appelle "certificat de conformité européen). Demande à un concessionnaire comment cela se passe avec Ducati (soit c'est l'importateur qui te donne ce certificat, soit c'est le concesss lui-même). Bien entendu, il faut que la moto soit en version 100cv  .

Attention : si tu a acheté ta moto à un professionnel, c'est à lui de faire ces démarches.

Pour plus d'infos : www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm

 

[SHILT57]

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