Sujet: Formalités pour passer une moto en France?

[Pandi-panda]

Voilà j'aimerai savoir si l'un (ou l'une) d'entre vous avais déjà fait passer un véhicule (ici une moto) allemande ou belge en france. Je suppose qu'il y a de la paperasse en veux-tu en voilà, ainsi qu'un coût assez élevé, mais je n'ai pas réussi à trouver d'informations précises...

Je compte passer à la préfecture cette semaine, mais si vous pouviez m'aider et me fournir un "avant gout" de la procédure...

Merci!

P.S: c'est pour une moto d'occasion.

[Mick]

http://www.planete-ducati.com/forum/index.php/topic,8598.msg165239.html#msg165239

http://forum.17pouces.net/viewtopic.php?t=15843

http://www.motoservices.com/cartegrise/immatriculation.htm
vers le bas de la page

http://www.crazymoto.net/index.php?showtopic=73301

[Pandi-panda]

  C'est pas simple, mais je pense que cela doit valoir le coup, fonancièrement parlant, au vu des prix pratiqués en allemagne par rapport au marché français...

Merci pour toutes ces informations Mick!

[bostrom]

Tu craques sur la SL que je t'es montré???

[Pandi-panda]

Ben elle a l'air bien et elle est pas si chère que ça... 

[diremas]

Perso j'ai importé une moto d'allemagne donc voici mon expérience.

Etape 1 : aller chez ton concessionnaire le plus proche, lui donner un chèque (ça varie selon les marques mais chez suz, c'était environ 100 euros). En échange tu vas recevoir un petit papier indiquant les différences entre le modèle acheté et le modèle homologué en France. Si il n'y a pas de différence, pas besoin de passer aux mines.

Etape 2 : les mines (environ 100 euros). Ils vérifient que la moto a été remise en conformité avec le modèle français. A noter, il peuvent te demander de venir avec un passage au banc. Pour anecdote, moi j'ai cru ne jamais m'en sortir ! La moto que je voulais homologuer était un rgv allemand qui pollue un peu moins que le modèle français... et bien, il a fallu que je remette les carbus français et que je fasse un contrôle de pollution pour être sûr qu'il polluait donc plus... Et bien, un contrôle anti pollution sur un 2T en France, c'est pas facile à faire...

Etape 3 : la pref pour l'immatriculation... ou il faut donner le certficat allemand comme quoi la moto n'est plus immatriculée en allemagne (j'ai le courrier type à faire)

Bon courage

[vortex]

Ah ça pour nous faire des annonces comme quoi les voiture allemande seront immédiatement verbaliser en Allemagne en cas d'infraction, notamment de vitesse, en France...là y a du monde. (ça a pas l'air de marcher fort, d'ailleurs, j'attend toujours la photo )

Mais s'aligner sur un  pays ou manifestement le niveau d'entretien et de vérification (tüv) et plus rigoureux que le notre,  et pas couper les cheveux en 4 pour passer un véhicule reconnu des 2 cotés d'une frontière qui n'existe plus (il parait ) y a plus personne.

Si tu le fais, fait nous un petit CR, ce serait gentil. fait gaffe quand même pour l'achat d'un véhicule en Allemagne, la modif du compteur n'est pas une infraction en Allemagne. (elle passe au tüv par contre.)

[Pandi-panda]

D'accord vortex, je ferais un compte rendu si achat il y a.

A première vue; et compte tenu des prix que j'ai trouvé, environ 300/400 euros de moins qu'en france, je ne pense pas le faire, puisqu'apparement il y a 200 euros de frais, ainsi que le déplacement...

Néanmoins je continue mes recherches (et j'améliore mon allemand par la même occasion) en vue de trouver la perle rare!

Panda & c'est pas de tout repos d'acheter une moto !!

[SHILT57]

.........

[diremas]

Petite annecdote:Un pote achete un gsxr air/huile (en + tapé)  en allemagne, bon bin pour l'antipollution la sonde a finie dans la 205 garée a coté .

Mort de rire !

