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Auteur Sujet: nouveau projet de loi sur les échappements !  (Lu 11650 fois)

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #120 le: 18 juin 2016, 18H 13mn 53s »
Ah bon ?  :roll:

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FFMC - Fédération Française des Motards en Colère

Bruit des motos : une mise au point s'impose !

Contrairement à ce qu’à pu affirmer le député Pauvros sur son site et à la tribune de l’Assemblée Nationale, nous n’avons pas apporté notre soutien à la « proposition de loi visant à lutter contre les nuisances de certains engins motorisés », votée le 15 juin à l’Assemblée nationale.

Le seul point sur lequel la FFMC et le député se sont rejoints est la volonté commune d’améliorer le vivre-ensemble et faire cesser des pratiques qui portent également préjudice à l’ensemble de la communauté motocycliste.

Nous avons obtenu que le projet de loi initial, qui concernait tout type d’équipement non homologué, soit modifié lors de la première lecture à l’Assemblée nationale : un décret devra confirmer que, pour les deux et trois-roues motorisés réceptionnés, seuls les pots d’échappement non homologués sont concernés par cette mesure.

Nous avons aussi réussi à faire ajouter la possibilité d’obtenir un certificat de circulation provisoire afin de modifier le dispositif jugé trop bruyant, là où le législateur ne proposait que l’immobilisation du véhicule, déjà prévue par le code de la route.

La FFMC va profiter de la navette parlementaire pour essayer d’infléchir encore certains points inacceptables à ses yeux de cette loi, comme la disproportion de la peine, ou la possibilité pour les forces de l’ordre d’estimer « au jugé » du caractère bruyant d’un échappement, sans l’aide d’un sonomètre. Mais nous ne nous faisons pas d’illusion sur le résultat, dans une époque où règne l’inflation sécuritaire, cache misère d’une éducation et d’une prévention réduits à la portion congrue, à laquelle nous nous sommes toujours opposé.

Nous nous inquiétons tout particulièrement des interprétations possibles contenues dans cette loi, qui peuvent conduire à à une rupture d’égalité de traitement, voire à l’arbitraire, ainsi que de l’échelle de peines prévue rendant cette loi incompréhensible et injuste.

En complément, sur Motomag.com :
Bruit des motos : la proposition de loi a été amendée, votée et part au Sénat
http://www.motomag.com/Bruit-des-motos-la-proposition-de-loi-a-ete-amendee-votee-et-part-au-Senat.html

Interview de Rémi Pauvros
http://www.motomag.com/Bruit-des-motos-ce-n-est-pas-une-loi-anti-moto.html
« Modifié: 18 juin 2016, 21H 15mn 16s par Prowler »

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #121 le: 18 juin 2016, 18H 22mn 19s »
A l'instant T maintenant qu'il font le distingo avec les motos homologuée. Certes ils ne soutiennent pas la loi mais ont fait évoluer le texte. Ils ne prévoient pas non plus de manifestation. Au pire ça en fera une de plus.

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #122 le: 18 juin 2016, 18H 42mn 44s »
Une manif ?

En plein Euro de Foot, alors que la CGT est dans la rue depuis des semaines... Une manif' pour passer pour des gros cons avec un joli cortège de bourrins au rupteur, à vouloir expliquer que oui mais non, les motards, c'est pas comme les trous d'uc en cross/pit/dirt, ça fait pas de bruit, enfin si, mais que c'est pas pareil.  8O
T'as d'autres bonnes idées comme ça ?!?!  :lol:



Déjà que je trouve ça habituellement d'une débilité PROFONDE les manif' FFMC telle qu'elles se déroulent (en l'absence de toute consigne pour pas passer pour des bœufs bruyants et pétaradants), mais alors pour ce genre de revendication, autant se tirer une balle dans le pied tout de suite.  :roll:
« Modifié: 18 juin 2016, 18H 58mn 15s par Prowler »

