Sujet: composition penale

[X@V]

La prochaine fois que je pars en bordée, je mets des baskets à scratch ou des Weston 

[Gomi]

pas de lacets, obligés de te relâcher... C'est pas dans le manuel

[X@V]

Des bottes en caoutchouc ça doit marcher aussi 

Toutes façons, y'a pas besoin de permis pour rouler en tracteur 

[doclorenzo69]

Ils sont pas censés te faire souffler dés l'arrivée au poste ? Vu que le taux d'alcolémie suit une courbe ascendante aprés absorbtion puis redescends donc le taux enregistré aprés 4 heures n'est pas le meme qu'au moment ou tu conduisais en infraction. Renseigne toi sur la procédure.

EDIT: Tiens voilà une courbe qui donne un idée. En bas de page. 

http://www.code-route.net/alcool-au-volant.html

[ducati51]

Des bottes en caoutchouc ça doit marcher aussi 

Toutes façons, y'a pas besoin de permis pour rouler en tracteur 

des bottes de moto en cuir aussi ca doit passer

et sinon pour le tracteur il faut une autorisatin quand méme comme quoi tu es agriculteur...

[DarkMonster]

Ca atteind le max une heure après le dernier verre ingurgité, après ça descend, en moyenne de 0.15 par heure (dépend du poids bien sur).

A mon avis c'est mieux qu'il ait soufflé 4 heures après 

[féfé]

ah ben garde à vue alors

Dire que pendant ce temps là t'aurais eu le temps de te taper la tête contre les murs, et vu qu'après t'allais à l'hosto pour la prise de sang t'aurais pu demandé un certificat médical et porter plainte pour violence policière... C'est ballot

Redescend, t'es pas dans les Sims là.

 

[Gomi]

ferme ta bouche le prépubère, tu diras moins de bêtises

[ducatman.from.royan]

arff en tout cas moi je me chie dessus depuis que j'ai recu ce courrier....
beaucoup de question..
est ce que sa sera inscrit au b2 (doit rester vierge pour les concours..)
grosse amende ou pas...
combien de temps de permis enlever...

enfin tout ces question existentiel quoi.....

[Gomi]

ben t'es dans le cadre du délit, donc oui, probablement grosse amende et suspension de permis... Après le montant et la dur(et)é(e), c'est à l'appréciation du juge.

Sinon, j'ai cru comprendre sur l'article de Wikipédia que c'était inscrit au bulletin numéro 1.
Et puis si la conduite en état d'ébriété empêchait de devenir fonctionnaire (de police au hasard), ça se saurait hein

[ducatman.from.royan]

Et puis si la conduite en état d'ébriété empêchait de devenir fonctionnaire (de police au hasard), ça se saurait hein

      

[ducatman.from.royan]

non mais plus serieusement ya vraiment pas d'avocat ici???

[desmolo]

un avocat, ça vend des conseil, ça ne les donne pas.

Un éthylotest antidémarrage sera également imposé ...

les voitures anciennes (enfin sans électronique) ont encore de beaux jours devant elles 
à moins qu'ils applique le plan B : confiscation 

[thorwald]

En plus, vu aux infos, et c'est en discution aujourd'hui, installation obligatoire d'ethyloteste antidemarrage en cas de recidive 

M. Fillon a annoncé la confiscation du véhicule de tout automobiliste conduisant sans permis, de même qu'en état de récidive de conduite avec une vitesse excessive, sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants, à l'issue d'un conseil interministériel de sécurité routière (CISR) tenu à Matignon.

Source AFP

il n'y aura plus qu'a rouler avec des vehicules volés...

[cyrick62]

  bin comme toujours boire ou conduire !!!!! mais bon pas de bol pour toi ,  un chauffeur poids lourd ( 2.38 g sang )que je connais a doubler sur un zebra  collision avec un autre poids lourd  plus une cammionette qui suivait le gars a du etre desincarcere  les deux chauffeur de poids lourd se sont battus et  je te passe les flics ambulance et autre  c etait vers 20 h . au resultat comme tout le monde a ete a l hosto  et  on ne lui a pas retirer sont permis car ils ont 24 h pour le faire sinon faut attendre le jugement ,je trouve ça dingue !! tu diras il va payer apres mais quand meme !

[stef]

arff en tout cas moi je me chie dessus depuis que j'ai recu ce courrier....
beaucoup de question..
est ce que sa sera inscrit au b2 (doit rester vierge pour les concours..)
grosse amende ou pas...
combien de temps de permis enlever...

enfin tout ces question existentiel quoi.....

de toutes façons, hormis pour les concours d'entrée dans la bleuzaille, ils regardent aussi l'ortho et la grammaire .. et ...tu te serais fait griller aussi.. l'un dans l'autre, tu perds pas grand chose ..

[Horny_Tony]

Ton taux en milligramme par litre dans l'air expiré c'est celui qui s'affiche sur l'éthylomètre dans lequel tu as soufflé.

Ce taux détermine toute la suite de la procédure et donc de la sanction.

En France, entre 0.25 et 0.40 mg, tu paies une contravention (minorée à 90 euros) et tu perds 6 points sur ton permis. (+ immobilisation du véhicule si personne ne peux le conduire)

Ensuite lorsque tu dépasses 0.40mg/l, ça devient un délit. Chaque parquet donne ses directives aux services de Police ou Gendarmerie. Ainsi, chez moi, une personne qui a entre 0.40 et 0.80 mg/l ne sera pas forcément mise en garde à vue, car on considère qu'il est apte à comprendre et à répondre aux questions des enquêteurs.