[Rixobar]

A première vue; et compte tenu des prix que j'ai trouvé, environ 300/400 euros de moins qu'en france,

A moins d'en trouver une vraiment bien qui te plait, ça vaut pas le coup. Entre l'administratif et le transport....les 300 euros tu les rattrape facilement.
T'aurais quelques annonces à nous montrer ?

[Petitbeurre]

Moi j'ai rapatrié ma M600 (donc nettement inférieure à 100cv) de Suisse (où j'étais résident et où j'avais acheté la moto en question) vers la France.

1. Obtenir le certificat de conformité délivré par Ducati France (99¤ à l'époque)
2. Se présenter à la douane avec la facture d'origine, l'attestation de départ de Suisse, une attestation de domicile en France, la carte grise d'origine
3. Se présenter en préfecture avec les mêmes pièces plus le certificat de conformité, la demande d'immatriculation. La CG d'origine est alors renvoyée au pays émetteur et la nouvelle est créée (avec la facturation qui va bien avec).

Mais bon, tout ça, c'est juste pour un cas particulier de déménagement, et pas vraiment une importation.

[Rafale]

Et on a le culot de nous dire que la construction Européenne, c'est l'avenir, que ça va nous simplifier la vie...
Encore que je ne parle pas de la Suisse, un cas à part, nos amis Helvètes.

[Mick]

y a pas de simplification européenne,
chaque pays décide, d'appliquer ou ne pas appliquer, ce qui sera valable en dehors du territoire français, ne le sera pas forcément chez nous, et lycée de Versailles,
et çà, tout le monde c'est mis en tête qu'il y a une seule législation, et ben que nenni, chacun sa merde 

[diremas]

Mais bon, tout ça, c'est juste pour un cas particulier de déménagement, et pas vraiment une importation.

La suisse ne faisant pas partie de la cee je pense que tu as suivi la même procédure qu'une importation. Le type devait être identique au type français donc pas de souci avec la drire.

Par contre, pour les déménagements inter cee, depuis maastricht, il y a un super truc que (à ma connaissance) personne n'a exploité : dans le cas d'un déménagement d'un pays membre vers un autre pays membre, tout véhicule régulièrement immatriculé dans le pays membre d'origine doit être accepté par le pays membre d'accueil sinon c'est considéré comme une entrave à la libre circulation des personnes...

C'est mon interprétation mais un français habitant à Londres, achetant une 999 de 150cv et décidant de revenir en france devrait pouvoir immatriculer sa ducate... sans problème je suis pas sûr mais il semble que la cour européenne soit assez clair là dessus donc à force d'insistance...

Perso, j'ai deux projets de protos en cours : un moteur de 500 RG dans un cadre de 250RS + suspates GSXR (il me manque encore deux détails la fourche et le moteur...). L'autre c'est un proto auto = spider alfa 70's avec V6 inside... (là à priori j'ai tout ce qu'il faut manque plus que le temps et le courage)

Je me dis que lorsque j'aurai fini ces petites bêtes là, plutôt que d'en profiter uniquement sur circuit, je me prendrais bien un appart à londres quelques mois pour faire homologuer tout ça puis rentrer en france... Les anglais sont beaucoup plus cool que les français pour homologuer des protos...

Si quelqu'un connait quelqu'un qui connait quelqu'un qui aurait explorer cette obscure voie administrative... je serai grandement intéressé. Sinon, les avis éclairés sont les bienvenus car finalement, tout ceci n'est peut être qu'un rêve de plus...

[silvergroover]

Le spider avec le V6 ça va fumer. Y'a quelques années un allemand avait monté un V8 de Montreal dans un Spider.
Pas sure que le chassis encaisse bien tout cela. Un bon 2L 16s, avec les cames qui vont bien ça devrait le faire 
Bravo pour les protos, j'adore ça. Les "specials" comme disent les anglais.

[diremas]

Le spider avec le V6 ça va fumer. Y'a quelques années un allemand avait monté un V8 de Montreal dans un Spider.
Pas sure que le chassis encaisse bien tout cela. Un bon 2L 16s, avec les cames qui vont bien ça devrait le faire 
Bravo pour les protos, j'adore ça. Les "specials" comme disent les anglais.

Paradoxalement, c'est plus facile de mettre le V8 de la montreal qui est conçu pour rentrer dans les "chassis" de giulia (et oui la montreal n'est qu'une giulia améliorée...). Pas de problème non plus avec la boite d'orig que l'on peut conserver dans ce cas... Le moteur est une pure merveille et le seul hic, c'est le prix...

Pour pouvoir mettre un V6 dans une alfa série 105 (giulia, bertone, spider), il faut une boite d'alfa6 (environ 200 ex en france...) que l'on retrouve sur les lancia stratos, fiat dino et maserati biturbo je crois. C'est une boite ZF conçu pour pouvoir s'accoupler au V6 d'alfetta (dont tous les modèles sauf l'alfa6 ont la boite sur le train arrière). C'est donc pas simple à trouver et j'ai déniché mon alfa6 il y a quelques mois après plusieurs années de surveillance. Je voulais pas la payer chère et là j'ai fait un super coup (100 euros)

Avec cette boite (il faut modifier un peu la caisse pour l'installer), n'importe quel V6 se monte, y compris les 24S de 250cv des 156 GTA. Mais je préfère le V6 de l'alfa 6 (qui en plus tourne à merveille) car il est monté avec 6 carburateurs. 1 vrai délire à régler ces 6 carbus et c'est pour ça que ça me plait. Et le son... Rhaaaaaaa je l'ai fait tourner sans filtre avant de le démonter...
Avec les arbres à cames de 164 super qui ont un super profil, je vais gagner 5 ou peut-être 10cv (modif assez courramment pratiquée) ce qui devrait m'en faire au total un peu plus de 160.

Sinon, tu as raison, le plus simple, le plus raisonnable et voire le plus efficace serait de monter un moteur TS (2000 8S double allumage et 150CV d'orig) mais bon, mon truc, c'est surtout pour l'ambiance...

Question chassis, c'est pas très raisonnable de faire ça dans un spider qui n'est pas très conçu pour le circuit et pas rigide du tout. Je vais faire quelques modifs déjà repérée et pas toucher aux freins qui je pense seront suffisant (je changerai le pont pour tirer plus court donc vitesse de pointe amoindrie et poids maxi égal à l'orig (avec une cinquantaine de kilos de plus sur l'avant). La caisse sera allégée du superflue. Le choix du spider c'est aussi pour l'ambiance car j'adore rouler décapoté été comme hiver et même sous la pluie sauf en ville. Je fais déjà un peu de piste avec le spider et je t'assure que décapoté sur circuit c'est le grand pied. Bon, quand tu pars en sucette, tu te pose toujours un peu de question avant que ça s'arrête mais bon, trop bon quand même. Et puis évidemment, je monterai un arceau...

@+

[silvergroover]

N'hesites à m'envoyer des photos en MP, même si elle n'est pas terminée 

[vortex]

je crois qu'on prendras tous des tofs..mais dans un post dédié...pas taper, pas taper les modos (qui sont des branleurs comme chacun sait, on ne le répéte pas (plus? hommage sutil.. ) assez)

bon mais pour ce qui est d'homologuer un cercueil en Angleterre, ou je rapelle que les essuis glaces ne sont pas obligatoires tant que la taille du pare brise permet de regarder par dessus (humour anglais sans doute.) , ne rêvons pas la clause qui nous permet d'avoir une limite à 100 cv dans exclusivement dans l'hexagone joueras: voir mon post la dessus (je vais le retrouver aprés.)
Et la libre circulation des biens ne joueras pas sur un objet faisant parti des véhicules à moteurs.

Ce qui me trou, par contre, c'est le prix du certificat demandé par Ducati (mais par n'importe quel constructeur en fait), et à ce sujet, ce certif est il propre au véhicule?? (N° chassis??)

[Gomi]

Ce qui me trou, par contre, c'est le prix du certificat demandé par Ducati (mais par n'importe quel constructeur en fait), et à ce sujet, ce certif est il propre au véhicule?? (N° chassis??)

oui. pour 110 euros, ils peuvent

[bostrom]

Bon moi je risque d'avoir besoin de conseil j'ai une moto allemande en vue

[noquarter]

je crois qu'on prendras tous des tofs..mais dans un post dédié...pas taper, pas taper les modos (qui sont des branleurs comme chacun sait, on ne le répéte pas (plus? hommage sutil.. ) assez)

bon mais pour ce qui est d'homologuer un cercueil en Angleterre, ou je rapelle que les essuis glaces ne sont pas obligatoires tant que la taille du pare brise permet de regarder par dessus (humour anglais sans doute.) , ne rêvons pas la clause qui nous permet d'avoir une limite à 100 cv dans exclusivement dans l'hexagone joueras: voir mon post la dessus (je vais le retrouver aprés.)
Et la libre circulation des biens ne joueras pas sur un objet faisant parti des véhicules à moteurs.

Ce qui me trou, par contre, c'est le prix du certificat demandé par Ducati (mais par n'importe quel constructeur en fait), et à ce sujet, ce certif est il propre au véhicule?? (N° chassis??)

Sur le certificat de conformité qu'on te donne à l'achat de ta moto, il y a son N° de série (les 17 caractères marqué dessus le cadre).
Ce que Ducat donne, c'est la notice, procès verbal de récption et certificat de conformité le tout barré rouge ?

[diremas]

ne rêvons pas la clause qui nous permet d'avoir une limite à 100 cv dans exclusivement dans l'hexagone joueras: voir mon post la dessus (je vais le retrouver aprés.)
Et la libre circulation des biens ne joueras pas sur un objet faisant parti des véhicules à moteurs.

C'est surement vrai mais il ne s'agit pas de la libre circulation des biens mais de la libre circulation des personnes.

La cour européenne a tranché en disant qu'interdir dans un pays européen un véhicule régulièrement immatriculé dans un autre pays dans le cadre d'un déménagement était considéré comme une entrave à la libre circulation des personnes et les pays membres ont donc obligation de se soumettre.

Cela étant dit, comme je ne connais encore personne qui s'est engouffré là dedans avec succès, je ne suis sûr de rien... sauf que de toute façon cela doit être une belle bataille pour parvenir à ses fins...

[diremas]

Bon moi je risque d'avoir besoin de conseil j'ai une moto allemande en vue

Voici le mail à envoyer à l'équivalent de la prefecture allemande où la moto est immatriculée (vaut mieux demander l'adresse au vendeur avant la vente...).

A noter, la pref française m'a cassé les pieds pour avoir ce papier et quand je suis retourné avec la totale de tout ce qu'il me manquait, et bien ils ne me l'ont pas réclamé...
Va comprendre...
A savoir aussi, les pref allemandes sont très efficaces. Un mail et 2 ou 3 jours plus tard, le papier était dans ma boite aux lettres.

Donc au cas où :


Betreff:   Anforderung Zweitschrift Abmeldebestätigung

Sehr geehrte Damen und Herren,

für die Zulassung meines Motorrades in Frankreich benötigt die französische Zulassungsstelle für die Ausstellung der französischen Fahrzeugpapiere die Abmeldebescheinigung.
Bei dem Motorrad handelt es sich um eine Suzuki RGV250 welche ich am 18-07-2003 gekauft habe und die unter Herrn Lars WINKELMANN (54595 PRÜM) zugelassen war.
Das letzte Amtliche Kennzeichen lautet: BIT-0815

Die Durchschrift der Abmeldebescheinigung liegt dem Verkäufer leider nicht mehr vor.

Aus diesem Grund möchte ich Sie bitten mir eine Zweitschrift dieser Abmeldebestätigung an folgende Anschrift zukommen zu lassen:

Florent GERARD
XXXXXX
XXXXXX
XXXX
Frankreich

Eventuell anfallende kosten werde ich nach erhalt umgehend überweisen.

Für eventuelle Rückfragen stehe ich ihnen gerne unter folgender Telefonnummer zur Verfügung: 0033 6 77 00 31 54

Ich bedanke mich für ihr Bemühungen und verbleibe mit freundlichen Grüßen,

Florent GERARD



Messieurs,

J'ai l'honneur de vous demander une copie du document "Abmeldungsbecheinigung" relatif à la vente :
-de la moto Suzuki RGV250 immatriculée BIT-0815,
-le 18-07-2003
-par Monsieur Lars WINKELMANN domicilié D54595 PRÜM
-à moi même, xxxxxxx, 28 rue de la xxxxxxx, 99999 XXXXXX, Frankreich.

Ce papier qui m'est demandé par le service des cartes grises de ma Préfecture pour pouvoir immatriculer cette moto en France,a été perdu par l'ancien propriétaire lors de la vente.


Veuillez accepter mes salutations.

Florent GERARD

[vortex]

Ben d'autant que fait moi confiance, qu'ils vont te mettre des bâtons dans les trous, euh...dans les roues, bien avant que tu puisse mettre une roue sur le territoire et une fois fais, j'imagines que tu n'auras pas bcp l'occassion de faire chauffer le moteur, tellement on vas te vérifier les faffes de ton tromblon...c'est un choix, ici c'est scénic, bleu marine ou gris métal. 

Bon pour la notice de machin chose, là. c'est le procés verbale ou équivalent étranger , de la réception du véhicule dans le pays. mais quel est la différence légal avec le certif de conformité justement....si il a un certif, c'est que le modéle à une reception en règle...peut être avec des particularités du pays? (ferait bien de faire une base commune)

en clair pourquoi payer le vendeur pour un papelare qui devrait être universelle au moins pour le modèle. (c'est pour ça que je posais la question du N°, sinon il aurait pu servir pour plusieurs véhicule du même modèle..mais non trop simple...)

Ca c'est clairement une enfreinte au règle de libre circulation des biens.

[bostrom]

Merci pour la lettre type c'est sympa

C'est pas sur que j'en ai besoin mais j'espere que si 

A moi la 900ssie

[diremas]

Ben d'autant que fait moi confiance, qu'ils vont te mettre des bâtons dans les trous, euh...dans les roues, bien avant que tu puisse mettre une roue sur le territoire et une fois fais, j'imagines que tu n'auras pas bcp l'occassion de faire chauffer le moteur, tellement on vas te vérifier les faffes de ton tromblon...c'est un choix, ici c'est scénic, bleu marine ou gris métal. 

Rude combat c'est sûr...

Bon pour la notice de machin chose, là. c'est le procés verbale ou équivalent étranger , de la réception du véhicule dans le pays. mais quel est la différence légal avec le certif de conformité justement....si il a un certif, c'est que le modéle à une reception en règle...peut être avec des particularités du pays? (ferait bien de faire une base commune)

en clair pourquoi payer le vendeur pour un papelare qui devrait être universelle au moins pour le modèle. (c'est pour ça que je posais la question du N°, sinon il aurait pu servir pour plusieurs véhicule du même modèle..mais non trop simple...)

Ca c'est clairement une enfreinte au règle de libre circulation des biens.

Autant que je me souvienne, le numéro de série n'apparaissait pas sur ce document. Par contre, il y avait un courrier de l'usine joint au certicicat d'homologation qui précisait les différences entre ton modèle et le modèle homologué en France. C'est ce qui fait que tu dois passé par la drire ou pas.

Dans mon cas :
Importation d'une rgv VJ22B
Modèle homologué en France VJ22A

Dans le courrier de suzuki, j'avais donc la fameuse fiche d'homologation (barrée rouge) sur laquelle je ne crois pas qu'il y ai un numéro de série. La fiche était donc celle de la VJ22A. Le courrier d'accompagnemant précisait les différences entre VJ22A et VJ22B ,(coloris et pollution moindre pour le modèle allemand). J'ai donc dû repasser par la drire et prouver que je polluais dorénavant autant que les RGV françaises... Encore un bon exemple du degré de bon sens dont peuvent faire preuve des fonctionnaires trop zélés.

Pour une RGV VJ21 (les premiers modèles). Les types mines sont identiques en allemagne et en France. Donc le courrier de suzuki qui accompagnait la fiche d'homogation précise bien que les modèles sont identiques. Dans ce cas, pas de Drire, préfecture directe avec ce papier.

[noquarter]

Ben d'autant que fait moi confiance, qu'ils vont te mettre des bâtons dans les trous, euh...dans les roues, bien avant que tu puisse mettre une roue sur le territoire et une fois fais, j'imagines que tu n'auras pas bcp l'occassion de faire chauffer le moteur, tellement on vas te vérifier les faffes de ton tromblon...c'est un choix, ici c'est scénic, bleu marine ou gris métal. 

Rude combat c'est sûr...

Bon pour la notice de machin chose, là. c'est le procés verbale ou équivalent étranger , de la réception du véhicule dans le pays. mais quel est la différence légal avec le certif de conformité justement....si il a un certif, c'est que le modéle à une reception en règle...peut être avec des particularités du pays? (ferait bien de faire une base commune)

en clair pourquoi payer le vendeur pour un papelare qui devrait être universelle au moins pour le modèle. (c'est pour ça que je posais la question du N°, sinon il aurait pu servir pour plusieurs véhicule du même modèle..mais non trop simple...)

Ca c'est clairement une enfreinte au règle de libre circulation des biens.

Autant que je me souvienne, le numéro de série n'apparaissait pas sur ce document. Par contre, il y avait un courrier de l'usine joint au certicicat d'homologation qui précisait les différences entre ton modèle et le modèle homologué en France. C'est ce qui fait que tu dois passé par la drire ou pas.

Dans mon cas :
Importation d'une rgv VJ22B
Modèle homologué en France VJ22A

Dans le courrier de suzuki, j'avais donc la fameuse fiche d'homologation (barrée rouge) sur laquelle je ne crois pas qu'il y ai un numéro de série. La fiche était donc celle de la VJ22A. Le courrier d'accompagnemant précisait les différences entre VJ22A et VJ22B ,(coloris et pollution moindre pour le modèle allemand). J'ai donc dû repasser par la drire et prouver que je polluais dorénavant autant que les RGV françaises... Encore un bon exemple du degré de bon sens dont peuvent faire preuve des fonctionnaires trop zélés.

Pour une RGV VJ21 (les premiers modèles). Les types mines sont identiques en allemagne et en France. Donc le courrier de suzuki qui accompagnait la fiche d'homogation précise bien que les modèles sont identiques. Dans ce cas, pas de Drire, préfecture directe avec ce papier.

C'est ça.

Le document barré rouge (qui comporte notice descriptive, procès verbal de réception et certificat de conformité) ne comporte pas l'indication du N° de châssis car barré rouge pour l'administration = document non valable pour imatriculation. Ce document est donné à titre informatif.

Par contre le même document non barré comporte le N° de châssis. C'est avec ce document qu'on te remet quand t'achète un véhicule neuf que tu vas à la préfecture pour l'immatriculation

[diremas]

Ah ok je ne me souvenais pas d'avoir eu ce document...

[Mick]

Documents impérativement fournis par le vendeur:

Le Fahrzeugbrief qui correspond à la carte grise allemande
(seul le détenteur de ce document est considéré comme propriétaire.
Il doit être conservé précieusement)
L'Abmeldebescheinigung qui équivaut à un certificat de non gage en France
(feuille de format A 5 souvent de couleur verte)
Le Kaufvertrag qui est l’acte de vente à remplir intégralement par le vendeur et l'acheteur.
Vous pouvez utiliser le document joint en annexe. Faites-y préciser le kilométrage réel.

http://www.autoscout24.fr/fre/conseils.asp