Hors ligne dam3666

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #123 le: 18 juin 2016, 18H 51mn 38s »
Arf, trop de manifs tue la manif, ça passe inaperçu à force :siffler:
Suffit de rouler normal et c'est tout, on psychote pour tout maintenant. Cette loi ne servira à rien ils les arrêtes déjà pas. De toutes façons ils n'ont rien à foutre sur la route, ils arrivent pas à faire respecter ça alors un pot d'échappement ça fait bien rire. Pas mal de condé sont motards, ça ira :P

http://realitesroutieres.fr/scandale-la-police-francaise-a-ordre-de-ne-plus-poursuivre-les-delinquants-des-banlieues-a-deux-roues-401/

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-à quoi bon avoir un tigre dans le moteur si t'as un âne au guidon.

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Re : Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #125 le: 18 juin 2016, 21H 01mn 16s »
Déjà que je trouve ça habituellement d'une débilité PROFONDE les manif' FFMC telle qu'elles se déroulent (en l'absence de toute consigne pour pas passer pour des bœufs bruyants et pétaradants), mais alors pour ce genre de revendication, autant se tirer une balle dans le pied tout de suite.  :roll:

Même si tu écris plus vite que je n'arrive à lire, en diagonale, je tombe parfois sur une perle à laquelle j'adhère in-té-gra-lement !  :bowdown: :thumbsup:
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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #126 le: 18 juin 2016, 21H 03mn 11s »
C'est clair que les manifs de motards ne donnent jamais une bonne image au autres... :cry:

Hors ligne madix

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #127 le: 18 juin 2016, 21H 17mn 36s »
Les politiques et autres décideurs savent pertinement à quel moment faire passer l'un ou l'autre "projet". Pour preuve une des récentes provocations ayant touché la sncb (la sncf d'en haut, chez les mangeurs de frites), annoncée officiellement en début de session d'exam dans les universités (je connais plus les détails, une histoire de récupération d'heures sup il me semble, je cite ce cas pour la date).

Soit y a réaction du personnel concerné (grève en l'occurence) et bien entendu, en cette période, ca fait passer syndicats et grévistes pour des sous-merdes;
soit le personnel ne réagit pas, et se laisse de fait une n-ième fois enc...tuber.


Mon petit doigt me dit que dans le cas de cette loi anti-bruit, 'faut pas chercher loin pour trouver le même type de lien...
Ca passait, c'était beau !
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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #128 le: 18 juin 2016, 22H 38mn 27s »
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http://www.motomag.com/Bruit-des-motos-ce-n-est-pas-une-loi-anti-moto.html#.V2VHHKLcSxA?platform=hootsuite

Je l'ai lu attentivement celui-là, néanmoins je ne trouve pas de démenti formel qu'une moto immatriculée trop bruyante ne paye pas 1500 euros d'amende...

Citer
Néanmoins l’échelle des sanctions progresse, et concerne les motos réceptionnées comme celles qui ne le sont pas…
Oui, l’échelle des sanctions progresse. Mais l’article 6 laisse aux véhicules homologués la possibilité d’être réparés. Ce n’est pas le cas pour les véhicules non réceptionnés qui seront sanctionnés immédiatement par l’immobilisation et la saisie du véhicule.

Des contrôles d’émissions sonores des motos sont menés régulièrement. Le problème, c’est qu’ils sont souvent effectués hors de la procédure, qui est très précise. Avec cette loi, le motard risquera une amende de 5e classe (1 500 €)…
Vous n’avez pas intégré la modification de l’article 6…

C'est pas clair ces deux phrases.


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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #129 le: 18 juin 2016, 22H 59mn 37s »
Le projet de loi initial mettait dans le même sac les moto non réceptionnées (non homologuées ; cross, dirt, pit,...) des moto réceptionnées (les motards).