Au delà de 0.80 mg/l (est ce que c'est ton cas ?), chez nous c'est garde à vue obligatoire, car la personne n'est pas considérée comme apte à tout piger. On place donc la personne en dégrisement (donc en cellule) le temps qu'elle ne soit plus bourrée, puis on procède à son audition.

Enfin, on arrive à la sanction. Là encore ça dépends du parquet. Ce dernier donne des directives qui tiennent compte des revenus de la personne et du taux d'alcoolémie.

Je précise que tu dois souffler dans l'éthylomètre pour connaitre le taux avant d'être mis en dégrisement, à moins que tu ne sois considéré en état d'ivresse manifeste.

Voilou.... si tu as d'autres questions....

Tchô

[Gomi]

à moins qu'ils applique le plan B : confiscation 

reste à savoir si le fameux plan B n'est pas anti-constitutionel... Le déssaisissement de la propriété privé pour "punir" le citoyen, on n'est pas au moyen âge... A moins que l'objet soit "illégal" auquel cas la confiscation peut se faire pour d'autres motifs, je vois mal dans quelle mesure on peut te prendre ta meule parce que tu roulais à 200 au lieu de 130... Je penche pour la poudre aux yeux, l'effet d'annonce, la sarkozyte quoi...

[Horny_Tony]

J'ai déjà vu des confiscations.... pour des "grandes vitesses" ....

Tchô

[ducatman.from.royan]

bon voila sa approche....
demain 16h00 je suis fixé....
enfin bon j'ai pris un avocat le meilleur de la ville ( a ce qu'il parait hein) j'espere vu son prix...
autant vous dire que je suis en train de faire caca mou depuis ce matin...
mais bon je vais essayer d'etre gentil et de fermé ma gueule..    
et je vous tiendrais au jus demain..enfin au courant quoi 

[nicoxj900]

On serre les fesses pour toi 

M***E

Nico

[SHILT57]

.....

[ducatman.from.royan]

bon voila je sort de chez MR le delegue du procureur....
alors apres une remise a niveau des effets de l'alcool et du fait que je suis pas couvert des asurances en cas de sinistre et ben sa a etait plutot bien...
je m'en suis tiré avec 3 mois de retention de permis et 150 roro d'amende...et bien sur -6 points..
mais bon j'avais l'impression que les dés etaient deja jetés en fait mon avocate ( tres mignonne d'ailleurs.. ) n'a presque rien eu besoin de dire pour me defendre...voila voila
ha oui on m'enleve le permis dans deux semaines...je sent que je vais pourrir du gommard moi pendant ces deux semaines...
allez tchoooo

[cyrick62]

  plus le prix de l  avocate ! mais bon courage !  je ne te propose pas un tour derriere ? tu le recupere pour juin tout n est pas perdu ! 

[Gomi]

à moins qu'ils applique le plan B : confiscation 

reste à savoir si le fameux plan B n'est pas anti-constitutionel... Le déssaisissement de la propriété privé pour "punir" le citoyen, on n'est pas au moyen âge... A moins que l'objet soit "illégal" auquel cas la confiscation peut se faire pour d'autres motifs, je vois mal dans quelle mesure on peut te prendre ta meule parce que tu roulais à 200 au lieu de 130... Je penche pour la poudre aux yeux, l'effet d'annonce, la sarkozyte quoi...

Je n'arrive pas à retrouver la source mais il me semble que l'année écoulée il y a eu 2700 véhicules de confisqués

  si c'est ça c'est vraiment effrayant... De quel droit l'Etat peut-il te dessaisir de ta propriété???

Effarant...

[ducatman.from.royan]

plus le prix de l  avocate ! mais bon courage !  je ne te propose pas un tour derriere ? tu le recupere pour juin tout n est pas perdu ! 

oui c'est ce que je me dit juin je le recupere en juin donc je l'aurais pour les beaux jours!! 

[X@V]

Tu ne t'en sors pas trop mal 

[Horny_Tony]

ça va alors ! attention de ne pas récidiver !!

Tchô

[ducatman.from.royan]

heu ouai recidive la c'est carrement plus de permis du tout!!!
on va eviter sa hein..

a moi le CIAO!!!! 

[Flo1000DS]

Je n'arrive pas à retrouver la source mais il me semble que l'année écoulée il y a eu 2700 véhicules de confisqués

  si c'est ça c'est vraiment effrayant... De quel droit l'Etat peut-il te dessaisir de ta propriété???

Effarant...

Une de pas confisquée 

Justice - Baros va revoir sa belle Italienne

Contrôlé le 1er novembre dernier à 271 km/h sur l'autoroute A42 au volant de sa Ferrari, l'ancien attaquant lyonnais Milan Baros pourra finalement contre toute attente récupérer sa grosse cylindrée immédiatement confisquée par les gendarmes. Le 20 décembre, le parquet de police de Trévoux, dans l'Ain, avait pourtant requis une confiscation définitive du bolide, une requête qui a donc été déboutée puisqu'elle n'a pas été mentionnée dans l'acte de poursuite, comme l'a expliqué l'avocat du joueur tchèque : «Le procès est annulé. Le 20 décembre dernier, le procureur avait requis, sans mentionner dans l'acte de poursuite le texte de loi qui permette au tribunal de prononcer la confiscation de la voiture».