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Auteur Sujet: Attention pour les journées de pistes!  (Lu 2208 fois)

Hors ligne MooostiK

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Attention pour les journées de pistes!
« le: 23 mars 2012, 19H 39mn 26s »
je relaye :

Citer
Il semble qu'il va falloir la licence...

http://www.ffmoto.org/page/22-mars-2012-infos-generales/2/3A018D05-5F8EA863-005B576F-83BF5EED

A suivre...

Message de Panis sur motopiste:

Du moment que tu roule sur circuit avec un organisateur ou entreprise ou autre,il faut avoir une licence a la journée ou a l'année FFM,rien d'autre ne marche depuis hier 22 mars 2012.
C une obligation(source FFM service juridique au numéro de tel 01.49.23.77.54 ou a l'adresse aboisgrollier@ffmoto.com
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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #1 le: 23 mars 2012, 19H 59mn 14s »
Alors moi, je suis déjà assuré pour la piste loisir par mon contrat moto chez AMV mais je vais devoir prendre une licence à la FFM pour 112 euros comportant une part d'assurance de 25 euros. Comme la FFM n'est pas assureur elle va assurer ma licence chez...AMV ou comment me faire payer 2 fois la même prestation, le racket des assureurs organisé par le législateur.  :ranting: :ranting:
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Re : Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #2 le: 23 mars 2012, 20H 02mn 14s »
le racket des assureurs organisé par le législateur

Il ne s'agit pas d'une loi, mais d'une décision de justice... consécutive à une plainte d'un motard NON assuré et NON lincencié qui s'est retourné contre le club où il roulait.  :roll:

Hors ligne funkenstein

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #3 le: 23 mars 2012, 20H 19mn 41s »
Oui j ai vu passe ça aussi.. Trop classe le mec est en faute et il arrive a attaquer... On va finir comme chez les ricains a cause de gros cons qui n assument pas leurs actes...
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insane_rider

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #4 le: 23 mars 2012, 20H 32mn 04s »
Que couvre la licence FFM en corporel?


Parce que pour moi qui vie en Suisse, implique de m'affilier à un club français, me déplacer en France pour passer le CASM et prendre la licence. Jusque la, rien d'anormal, mais en cas d'indemnisation, est-ce que celle-ci traverse la frontière ? La je doute, du coup c est une licence qui me sert pas beaucoup plus que l actuel RC obligatoire.

Dans le message que Mousstik à posté, il est dis que seul les licences FFM sont accepté, donc si je prend une licence UEM auprès de ma fédération, ça ne fonctionne pas ?

Hors ligne MooostiK

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #5 le: 23 mars 2012, 20H 43mn 41s »
communication d'un organisateur de journées piste :

Citer
Chèr(e) pilote,

Suite à un email reçu le 22 mars 2012 de la part le FFM nous nous voyons dans l’obligation de rendre la licence obligatoire pour l’ensemble de nos journées.
En effet suite à une récente décision, la Cour de cassation, a rendu obligatoire la possession d'une licence pour pratiquer le sport moto, y compris en entraînement.

La plus haute juridiction judiciaire de France a en effet condamné un club qui avait laissé un pratiquant qui n'avait pas souscrit de licence utiliser un circuit de Cross homologué. Gravement blessé, le pilote a attaqué le club pour défaut de contrôle. La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d'une licence était consécutif de "fautes de négligence et d'imprudence".

La Fédération Française de Motocyclisme, qui trouve tout à fait surprenant qu'une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, déplore depuis de nombreuses années une "dérive à l'américaine" de la société française, dont l'objectif est d'indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.

En tout état de cause, la FFM recommande une nouvelle fois à ses clubs d'imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.

Si de votre côté vous ne souhaitez pas prendre de licence vous aurez dans l’obigation le matin du roulage soit :
- De souscrire au Pass Circuit FFM à 30€ par jour
- De souscrire à la licence une manifestation (obligation de présenter un certificat médical de moins d’un an) au prix de 38€ qui est valable pour deux jours de roulage consécutifs.

En espérant votre compréhension.

