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Auteur Sujet: Comment obtenir une carte grise de collection ?  (Lu 1183 fois)

Hors ligne palero

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Comment obtenir une carte grise de collection ?
« le: 10 septembre 2018, 08H 47mn 39s »
Salut,

Un mono Ducati venant de l'étranger devrait arriver bientôt dans mon garage.
La carte grise étrangère et un acte de vente étranger seront fournis avec la moto.
Les retours d'expérience de ceux qui ont obtenu une carte grise de collection dans ce cas m'intéressent.

Merci d'avance.
Bonne route.
« Modifié: 10 septembre 2018, 16H 15mn 13s par palero »

Hors ligne philb

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #1 le: 10 septembre 2018, 22H 19mn 22s »
Je pense ,sans vouloir te froisser que tu mets la charrue avant les boeufs.
Il fallait je pense ,c'est du moins ce que j'ai fait,se renseigner avant et voir si le véhicule convoité pouvait être immatriculé en France.
Deux bibles à suivre à la lettre ,en exécutant tout ce qu'ils demandent:
-La FFVE pour la carte grise collection d'un véhicule d'occasion immatriculé à l'étranger .
-le site Gouv.fr pour immatriculer un véhicule étranger.
Les choses changent vite ,mais il y a un an et demi il fallait dans le mois qui suit aller dans un centre des impôt pour obtenir un quitus fiscal.
Autre chose importante ,le véhicule doit être resté assez proche de son état d'origine sinon refus de la FFVE.
Mais bon, lis bien les données des deux sites ,tout est expliqué et ça devrait bien se passer,du moins je l'espère pour toi. :wink:

Hors ligne gigi92

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #2 le: 11 septembre 2018, 21H 08mn 46s »
hum .... donc toujours sur le site https://immatriculation.ants.gouv.fr dans autres demandes il y a le cas pour immatriculer un véhicule étranger.

Avec la CG étrangère ça doit être bon , il faut aussi un quitus fiscal, tout est expliqué sur le site.

Après dès que tu as la CG français procédure classique via la FFVE pour la collection , 6 mois quand même.

Tiens nous au courant, comme dit philb la procédure change pas mal en ce moment suite à la dématérialisation ... tous les retours sont bon.

Hors ligne philb

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #3 le: 11 septembre 2018, 21H 26mn 44s »
Non Gigi ,il faut d'abord le certificat de la FFVE et ensuite faire la carte grise française.
Je l'ai fait pour ma 175 espagnole immatriculée en Espagne.
Tu ne peux immatriculer la moto en France directement car soit il faut un certificat de conformité ,Ducati ne te le donne pas et Mototrans si elle a été fabriquée en Espagne n'existe plus depuis longtemps.
Certaines boites disent pouvoir délivrer ce certificat qui ne peut-être que faux donc là encore argent dépensé et risque de nullité donc retour case départ.
Sinon ex Les Mines ,Drire,je ne connais plus le nom actuel.
Donc sous dépensés ,moto devant être au top ....procédures...bon courage.
Il ne reste que la carte-grise collection donc passage par la FFVE obligatoire avant.
Donc bien respecter les conditions imposées par la FFVE ET par la procédure d'une carte-grise normale .
Tout change c'est pour cela que j'insiste sur le respect des obligations actuelles à remplir pour les deux organismes cités et non en écoutant Pierre Paul ou Jacques ayant entrepris ce genre de démarche il y a , comme le fût du canon....un certains temps.
A chacun de voir bien entendu.
Par contre s'il y a un problème particulier que l'on peut expliquer,il ne faut pas hésiter.
Ce qui est sur c'est qu'une moto d'occasion importée (et encore de la CEE) maintenant ne sera pas immatriculée à Noël ou alors il faut connaitre le Père Noël en personne.... :cheers:

Hors ligne gigi92

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #4 le: 11 septembre 2018, 21H 34mn 34s »
j'ai juste regardé les justificatifs qu'ils demandent sur le site




Hors ligne palero

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #5 le: 11 septembre 2018, 21H 38mn 39s »
Salut,

Merci pour l'intérêt que vous portez à mon post.
Je m'attends à de la paperasse.
Je vous tiens informés.

Bonne route.

Hors ligne philb

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #6 le: 11 septembre 2018, 21H 44mn 31s »
Merci Gigi.
Ah ben ça a changé,depuis un an et demi.
Plus simple,non je me pince,j'y crois pas...... :o
Comme quoi il faut vraiment suivre ce qu'ils demandent et rien d'autre.
Pour Palero ,pas bien compliqué si tu as les papiers qu'ils demandent .
Il faut juste être rigoureux et patient.

Hors ligne gigi92

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #7 le: 11 septembre 2018, 21H 59mn 55s »
c'est la même procédure si pas de CG sauf que là il faudra passer d'abord par la FFVE pour avoir le justificatif qui remplacera la CG étrangère.

Voir avec la FFVE les justificatifs dans ce cas...

Tout ça à confirmer.


 
« Modifié: 11 septembre 2018, 22H 08mn 01s par gigi92 »

Hors ligne palero

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #8 le: 25 septembre 2018, 21H 41mn 17s »
Salut,

Une 350 Vento est arrivée dans mon garage.
J'ai la carte grise espagnole de la machine.
Je suis surpris de ne pas voir le nom du propriétaire sur cette carte grise.
Est ce que l'un d'entre vous peux éclairer ma lanterne.
Merci.

Bonne route.
« Modifié: 25 septembre 2018, 21H 59mn 33s par palero »

Hors ligne philb

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #9 le: 28 septembre 2018, 13H 23mn 04s »
Il y avait bien le nom du propriétaire sur la carte grise espagnole de ma 175 Mototrans.
Par contre pas de puissance fiscale ni le type ,ce qui m'a obligé de passer par la FFVE ,mais ma moto est de 1964.
La tienne doit être des années 1970 et si la puissance fiscale,notion bien française, ne doit
pas figurer sur ta carte grise espagnole,il faudrait qu'elle comporte les principaux renseignements
qui figurent sur les carte-grises françaises.
J'espère que tu as un certificat de vente ou une attestation sur l'honneur ,sinon je ne sais pas
comment tu vas pouvoir l'immatriculer.
 

Hors ligne davmv

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #10 le: 28 septembre 2018, 19H 30mn 14s »
Je viens de faire la carte grise de la 125 sport, j’avais déjà le certificat ffve,ça a mis un mois mais je viens de la recevoir après paiement de 16 euros et quelques 👍

Hors ligne philb

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Re : Comment obtenir une carte grise de collection ?
« Réponse #11 le: 30 septembre 2018, 23H 47mn 33s »
Ok merci.J'attends toujours l'attestation FFVE ,avec le retard qu'ils ont je l'aurai sans doute en novembre et à moi les joies de l'ANTS ..... :sm19: