Sujet: Certificat de conformité européen

[Monstro Marco]

Au moment où j'envisageais d'acquérir une SS en Belgique, j'avais envoyer un mail à Ducati France pour obtenir le fameux sésame pour pouvoir immatriculer la moto en France : Le certificat de conformité européen.

Je viens d'obtenir la réponse à mon mail aujourd'hui alors que je leur avais écris le 6 avril 2005. Sachant qu'on dispose d'un délai de 15jours pour immatriculer la moto, ça aurait été difficile de respecter ce délai grâce à Ducati France  

Donc pour tout ceux qui voudrait acquérir une Ducat à l'étranger, la personne à contacter pour obtenir le certificat de conformité européen est :

Florian MOIZAN
Conseiller Technique et Clientèle
DUCATIFRANCE
390rue d’Estienne d’Orves
92701 COLOMBES cedex
Tel  : 01-56-05-6000
Fax : 01-56-05-6001

le mail : f.moizan@ducati.fr

PS : si qq veut directement les différents documents à remplir, je peux lui envoyer par mail, pour info le certificat coute 110€    merci la France  

[mostro]

Si je me souviens bien, quand Cromostro a recupere sa FE en belgique, il l'a ramene a sa concession qui s'est occupe de tout

alors faut pas se faire chier

[Monstro Marco]

Si je me souviens bien, quand Cromostro a recupere sa FE en belgique, il l'a ramene a sa concession qui s'est occupe de tout

alors faut pas se faire chier

Bon ben si c'est comme ça, la prochaine fois je dis rien    

[mostro]

Bon ben si c'est comme ça, la prochaine fois je dis rien    

mais si c'est tres bien  

par contre ca ne vaut que por les becanes de mois de 100 cv  

[Monstro Marco]

Bon ben si c'est comme ça, la prochaine fois je dis rien    

mais si c'est tres bien  

par contre ca ne vaut que por les becanes de mois de 100 cv  

Oui bien sur... c'est juste pour avoir le droit de rouler même si une Ducati vendue en Belgique doit être strictement la même que celle vendue en France... encore un truc pour se faire du pognon  

[vinceSS]

Salut
Je viens d'acheter un 900 SS (1992) en allemagne, et je suis impatient de l'immatriculer!!!
Alors tes infos sont les bienvenues!
Je te remercie de me les envoyer par mail sur vincefzs@aol.com
A bientôt sur les routes avec mon DUC'

[Flo1000DS]

Salut
Je viens d'acheter un 900 SS (1992) en allemagne, et je suis impatient de l'immatriculer!!!
Alors tes infos sont les bienvenues!
Je te remercie de me les envoyer par mail sur vincefzs@aol.com
A bientôt sur les routes avec mon DUC'

t'es qui toi ?  

y a un petit bandeau qui défile au dessus..
les nouveaux faut qu'ils presentent..
apres on leur dit tout !  

[fast-franky]

Rho la la c'est un sujet qui ne me fait pas du tout rire en ce moment ça...
J'ai acheté une caisse en allemagne, une Toyota MR2 (on ne rigole pas svp   ) qui avait été importée des USA par son précédent proprio et mise aux normes européennes. Seulement voilà, le fait qu'elle ait été homologuée en Allemagne n'est pas valable en France, donc je me retrouve avec 115€ dans le c*l (merci toyota france) pour un certificat de conformité PARTIEL, qui m'oblige quand même à aller aux mines.  
Bref je fulmine...  Vive l'Europe!!!

[Flo1000DS]

Rho la la c'est un sujet qui ne me fait pas du tout rire en ce moment ça...
J'ai acheté une caisse en allemagne, une Toyota MR2 (on ne rigole pas svp   ) qui avait été importée des USA par son précédent proprio et mise aux normes européennes. quote]

C'est joli une MR2 (mais ça prete à rire effectivement   )
c con fallait dire que t'en cherchait une ! j'ai un pote qui en vends une !
tout pres de chez toi en plus !
Elle venait d'allemagne aussi d'ailleurs mais il a pas eu tout ces soucis.

[Petitbeurre]

Ah, ça a augmenté. Il y a 3 ans, c'était 100€...

[bostrom]

fast-franky

elle est rouge t'as mr2 nan je suis serieux

que l'europe est belle  

[noquarter]

Rho la la c'est un sujet qui ne me fait pas du tout rire en ce moment ça...
J'ai acheté une caisse en allemagne, une Toyota MR2 (on ne rigole pas svp   ) qui avait été importée des USA par son précédent proprio et mise aux normes européennes. Seulement voilà, le fait qu'elle ait été homologuée en Allemagne n'est pas valable en France, donc je me retrouve avec 115€ dans le c*l (merci toyota france) pour un certificat de conformité PARTIEL, qui m'oblige quand même à aller aux mines.  
Bref je fulmine...  Vive l'Europe!!!

Comprends pas.
Si elle a ete homologué en Allemagne pourquoi c est pas bon pour la France ?
L'Allemagne applique les procédures Européennes, et ce pays il me semble fait parti de la CEE

[fast-franky]

Oui elle est rouge ma MR2!    ça va plus vite c'est bien connu!
Flo, ma MR est une 2.2l 16v, modèle qui n'a pas été commercialisé en europe, d'ou mes soucis! M'enfin je pensais qui si un pays dit oui.... bref! Il en voulait combien de son bestiau ton pote?

[Thomas61]

bonjour, je vais acheter normalement une rsv1000 accidentée samedi prochain en belgique et le dernier point à voir est le fait qu'elle soit immatriculable en france. Les lois sont-elles toujours les mêmes. les seuls papiers que j'aurais seront le certificat d'immatriculation belge(en 70kw), un petit papier aprilia avec 2/3 numéros et une facture. le certificat de conformité européen est-il facile à avoir? quelqu'un a-t-il fait une telle démarche récemment? la moto peut-elle être gager ou "bloquer" en belgique? merci

[bostrom]

Ouais moi j'attends toujours mes papiers de ducati france (5 semaines )

SI t'as moto est bridée ce qui peut etre le cas en belgique y faut donc juste demander a aprilia france un certif de conformité et aller chez tonc conc qui va le remplir avec au passage un cheque pour aprilia

Enfin tout ca si c'est pareil que pour ducati 
Par contre si le cadre, les feux, les pots sont pas homologués ou cassé ca va pas le faire 

[nicoxj900]

Hello,

C'est toujours la même chose, je l'ai fait en novembre dernier (certif reçu en moins de 3 semaines).

Pour une accidentée, ça va être plus dur, les importateurs (qui délivrent le certif) demandent à ce qu'un mécano vérifie que la moto est recevable ...

Nico, j'avais retiré mes SIL-MOTOR sinon ça ne passait pas ...

[Thomas61]

le cadre et la fourche n'ont rien, ya que de la carosserie par contre le pot n'est pas d'origine et n'a pas l'air homologué

[bostrom]

Les carenages ca fait rien

Par contre le pot ca passera pas

[Thomas61]

il faut donc faire une visite chez un concess?

[bostrom]

oui c'est lui qui te remplis le 1er papier que t'envois aprilia france(dans ton cas)

[Thomas61]

merci pour les renseignements

[Tizef]

Attention, mieux vaut demander les numéros cadre et moteur au vendeur avant l'achat et les transmettre à Ducati France afin de savoir si la brèle est connue chez eux (tu peux verser une avance au vendeur sous condition que tout soit OK). Si tu le fais après l'avoir achetée, tu cours quand même le risque de te faire jeter par DF en cas de meule trafiquée ....
Si tu l'achète à un pro, exige son cachet sur la facture. Le mien avait oublié et je me suis fait jeté à la préfecture. Il a mis 3 mois à m'en envoyer une nouvelle ...