Bonne journée,
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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #6 le: 23 mars 2012, 21H 05mn 29s »
je pense que les clubs ont encore le choix de ne pas demander une licence pour les journées entrainement, du moment qu'ils vérifient que tu as une assurances quand même (année ou journée) et peut être certain l'imposeront la licence, mais ça serait la mer%£....

Hors ligne FILIPO07

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Re : Re : Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #7 le: 23 mars 2012, 21H 07mn 28s »
le racket des assureurs organisé par le législateur

Il ne s'agit pas d'une loi, mais d'une décision de justice... consécutive à une plainte d'un motard NON assuré et NON lincencié qui s'est retourné contre le club où il roulait.  :roll:

C'est pareil, ça va faire jurisprudence ou la loi va suivre, à coup sûr. Ce qui est navrant, c'est que la plus haute juridiction donne raison à un inconcient. En plus c'est en TT, milieu nettement moins réglementé que la pratique sur piste. D'ailleurs, tu vois certaines orgas se font déjà dessus. Bon faut espérer que les demandes de licence ne seront pas systématiques mais seulement en cas de doute mais j'ai bien peur que d'ici peu, il faille y passer. :ranting:
« Modifié: 23 mars 2012, 21H 11mn 19s par FILIPO07 »
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Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #8 le: 23 mars 2012, 22H 51mn 59s »
voila le texte
En effet il y a peu, celle-ci a condamné un club qui avait laissé un pratiquant utiliser un circuit de motocross homologué alors qu’il n’avait pas souscrit de licence.
Ce pilote s’est gravement blessé et a attaqué le club pour défaut de contrôle !
La Cour de cassation a considéré que le fait de ne pas avoir vérifié que cette personne était titulaire d’une licence était consécutif de "fautes de négligence et d’imprudence".

Il est tout à fait surprenant qu’une victime puisse évoquer ses propres manquements pour obtenir des dommages et intérêts, pourtant la réalité est bien là.

La FFM déplore depuis de nombreuses années une judiciarisation de la société, que certains qualifient de « dérive à l’américaine », et dont l’objectif est d’indemniser systématiquement les victimes quelle que soit leur implication.

En tout état de cause, la Fédération Française de Motocyclisme recommande une nouvelle fois à ses clubs d’imposer obligatoirement la licence pour la pratique du sport moto, seul moyen pour répondre totalement aux obligations de la loi et de la jurisprudence.

*Cass.2e civ, 15 déc. 2011, n°10-27.952, F-D Assoc. Amis moto verte de Belleville et a.c/B. et a.

Le Service Communication
apparament  c'est une recommandation mais a voir :cry:

Hors ligne DarkMonster

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #9 le: 24 mars 2012, 09H 02mn 07s »
Oui c'est justement une recommandation de la FFM, qui présente cela comme une obligation dû à la cour de cassation !
Évidemment ça lui ferait une manne financière énorme à la FFM !

Mais le fond est plus compliqué, il est question d'un entrainement "personnel", pas d'un entrainement organisé.
cf: http://droit-finances.commentcamarche.net/jurisprudence/cour-de-cassation-1/indedits-2/3457512-cour-de-cassation-civile-chambre-civile-2-15-decembre-2011-10-27-952-inedit
Le mec a emprunté le circuit de cross seul comme cela arrive souvent en motocross.
Et dans ce cas il DOIT être licencié.
C'est différent des "entrainements" comme on les entend, c'est à dire organisés et encadrés.

La FFM retourne cette histoire à son avantage  :roll:

Ca remonte à 2006, et il n'a touché "que" 50% car il est déclaré responsable en partie.

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #10 le: 24 mars 2012, 09H 44mn 32s »
voila des news

donc pour moi rien ne change j'ai eu mon orga "rgteam"au phone ce matin
le decret dit bien "recommande d'imposer" mais en aucun cas impose pour le moment
car les assurance vont pas non plus laisser filer une part du gateau faut pas rever
c'est juste que la ffm veut jouer la dessus pour ce remplir un peu les caisses avec des licences qui leur passent sous leur nez a cause des assurances qui delivrent des RC PISTES
donc renseignez vous bien que votre orga a bien une assurance
je pense que ceux qui vont imposer une licence ffm ne sont pas forcement bien assurer  pour pas prendre de nouveaux risques
donc pour le moment je pense que si vous recevez pas un mail de votre orga pas de soucis mais prenez quand meme  les devant en leur demandant bien avant afin de pas vous retrouver le cul par terre si vous arriver a une journee est qu'on vous dit que c'est pas bon sans licence SURTOUT si votre club ou orga est lier a la ffm voir aussi les circuits ayant conventionné avec la FFM
voici une liste je sais pas si elle est a jour

