Sujet: VIN 14 chiffres / immatriculation

[Bonehead]

Ducati fait des autocollants pour environ 180 euros et plusieurs semaines d’attente.
Et sinon comme indiqué précédemment c’est une  exigence d’un contrôleur très très tatillon faisant ceinture et bretelle sachant que d’origine à cette époque les Ducati n’en avait pas. Mon modèle est stock /matching number et pleinement conforme avec mail d’un ducati shop en complément du carnet d’entretien et de garantie de la moto signé avec les numéros….
Ces éléments couplés au certificat de conformité disposant de ces informations et la frappe à froid sur le cadre et ces explications de Ducati ne suffisent pas à ce contrôleur spécifique en charge des motos. Je préfère le satisfaire plutôt que de rentrer dans le jeu de lui demander de sortir les textes… A noter qu’une autre moto est bloquée chez Ducati exactement pour le même problème et le même contrôleur là où un autre centre ne l’exige pas et ma moto serait passée sans problème car pleinement en règle… manque de bol : ma localisation m’impose d’aller à celui qui est plus exigeant. Et sinon pour terminer sur une note positive ce sujet permet dorénavant d’être incollable sur les homologation de ducati au Benelux! Un énorme merci aux druides du forum !!!

[Guillaume69]

Je ne suis pas sûr de partager ton analyse…

Il y a une grosse différence entre un contrôleur exigeant appliquant les textes de loi à la lettre, et quelqu’un qui invente des contraintes qui n’ont jamais été prévues par la loi. Dans le second cas, tu aurais affaire à quelqu’un qui légifère à son niveau comme bon lui semble, ce qui serait inacceptable…

Dans ton cas, j’aurais déjà fait appel à l’assistance juridique de mon contrat d’assurance, afin qu’un juriste professionnel étudie rapidement cette histoire (ils sont formés pour cela) et règle ce qui me semble être un litige entre ce contrôleur et toi. Parfois, une simple lettre recommandée avec l’en-tête d’un cabinet juridique rappelant à la loi permet de régler ce genre de situation.

Courber l’échine devant quelqu’un qui outrepasse ses prérogatives ne me parait pas être une bonne solution. Cela crée un précédent et encourage cette personne à persister dans son erreur et à pénaliser les « bonnes gens », comme on dit chez nous…

À moins qu’en Belgique, toutes les motos aient le numéro du moteur sur une plaque fixée au châssis?

[Bonehead]

Guillaume, je préfère une approche plus souple car: je peux récupérer rapidement  une plaque gravée pour environ 40 euros /ca pourra servir plus tard lors de mes autres déménagements et contrôles techniques. Et puis j’estime que me mettre en guerre spécifiquement sur ce contrôleur technique n’est pas utile: je ne connais pas suffisamment la réglementation belge et de toute façon il pourra toujours trouver autre chose pour m’embêter lors du contrôle technique .
Donc j’applique la méthode « ne nous fâchons pas »…. Je critique pas le côté farce. Mais pour le fair-play, y aurait quand même à dire.…

[froggie]

C'est sûr qu'il te cherchera des poux si tu le menaces

[Guillaume69]

Il ne s’agit pas de « menacer » ou de « se mettre en guerre », mais simplement de vérifier qu’il ne te fait pas faire n’importe quoi. Je pense que c’est important et probablement utile, contrairement à ce que tu as l’air de penser… Il continuera à sévir, si personne ne fait rien en ce sens…

[Bonehead]

Guillaume comme indiqué : je préfère me moquer du crocodile après avoir traversé la rivière.
Je demanderai des comptes après avoir eu mon tampon pour le contrôle technique et si d’aventure la demande est abusive je demanderai le remboursement des 40 euros pour la plaque.
Mais justement là je préfère agir en souplesse… J’ai déjà perdu assez de temps avec des fonctionnaires mals formés cf. Le sujet sur le certificat de conformité…

[Bonehead]

Au final: depuis 1975 les constructeurs ont l’obligation d’apposer une plaque constructeur … sauf que Ducati ne l’a pas fait systématiquement jusqu’aux années 2000 et l’utilisation du VIN à 13 ou 17 chiffres.
C’est soit une plaque métallique rivetée ou un autocollant inviolable (les ducatis modernes ont l’autocollant) en complément des frappes à froid sur le cadre.
La plaque doit voir mentionner le nom du fabricant / le modèle / le numéro VIN ( de chassis/numéro du cadre pour nous) / le numéro d’agrément 95/6513 pour la 750 SS Carbu (c’est le numéro pour ma moto de 1994 inscrit sur le certificat de conformité ).

A partir de 96 il faut y rajouter le niveau de decibel de l’échappement en plus…
Actuellement je ne suis pas le seul en Belgique bloqué par cette absence de plaque depuis l’instauration du contrôle technique obligatoire pour les motos. Beaucoup d’autres se font rattraper par la patrouille en ce moment.

[Bonehead]

Contrôle technique passé avec les félicitations du jury!
Le contrôleur m’a indiqué ne plus avoir vu de Ss carbu depuis plusieurs années et que leur état laissait à désirer contrairement à la mienne.

La fameuse plaque avec le numéro de cadre a été validée sans souci non plus.
Merci au forum pour les explications…

[phil911]

Bien heureux de savoir qu'enfin, l'issue est favorable !!!
Si en plus tu es félicité, alors tu n'as plus qu'à profiter des plaisirs multiples qu'offre cette moto, particulièrement attachante !!