L'amendement n°6 ajouté semble t'il suite à la pression de la FFMC (auprès de qui ?), ferait la différence entre les 2.
Enfin, on n'en est qu'à la première lecture, et le texte peut encore etre remanié par le sénat avant de revenir et d'être adopté...

Hors ligne bus003

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #130 le: 19 juin 2016, 08H 51mn 13s »
Le Sénat, c'est bien la maison de retraite de nos hommes politiques, c'est ça ?  :siffler:

Autant nous dire que les 2 roues, pour eux, ça doit remonter aux motos du Débarquement... :roll:

Hors ligne tomk4t

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #131 le: 19 juin 2016, 09H 06mn 54s »
Et donc, quelqu'un peut m'expliquer la différence avec ou sans cette loi au final?
 :roll:
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Hors ligne madix

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #132 le: 19 juin 2016, 10H 21mn 10s »
Bah c'est simple: 5 pages de topic  :D
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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #133 le: 19 juin 2016, 12H 33mn 55s »
Ma contribution à la contestation, j'espère qu'à moitié une réponse enfin bon...

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Monsieur le député,

Je vous contacte au sujet de la proposition de loi discutée à l’Assemblée le 15 juin dernier et portant sur la lutte contre les nuisances sonores de certains engins motorisés en milieu urbain.
Vous n’êtes pas sans savoir que cette loi suscite toujours beaucoup d’inquiétude et de méfiance parmi les utilisateurs de deux roues réceptionnés, et ceci malgré l’amendement que vous avez judicieusement apporté à l’article 6.

J’ai écouté à plusieurs reprises votre intervention (à partir de 9.00) :

https://www.facebook.com/remi.pauvros/videos/940151639440857/

Et lu attentivement votre entretien avec le site www.motomag.com :
http://www.motomag.com/Bruit-des-motos-ce-n-est-pas-une-loi

Et je n’arrive pas à répondre à la question suivante : est-ce qu’un, je vous cite, « propriétaire d’un 2RM homologué pour la route qui fait du tuning ou quelques transformations et fait un peu plus de bruit » doit payer une amende de classe 5 – 1500 euros – en cas de contrôle ?

Si c’est effectivement le cas, cette sanction est juste inacceptable. Comment pouvez vous penser sanctionner de la même façon un motard « qui fait du tuning ou quelques transformations et fait un peu plus de bruit », et :
- La circulation sans permis
- La circulation sans assurance
- Les violences volontaires ayant entraîné une interruption de travail de moins de 8 jours (!)

La contravention de 5ème est en substance la plus grave. Un motard « qui fait un peu plus de bruit » est donc coupable de l’infraction la plus grave ? Plus grave qu’un excès de vitesse de 50 km/h ou encore qu’une circulation sans permis ?

Dans l’attente, impatiente, de votre réponse, j’espère sincèrement que ce projet de loi que vous défendez est effectivement fait pour lutter contre l’usage intempestif et répété d’engins non réceptionnés dans en zones urbaines sensibles.

Et non pas une loi scélérate qui s’abat sans prévenir sur une partie de la population dont le seul tord est d’être passionné par leur machine et de faire «un peu plus de bruit ».

Sincères salutations,

Marmot
Motard ducatiste qui fait un peu plus de bruit.

Hors ligne dam3666

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #134 le: 19 juin 2016, 14H 38mn 47s »
oui et encore faudrait il qu'un silencieux non homologué fasse plus de bruit que l'origine, pas toujours le cas.

Hors ligne tomk4t

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #135 le: 20 juin 2016, 09H 33mn 18s »
Je ne me fais pas trop d'illusion sur mon sort le jour ou je me ferais gauler avec mes DP, même rechicanés...

Si c'est ce qu'ils cherchent ils sauront très bien voir qu'il n'y a pas de plaque d'homologation, même s'ils ne font pas plus de bruit que les origines (oui bon, en partant du postulat que je tombe sur Dupont et Dupond aussi sourds que le professeur Tournesol, et que leur sonomètre aussi...)

J’avoue ça fait beaucoup de paramètres incontrôlables
 :?
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Hors ligne David 4631

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #136 le: 20 juin 2016, 19H 02mn 55s »
La liberté est le plus grand de tout les biens.

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #137 le: 20 juin 2016, 21H 58mn 55s »
Je me suis suicidé en moins d'une minute, ce mec est passionnant.
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Hors ligne David 4631

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #138 le: 20 juin 2016, 22H 35mn 48s »
 Toi aussi  :D
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Hors ligne pretender

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #139 le: 20 juin 2016, 23H 38mn 05s »
juste énorme la vidéo ! :lol:

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #140 le: 20 juin 2016, 23H 52mn 09s »
Biloo, t'as regardé la vidéo pendant une minute? Zarmaaa, t'as vraiment du temps libre à présent !  :D :D
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Hors ligne rocotrix

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #141 le: 21 juin 2016, 20H 48mn 06s »
bon ok c'est encore une fois une lois à la con pour soit disant une minorité qui entachera beaucoup plus de monde
mais que feront les flics sur un 50 qd il sera pris en flagrant délit, et qu'il n'est pas solvable?
ce seront les autres qui payeront pour "les indésirables"

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #142 le: 21 juin 2016, 21H 25mn 16s »
Bah, au train où vont les choses, y aura bientôt plus grand monde de solvable !   :D
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Hors ligne sauval

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #143 le: 22 juin 2016, 12H 13mn 13s »
A ne pas confondre avec soluble  :D
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Boire Duvel, ne pas voir diavel...

A la recherche de l'oiseau bleu sanglant, qui a bien voyagé.

nove nove sei rosso, bébé Mostro 600 carburé, 750 ss carburé
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et  meccano avisé de la scudéria PCM
Et fini l'outil pour arracher les poils du culte: bye  LCR F1 + GSXR

Hors ligne David 4631

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #145 le: 29 juin 2016, 21H 19mn 58s »
J'ai eu une réponse Oo.

Bon je ne me permettrais pas de copier coller, mais en substance dans l'état actuelle de la loi c'est bien méga prune de 1500 euros en cas de défaut de chicane.
Par contre, il m'indique que c'est une disposition qui a fait l'objet de vives discussions en interne, et qui suscite de nombreuses réactions.

Je suis très surpris d'avoir eu une réponse. Bien écrite et qui laisse transparaître quelqu'un d'ouvert à la discussion. Il indique prendre note de tous les arguments avancés.

Donc ça ne sent pas très bon pour le moment, mais tout ne semble pas perdu.

Il va falloir faire du lobbyisme, à vos claviers :).

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #146 le: 29 juin 2016, 21H 45mn 20s »
Ça s'appelle "jouer de la flûte", sa réponse.  :D

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #147 le: 29 juin 2016, 22H 09mn 22s »
C'est la première fois que j'ai une réponse à un mail pour un élu, tu pourrais être gentil et me laisser croire que la démocratie marche encore un peu dans ce pays  :sm19:.

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #148 le: 29 juin 2016, 22H 26mn 08s »
Quelle misére, à force de vouloir créer un état droit et ainsi protéger tout un chacun, nous perdons de plus en plus de liberté individuelle...et puis c'est typiquement français de pondre des nouvelles réglémentations alors mêmes que bien d'autres ne sont pas appliquées sur ces mêmes engins décris dans le texte de loi
20ans et que du Bonheur...enfin avec quelques petites crises et caprices mais je l'aime mon italienne.

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Re : nouveau projet de loi sur les échappements !
« Réponse #149 le: 30 juin 2016, 01H 55mn 11s »
Si vous prenez des db killers, mettez le prix. Ceux à 15€ en 4", ben ça marche pas.  :siffler: :lol:

Je m'en fous de toute façon, le pot il est déjà homologué UE.  :D