Sujet: AMENDE - PV - PRUNE - ERREUR à la rédaction - contestation ? Epilogue et infos

[vincelArsouille]

Salut à tous..

Bon bha .. Jeudi Dernier.. je rentre tranquillou du boulot.. je prend la nationnale.. y'a 3 voies.. 2 en face avec personne dessus et de mon coté.. tous les papy du monde qui s'etaient donnés rdv pour rouler à 80 km/heure..  devant.. 3 Km de ligne droite sans intersection.. sous mes fesses.. mon 996 qui aimerais gouter à autre chose qu'un petit régime 4000/5000 tr max ...   
J'ouvre un peu .. 160 KM je passe tout ce petit monde..proprement ( je mange pas mal la ligne blanche c vrai) je relache la poignée pour arriver tranquilement dans le prochain patelin limité à 70 Km.. et là.. je remarque une masse bleu dans mon rétro (j'suis un peu surpris que qqun m'est suivi !?) .. j'suis vite renseigné qd le girophare et la sirène se mettent à emmettre... Glupps... 

Bon, si C la vitesse.. by bye la moto pour un bout de temps..  finalement..je m'en tire bien, le motard est meme plutot sympa et ne retiens que le dépassement de ligne blanche (bha ouais j'suis pas trop fier là) 

Le PV est dressé : 90 € et 3 points pour Bibi...je repars un peu dégouter mais en ayant tout de meme l'impression de m'en etre bien tiré.


 

Et puis ce W.E m'appretant a aller payer mon du.. je relis le PV : la date est au 02/07/2007 au lieu de 02/08/2007 (on s'fait tous avoir avec les débuts de mois..).

A votre avis ?? j'peux contester ??  faut-il que je paye qd meme ?? QQ'un a-t-il déja rencontré la meme situation ?? Si Oui Comment avez vous fais pour esquivez le PV ??Est-ce que ça a marché ?? ( parce que sinon... merci mais G pas envie de payer de majoration)

Voila bref j'aimerais ressencer tout les cas de PV esquivé qui ont abouti favorablement.
Attention, j'veux du concret... les "mon copain m'a dis" et les "y parrait que"  ou les " attend les prochaines elections".. on connais tous déja...

[s'guin]

prouve que le 02/07/07 tu n'étais pas sur cette route à ce moment et le tour est joué!!!!

[ducatmel]

tu as signé l'amende ???si oui je crois que tu l'as dans l'os !!!
perso je  ne signe jamais les amendes , ca voudrais dire que je suis d'accord avec le pv et comme j'aime pas les pv je suis pas d'accord donc je signe pas 

[Mostro38]

Il ne pouvait pas t'arrêter pour la vitesse vu qu'il n'avait pas de radar (son compteur de vitesse n'a pas de valeur juridique).

Maintenant, à mon avis, tu ne peux pas contester vu qu'il t'a arrêté et qu'il a du vérifier tes papiers... et que c'est ta parole contre la sienne.

[elb]

normalement le PV est caduque... un pote flic m'avait expliqué ça mais par contre je ne sais pas si faut payé et contesté ou pas...

y avait eu par exemple le cas où les souches avaient été réimprimés et que la préfecture utilisait les derniers talons... ben là tu avais le droit de contester car le PV n'était pas conforme... ou un truc comme ça...

Après appel de mon pote tu dois qd même payé et contesté en apportant les preuves que le 02/07/07 tu n'étais pas à l'endroit du délit (attestation employeur par exemple)

[bipbip]

Après appel de mon pote tu dois qd même payé et contesté en apportant les preuves que le 02/07/07 tu n'étais pas à l'endroit du délit (attestation employeur par exemple)

si il paie: il donne la souche du pv qui lui a été remis...
donc il était bien sur place!

[elb]

oui et non car vue que le PV est mal rempli...y a vice de forme  il avait qu'à regarder sa montre pour avoir la date correcte... tu crois qu'ils font comment lors des procès pour rendre un jugement caduque... une erreur de date et c'est bon...ben apreil pour les PV...après faut avoir du tps à perdre dans les procédures!