Géoparc (88), La Ferté Gaucher (77), Le Mans (72), Les Ecuyers (02), Circuit de Folembray (02),
Pôle Mécanique d’Alès Cévennes (30), Croix en Ternois (12), Circuit de la Jamaïque (97), Circuit du Bourbonnais (03), Circuit du Mistral (13), Carole (93).
« Modifié: 24 mars 2012, 10H 12mn 21s par alain74 »

Hors ligne 16RR

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #11 le: 24 mars 2012, 10H 22mn 12s »
Je vais mettre les pieds dans le plat :

La dernière jursprudence rend La licence FFM obligatoire pour toutes les orga type courses et entrainement faites par des CLUBS FFM.

Pour des roulages loisirs faits par des orgas lambda, elle couvre ( qui peut le plus peut le moins ) mais n'est pas obligatoire. L'assurance obligatoire, c'est une RC organisation.

Cette RC est souscrite par l'organisateur le plus souvent ( avec Mawak, nous la souscrivons pour l'ensemble des paricipants ).

Par contre, cette RC n'est absolument pas à confondre avec une RC circulation piste !!!

La RC de base, souscrite par l'orga ne vous couvre absolument pas en piste ( attention,on ne parle pas des dégats matériels qui eux ne sont pas couverts sauf par la mutuelle des motards ) . Si par hasard vous vous faites shooter par un gars qui n'as pas de RC circulation piste pas de couverture ..... idem si vous shootez un gars et que vous n'avez pas de RC, je vous conseille d'avoir beaucoup d'argent de côté ...... beaucoup .....

Donc méfiez vous ..... certaines orgas font rouler des gens sans leur imposer de vraie RC circulation piste ( elle ont le droit ...)

Les RC circulation piste, c'est : Licence FFM, assurancepiste (FMA) et les assurés chez FMA, AMV et mutuelle des motards en ont une incluse dans leur contrat et elle set souscrite par le Pilote.

Il existe aussi des complémentaires corporelles.
« Modifié: 24 mars 2012, 10H 24mn 53s par 16RR »

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #12 le: 25 mars 2012, 11H 51mn 27s »
t'as tout bien résumer donc faite bien attention a quelle type d'assurance vous avez droit
mais ce que je crains un peux c'est que l'orga va dire que c'est bon sans licence ffm
est que le directeur de piste dise non sans licence pas de piste  :siffler:
faudrait que les  orgas soient plus claire en leurs resa maintenant

 

Hors ligne coyoteproject

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #13 le: 25 mars 2012, 12H 17mn 12s »
Courrier reçu de Nogaro, licence OBLIGATOIRE pour du roulage loisir, lors des journées open.

Quid des roulage Pirelli box23 ce weekend end à Nogaro justement?


VENDS ma 999S de piste     Vendue  :bye2:   Bienvenue Panigale V4!  :gunsmilie:

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #14 le: 25 mars 2012, 13H 19mn 24s »
justement j'attend aussi leur mail pour ledenon/magny

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #15 le: 25 mars 2012, 13H 23mn 08s »
@insane_rider
sur le formulaire ffm il y a une case je crois pour les etrangers roulant sur france

« Modifié: 25 mars 2012, 13H 42mn 31s par alain74 »

Hors ligne Alakath

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #16 le: 25 mars 2012, 13H 35mn 10s »
Box 23 n'est pas un club affilié FFM ... donc pas de licence obligatoire  :thumbsup: (a moins que je me trompe  :roll:).

Après, vu que coyote parle du Nogaro ... quand on voit qu'ils font leurs journée club (ou open) à 7€ et qu'elles sont ouvertes aux non licencié à généralement 90€, il suffit de participer à deux de ces roulages (et y'en a un par mois au minimum) en tant que licencié pour l'amortir (une NET à 112€ si je me rappel des tarifs).

J'imagine bien que tout le monde n'as pas de circuit à coté de chez lui mais dans certains cas c'est pas si négatif que ça ...
Il vaut mieux être en équilibre et avoir envie de prendre de l 'angle, que prendre de l 'angle et avoir envie d 'être en équilibre ;)


Hors ligne coyoteproject

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #17 le: 25 mars 2012, 13H 46mn 28s »
sauf qu'il y a tellement de demande depuis l'année dernière, que les 130 places partent en 1 à 2 min  :cry:
ce n'est plus évident du tout de rouler lors de ces journées open.
Je parle pour Nogaro.


VENDS ma 999S de piste     Vendue  :bye2:   Bienvenue Panigale V4!  :gunsmilie:

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #18 le: 25 mars 2012, 19H 21mn 05s »
petite info pour ceux qui roulent avec tp55 pas besoin de licence
c'est elle meme qui le dit sur un autre forum
donc je pense selon son orga il y pas lieu de s’affoler  :thumbsup:

Hors ligne alain74

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Re : Attention pour les journées de pistes!
« Réponse #19 le: 26 mars 2012, 20H 28mn 38s »
petit up d'un organisateur

C'est clair que ca part dans tout les sens   
Moi je viens de raccrocher d'avec le service juridique de la FFM qui reste sur sa position :
Les assurances que l'on propose type FMA, Lestienne etc sont en gros conforme à la loi mais pas à la jurisprudence (qui est faite en général pour palier les "oublis d'une loi ou amener des informations en plus dans des cas particulier).
Comme on m'a dit, en cas de soucis, on pourra me mettre en face de cette jurisprudence et je vais risquer gros.
Le club qui est à l'origine de l'affaire est un club UFOLeP mais d'aprés les dires du service FFM c'est pour tout le monde pareil.
Faire un groupe special licencié et une autre pour les assurés "exterieur" ne couvre de rien.
Les clubs non afiliés devront le faire et les circuits (donc sociétes qui organisent des roulages ,comme Borubonnais, Issoire etc) devront passer par des (leurs) club affiliés et doivent déclarer les journées sur circuit a la ffm.
Ils m'ont bien rappelé que que la jurisprudence s'applique à tout le monde en cas de pépin.
La circulaire de la FFM devrait étre envoyé dans la semaine et au dire de la personne que j'ai eu au tel, enlevera beaucoups de flou concernant tout ca (moi j'attend encore de voir)   
Si tu veux faire un roulage sur un circuit homologué FFM et déclarer les dates, ils faut obligatoirement passer par un club affilié qui ce doit de respecter la jurisprudence et donc de controler la possession de licence pour tous....
Les étrangers devront également posseder la licence...
Les sociétes n'ont rien a voir avec la FFM, mais leurs roulages sur circuits homologués si   
Voilà en gros et pour résumer ce que l'on m'a dit au tel tout à l'heure   

Autre chose, j'ai vu parler à un moment (ici ou ailleurs) Et bien au tel ces personnes confirme bien qu'il ne font pas de couverture d'assurance pour les pilotes sur la piste, l'assurance dans les 6 euros, ne couvre que dans le paddock...Sur la piste c'est niet...
Donc méfiance avec les dires des amis assureurs et de ceux qui vous la vende...moi j'attend encore la reponse de celui qui nous fournissait ces assurances à la journée (Lestienne) pour pas le citer...
Mais perso, j'ai pas envie de risquer ma téte pour l'organisation de journée donc, j'attend la circulaire qui devrais étre clair (apparement) mais je pense qu'on va pas y couper.
Comme Arnaud, je suis ni juriste (la FFM à son service), ni avocat etc et je n'ai rien à gagner de distribuer des licences ou des assurances et je ne relate que les propos que l'on m'a tenu   

Donc, TP55 ne déclare pas ses journées à la FFM ???
Car on ne peux les déclarer qu'en passant pour un club affilié, qui donc, ce doit de respecter la jurisprudence
 
voila en gros pour cette histoire mais chacun fait comme il veut aussi  :sm19: