Bon bha concernant mon affaire.. normalement c'est fini. Je prend 3 point avec 90€ (-20 % si je paye avant 1 mois) et 22 € de frais de tribunal..Finalement, je m'estime heureux car en conclusion, j'aurais du payer sans contester..ça m'aurait vraiment simplifier la vie quand on vois qu'au final je m'en sort pour le meme montant et le meme nombre de point ( et là encore..je peux m'estimer heureux..car souvent.. l'amende grimpe lorsque l'on conteste une infraction.
Résumé rapide et quelques info a savoir:en Aout dernier, je me fais chopper par un motard apès une pointe à 160 sur nationnale en doublant ( franchissement de ligne blanche)une file de voiture qui se trainait à 70 ( eux avaient vue les motards dans le giratoire.. pas moi
) .
Le motard sympa ne retiens pas la vitesse (pas mesuré en fait) mais retient un franchissement de ligne blanche...OK Ok j'etait limite !
Je rentre chez moi peunot, pret à m'aquiter de mon due (90 € + 3points)
Le soir, en montrant mon PV à un ami Policier, celui ci me signale que le PV est mal rempli et que normalement, si je conteste (lettre + PV) il sera annulé. Motif : erreur dans la date de l'infraction. (01/08/07 -> 01/07/08)
Je trouve l'idée alléchante (1 point vaut son pesant d'or actuellement). Et tente le coup..
2 mois après je reçois un courrier qui m'informe que mon dossier allait etre transféré. ???? acquité ?? annulé ?? ou annalysé ?? Glupps
4 mois après je reçois une lettre de Huissier m'indiquant qu'il a un doc à me fournir en personne (ça fait flipper). Je découvre que je suis assigné à comparaitre devant le tribunal de proximité pour mon affaire 1 mois plus tard.
Je me rensigne un peu et vois que dans mon cas , je ne peut pas contester, car le PV est remis en main propre et j'ai signé le PV - de plus,
seul les vis de renseignement concernant le matériel (date de controle CT du radar)
peuvent ammener à la nullité d'un PV. Une date erronée ne suffit pas, surtout comme dans mon cas elle est future (donc, erreur obligatoire du gendarme).
A la rigueur, si j'avais pas signé le PV, si en plus il y avait eu l'erreur et si en plus je fournissait une preuve vraiment fiable que je ne pouvait pas etre à cet endroit le jour et l'heure indiqué ...( genre a l'hopital, en vacances...) et encore.. pas gagné...
Bref au final.. après avoir raconté mon histoire devant le juge, je reconnais les faits et perd donc mes 3 points et me prends 90€ .. Le juge trouve meme le commaisaire inabituellement clément .. car habituellement, se genre de démarche se solde par une amende plus importante 135..voir plus.
A savoir.. tout ceux qui on reconnu les fais on eu des peine allégée.. ceux qui ne se souviennent pas qui dise que c'est aps eux ou pas de leur fautes on banqué grave. Juste un mec s'en sort avec aquitement sur une affaire (faudre au payage d'un pont par la technique du p'tit train).. mais il avait un mega dossier qui montrait qu'il passait tout les jours depuis 1 ans et que tout les jours il payait.. il avait été payée egalement le montant qu'on lui réclamait 2 jour après avoir été convoqué au commissaria.. bref , il avait montré sa bonne fois et s'est passé.. les autre cas du genre on eu a payé 150 € par infraction.. pour un prix du passage à 2.5€.. ça fait chère la combine.
Après, ceux qui etaient là pour gros..voir très gros.. etaient accompagné d'un avocat..Qui je pense permettent d'alléger les peines..mais qui pour moi sont pas vraiment fort pour défendre leur clients... et donc ne garantissent en rien l'acquitement.
Il faut s'avoir aussi que toute contestation d'un PV ammène devant un tribunal. Le fait de se retrouver devant le tribunal ne modifice pas le nombre de point perdu, mais ouvre des possibilité de sanction bcp plus grandes :
jusqu'a 750 Euro d'amende et une suspension possible du Permis de conduire (jusqu'a 3 ans !).
Il faut s'avoir aussi que la sanction est lié au entécédent du conducteur (ils savent tout !!) et le nombre d'année de conduite. En résumé, si tu as 3 délis en 2 ans de conduites, le juge n'aura pas la meme indulgence que 2 délis (de meme gravité evidement) en 15 ans de permis.
A savoir aussi.. j'ai demandé aux juges de me valider (ils etaient embetter de me répondre mais l'on fait) qu'une moto peut doubler une voiture si celle ci se rabbat suffisement pour que la moto la double sans franchire la ligne blanche.