[vincelArsouille]

C vrai tout ça..

J'ai signé en plus.. et difficile de prouver que le 02/05/2007 j'etais pas sur cette route.. car je l'emprunte tout les jours.. meme si en début de mois de juillet, il pleuvait tellement que je devais etre en voiture...   bon ça va ça va.. !!  C pas agréble d'arrivé comme une eponge au boulot alors !!

Bon ce soir.. je vois un voisin gendarme.. il m'a dis de passer le voir suite à cette histoire. C sympa de sa part. Mais bon là encore.. j'me sens pas malheureux.. quand il m'a raconté qu'il a rien pu faire pour sa fille qui avait été prise à 56 ..51 retenu pour 50 Km/h et qu'elle avait payé 90 €...

Je vous tiens au courant de l'issue positive ou négative de ce PV.

PS : finalement j'ai l'impression que y'a pas temps de cas ou une fois la prune rédigée..on passe à coté de la sanction

[Doppel]

Trop facile !

Demande de réclamation pour vice de forme auprès de juge afin que ce dernier constate la nullité absolue de la procédure administrative.

Ton infraction relève du civil (ouf d'ailleurs) c'est donc l'article 114 du nouveau code de procédure civile qui s'applique "Aucun acte de procédure ne peut être déclaré nul pour vice de forme si la nullité n'en est pas expressément prévue par la loi, sauf en cas d'inobservation d'une formalité substantielle ou d'ordre public.
La nullité ne peut être prononcée qu'à charge pour l'adversaire qui l'invoque de prouver le grief que lui cause l'irrégularité, même lorsqu'il s'agit d'une formalité substantielle ou d'ordre public."

Reste à trouver l'article du code de la route concernant les vices de formes d'un PV et voilou. Tu demanderas à ton pote flic.

L'ennui est que tu dois payer l'amende. Au pire c'est c'est rejeté (ce dont je doute fort) et si t'as pas de "casier"(je me comprends hein) tu peux tenter le recours gracieux dans un premier temps auprès du préfet et à Nico si le préfet est con! 

Sinon mate le témoignage deAnnick à Villefranche sur mer ici, c'est tout toi : http://www.motoservices.com/administration/resultat-reclamation.htm

Tu as aussi quelques infos sur le sujet mais bon attention à ce qui traine sur le net.

Meilleur juriste de la Planète faut que je fasse payer mes consults moi...

[manu21]

Il ne pouvait pas t'arrêter pour la vitesse vu qu'il n'avait pas de radar (son compteur de vitesse n'a pas de valeur juridique).

juste pour info,  un flic est assermenté et de ce fait il peut estimer une vitesse trop importante et donc te verbaliser, en revanche, le PV ne peut exceder 90 € quel que soit la vitesse. Meme en civil. 

un bon flic est un flic ... qui te verbalise pas 

[ducatmel]

un bon flic n'est pas un flic !!!!!
sauf john mac lane 

[silverseb21]

Tu peux contester, car lorsque le gendarme a fini sa "police route" (jargon flic  ) il enregistre tous ces TA (timbres Amendes) et sur ces TA il remplit toutes les infos sur toi (adresse, numéro de permis, le nom de tes parents,...), plus toutes les informations de l'infraction (l'infraction proprement dite, le lieux, la date, l'heure,...)
Lorsqu'il a terminé, il obtient un Numéro de pv sur lequel il a donc bien enregistré la date de l'infraction.
Donc il y aura foncément un incohérence entre la date qu'il aura inscrit sur ton TA et la date à laquelle il aura enregistré.

Il n'y a donc aucun problème pour contester...
Tu fais seulement une lettre à la gendarmerie leur expliquant que tu n'été pas sur le lieux de l'infraction à cette date (c'est un peu du foutage de gueule mais normalement ça marche!)

J'espère avoir pu t'aider

Séb, un ancien de la maison...

[vincelArsouille]

Mon amis Gendarme m'a dis de faire la meme chose :

 

Tu peux contester, car lorsque le gendarme a fini sa "police route" (jargon flic  ) il enregistre tous ces TA (timbres Amendes) et sur ces TA il remplit toutes les infos sur toi (adresse, numéro de permis, le nom de tes parents,...), plus toutes les informations de l'infraction (l'infraction proprement dite, le lieux, la date, l'heure,...)
Lorsqu'il a terminé, il obtient un Numéro de pv sur lequel il a donc bien enregistré la date de l'infraction.
Donc il y aura foncément un incohérence entre la date qu'il aura inscrit sur ton TA et la date à laquelle il aura enregistré.

Il n'y a donc aucun problème pour contester...
Tu fais seulement une lettre à la gendarmerie leur expliquant que tu n'été pas sur le lieux de l'infraction à cette date (c'est un peu du foutage de gueule mais normalement ça marche!)

J'espère avoir pu t'aider

Séb, un ancien de la maison...

J'envoie le courrier aujourd'hui avec contestation (pas facile de rédiger un truc pareil... soit tu fais de l'humour et tu risques de vexer..soit tu reste formel .. mais C pas super sympa.. font leur boulot après tout) ..

Bon je vous tiens au courant.

[Gomi]

en même temps tu t'en tires avec 90 euros pour avoir roulé à 160 et mangé une ligne blanche.
Si t'étais tombé sur un flic méchant, tu serais rentré à pied. Il te collait les deux infractions, plus au hasard un délit de fuite et une mise en danger de la vie d'autrui, et ptet encore 2-3 trucs après avoir fait le tour de la meule... A son bon vouloir...
J'trouve ça un peu mesquin de jouer le vice de forme... Faut assumer bonhomme Et faudra pas pleurer quand la prochaine fois, car il y en aura forcément une, tu te prendra la totale. Qui sait, tu retomberas peut-être sur le même flic, avec un peu de chance?

M'enfin j'dis ça j'dis rien, on va me traiter de vendu après...

[Benichou]

plus au hasard un délit de fuite et une mise en danger de la vie d'autrui,

Pour info, quand tu ne t'arrête pas alors qu'un flic te le demande, ce n'est pas un délit de fuite, mais un refus d'obtempérer, ce qui est quand même moins grave

[Doppel]

... Et assimiler à de la rebellion si tu l'insultes ou si contact tactile il y a. Et dans ce cas il a le droit de te matraquer la gueule.

Gomi, je ne suis pas d'accord avec toi. Avec tout ce qu'on reverse à l'état en taxe, impôt et autre je ne vois pas pourquoi on se priverait. Oui la sanction aurait pu être pire mais ce n'est pas parce qu'elle est moindre qu'on doit l'accepter. Ce n'est qu'un argument parmi tant d'autres... Il assumera le jour où il fera un mort (en souhaitant bien sur que ce jour n'arrive pas) mais pour une ligne blanche...

[Mostro38]

Gomi, Vendu ! 

[Gomi]

ah, enfin!

j'comprends qu'on puisse pas être d'accord avec moi, pas de souci
au temps pour moi concernant le refus d'obtempérer, j'avais effacé de ma mémoire cette subtilité juridique

pour en revenir au schmilblick, j'pense que quand tu "aurais eu droit" à 2 ans de suspension et une bonne grosse amende à trois zéros, ben tu payes tes 90 euros, et avec le sourire en plus Mais la c'est pas le motard rebelle qui parle, c'est le banquier hein

Sinon, pour contester, vice de procédure: Arrêté par article A.37-1 du code de procédure pénale:

Le premier volet, de format 100 mm x 186 mm et de couleur blanche, constitue la carte de paiement.

Au recto, sur la partie gauche, figurent les informations relatives au service verbalisateur, à la date de l'infraction, au montant de l'amende à payer et, le cas échéant, le numéro d'immatriculation du véhicule.

La partie droite comporte l'emplacement où peut être apposée la partie à envoyer du timbre-amende en cas de non-paiement par chèque, et l'indication du destinataire de la carte de paiement.

Au verso, sont mentionnées les modalités de paiement ainsi que les possibilités de requête avec l'indication de l'autorité compétente pour recevoir la réclamation. Il est en outre prévu un emplacement où sont portées des informations relatives à l'auteur de la requête en exonération.

Sur ce volet sont également indiquées les conséquences du défaut de paiement et de l'absence de requête en exonération dans les délais impartis.

j'espère que Nico ne m'en voudra pas

[Doppel]

Art 429 du Code de procédure Pénale

Art 529-2 du Code de procédure Pénale

http://www.securiteroutiere.gouv.fr/infos-ref/regles/csa/formulaire.html

Gomi a tout dit!

[Doppel]

Je me sens solidaire, j'ai reçu hier une amende forfaitaire majorée pour stationnement sur trottoir datant de février. Evidemment j'aurais payé l'amende si je savais que j'en avais eu une... Un petit con a du s'amuser a virer le PV.

Hop constestation! Non mais et puis quoi encore.

Sinon oli je suis d'accord avec toi, chacun y va de sa petite pierre. Il faudrait ouvrir des posts en fonction des compétences de chacun : chacun son topic, et ceux qui ont besoin viennent poser des questions... C'est à creuser non?

[vincelArsouille]

Bon déja premier point.. G pas commis de délis de fuite.. ni de refus d'optempéré ni encore moins d'acte de rebellion.. j'suis un motard.. pas un délinquant ..   ( meme si certain on du mal a faire la différence... ) j'me suis permis une infraction sur une grande ligne droite de 3 Km que je connais bien, très bonne conditions de conduite, de visibilité, personne en face.. pas d'intersection.. les voitures que j'ai doublé se suivaient à bon intervalle.. donc peu de risque de changement de trajectoire pour dépassement. J'suis pas un camicaze ni un assasins qui se fofile à 120 en ville entre les landeaux et les gamin qui traverses... C mec là.. C pas des amandes qu'il faut leur filer 

.. Non sérieusement .. dès que la sirène s'est mis en action.. j'ai tous coupé et me suis rangé..pret à assumer ma fougue et mon manque de civisme.. il ne m'est meme pas traverser lesprit de mettre les gaz à l'entrée d'un village. et puis franchement, j'me sens pas te taille à affronté un mec qui passe ses journées sur son jouet alors que ça fais à peine 3 mois que je suis au guidon de la mienne.. et y'a encore un bon 1/2 Cm de gomme à user sur le flanc de mon pneu AR...pour dire ! J'ai pas envie de prendre tout les riques pour eviter d'assumer...ni de mettre la vie des autres en danger pour cela. surout que la moto etait à 3 mettres derrière moi.. il avait ma grosse plaque jaune sous le nez le mec...
Cela dis en passant.. j'ai regarder un peu la grosse Yam du motard..  compteur 280..j'sais pas trop à combien ça plafonne C gros joujou là  

Après C certain, je m'estimais déja heureux de repartir sur ma moto.. et j'étais pret à payer l'amande et d'ecoper des -3 points prévu....et je me sens un peu mesquin d'essayer d'echapper à une sanction plutot "tolérante".. maintenant .. en discuttant avec d'autre...dont un amis Gendarme... si y'a moyen d'esquiver .. j'avoue que c'est tentant.. je m'en sortirais avec un bon avertissement.. et pour ma part.. ça suffit amplement à calmer mes ardeurs printanière (bha oui..cette année l'été arrive tard  )..
P'tre que ça n'aboutira pas et que je payerais meme une majoration.. Bha là j'assumerais ..   

 

[getback]

Ya quand meme un probleme: a partir du moment ou tu ne peux pas justifier que tu n'etais pas la ... et que en plus, tu as signé, je vois pas trop comment tu peux t'en sortir...

Il se serait planté dans l'autre sens (genre PV daté de septembre), tu te serais depeché de contester avec recommandé daté avant, ça aurait pu passer ... mais la...

fais gaffe, vu qu'il s'est gouré d'un mois, tu vas devoir payer la majoration en conséquence 

[vincelArsouille]

il s'est trompé d'une année .. j'me suis fait arreter dans le future.. 02/07/08
J'sais qu'elle va vite ma titine... mais J'atteind pas encore la vitesse lumière... 

A moins que j'ai créé une faille dans le consensiomme espace temps !!?? t'en pense quoi Doc ??   

[Mostro38]

Conteste et tiens nous au courant 

[vincelArsouille]

la lettre a été posté hier.. jattend les new.. et vous raconte tout ça.. en attendant.. je croises les doigts..

[vincelArsouille]

Bon juste pour info.. ça pourra servir à d'autre :

N'ayant tjrs pas de news...j'ai contacté le commisaria ou j'ai envoyer mon courrier (celui du motard qui m'avait aligné qqes jours avant)..
J'suis tombé sur un gendarme sympa (encore 1 !! :-)) qui m'a dis que C T normal que ça mette du temps.. qd je lui ai expliqué mon "PB" il m'a dis qu'il n'y avait pas de soucis..que vu ce que je lui disais.. mon PV serait pas validé car "caduque".. Sinon, au pire.. ils me le renvoient..et jen'ai pas de majoration à payer...
Voila pour le moment.

Sinon, j'crois que je me suis fais flashé à Rouen Mardi Dernier.. Glupps Sortie de rouen vers Barentin vers 23h30.. 4 voies dans le meme sens à 200 M de l'autoroute.. Limité à 50 car encore en ville (meme les p'tit bourds sur les nationnales sont limité à 70 avec 1 seul voie  !!).. à la sortie du Tunnel ...FLASHHHHHHHHHHHH !    .. GT à 60 au compteur.. (oufs le moteur etait froid) j'espère que mon compteur ment un peu .. que le radard applique la tolérence de 5 % et que C pas moi mais un autre qui s'est fait prendre. ( )
Apparement C pas un radard fixe mais un mobile qui se trouve tjrs la en fin de soirée le mardi. Bizarre le fash venait de l'arrière je pense.. pour un mobile c'est etonnant.. Enfin on verra.

[800SSport]

Hello

si ton compteur est aussi exact que le mien, tu était effectivement à 60km/h.
Pour le flash arrière, il existe une génération de mobile qui peuvent prendre ce type de photos.

De toute façon, c'est toujours par derrière que l'état préfère nous alpaguer ...

Jery

[Joker]

Moi je dit dans tout les cas tu t'en sort pas trop trop mal

Sinon , petite histoire

L'année derniere , 23h30 , je part de chez une amie ...
J'ouvre un peu trop avec ma 50 dans la grande rue du vieu patlin ou y'a personne xD
Resultat , le seul mec a se faire flashé quoi >_<

Je m'arrete , un peu a la ranafout' , j'assume quoi ...
Je donne mes papier / carte grise / assurance ...

Le mec me demande pas de permis rien du tout ...
Me file mon amende , et je rentre ...
je passe au tabac chercher un timbre amende , et je vais au commisariat déposé le pv ...

Une semaine apres au taff : mon patron hurle pour que je vienne au burerau oO
Je me pointe , les flics au bout du fil oO
C'est le truc des grand délit routier ou je ne sais quoi , je doit me présenter l'aprem oO

Je me pointe la bas la queue entre les jambes :s
Le mec me parle de rouler sanspermis etc , je comprennnais pas trop ...
Il me présente le pv , le mec a inscrit marque et cylindre : Yamaha 600 cm3 !

j'etait plié de rire 
J'ai emmené son chef en bas voir ma brelle , histoire de lui montrer que c'est qu'une pov' 50 ^^
Resultat , j'ai été remboursé
Mais ma couté une aprem de taff et un patron sur les nerfs :s

[Baylisstic]

uhuhuh   

Moi la seul fois que je me suis fait flasher, cétait avec mon scoot il y a un ans, j'ai pris le premier chemin qui suivez et ils ont jamais reussi a me suivre.
Heureusement que c'etait la nuit, il n'on pas trop le scoot.
Maintenant que j'ai des points sa aide a rouler moins vite 

[Mostro38]

merci de respecter l'ortogrhafe