Quand c'est OK pour DF, tu achète ta meule. Tu l'envoies ensuite dans un DS pour obtention du certificat de conformité (si t'es un bon client, le mecano fermera les yeux sur les petites irrégularités ...). Tu devrais recevoir ton certificat par la poste sous 4 à 5 semaines. Relance les gentiment si ça traîne un peu (j'ai bien dit gentiment ...)

Quand tu as reçu ton certificat, passe aux impôts pour obtenir une attestation certifiant que tu es exempt de TVA. Je ne me souviens plus du nom de ce document, mais il est indispensable.

Enfin, présente toi à ta préfecture avec :
- l'imprimé de demande d'immatriculation,
- le certificat d'immatriculation de la moto,
- la facture,
- l'attestation de conformité DF,
- l'imprimé des impôts,
- un justificatif de domicile,
- une pièce d'identité.

Attention, si la moto est vendue par un pro, la carte grise doit être à son nom. ce n'était pas le cas pour moi.
La madame de la préfecture a tiqué un peu, mais c'est quand même passé.

Voilà voilà .....

Faut être motivé et ne pas être trop pressé,  mais c'est pas insurmontable 

[Thomas61]

Je n'ai pas tout dit! Je compte rouler sur piste dans un premier temps et mais je tiens à pouvoir rouler sur route si l'envie me prend un jour. Donc je suis pas trop pressé. J'espère que la facture d'achat suffit pour rouler sur circuit?

Attention, si la moto est vendue par un pro, la carte grise doit être à son nom. ce n'était pas le cas pour moi.
La madame de la préfecture a tiqué un peu, mais c'est quand même passé.

Voilà voilà .....

Faut être motivé et ne pas être trop pressé,  mais c'est pas insurmontable 

j'ai vu la carte grise, elle est pas dans le nom du pro

[Tizef]

Si ta facture stipule le nom de l'acheteur, du vendeur, les N° de cadre et moteur, je pense que tu n'aura pas de pb pour la piste. D'ailleurs, ça arrive qu'on demande un titre de propriété, pour rouler sur piste ?

Maintenant, pour l'immatriculer, ça peut être plus  problématique ....
Juridiquement, ton pro t'a vendu un bien qu'il ne lui appartient pas (à moins qu'il puisse te fournir le mandat de vente original qui a dû être établi lors du dépôt vente, et encore, pas sûr que ça passe à la préfecture, tout dépendra du bon vouloir du fonctionnaire ...).

Je te conseille d'entamer les démarches d'immatriculation sans délai. Si tu laisses pourrir la situation, ta brêle risque d'être invendable (pour la route, s'entend)

[nicoxj900]

Quand tu as reçu ton certificat, passe aux impôts pour obtenir une attestation certifiant que tu es exempt de TVA. Je ne me souviens plus du nom de ce document, mais il est indispensable.

C'est le quitus fiscal.

Nico

[Flo1000DS]

bonjour, je vais acheter normalement une rsv1000 accidentée

Attention, mieux vaut demander les numéros cadre et moteur au vendeur avant l'achat et les transmettre à Ducati France afin de savoir si la brèle est connue chez eux (tu peux verser une avance au vendeur sous condition que tout soit OK). Si tu le fais après l'avoir achetée, tu cours quand même le risque de te faire jeter par DF en cas de meule trafiquée ....

Il a pas besoin de trafiquée sa future RSV pour se faire jeter par Ducati 

[Tizef]

Hihihi .....

Ca m'apprendra à lire un post sur deux 

Si j'avais su que c'était pour une RSV, j'aurais gardé mes conseils pour moi 

Nan, j'déconne ...

 

[ONCLEBOB]

Salut,
merci pour les infos, je viens de téléphoner à Ducati France pour savoir si cette machine pouvait être immatriculée en France.
J'ai reçu la confirmation en moins de cinq minutes et j'attends un mail pour connaitre la marche à suivre.
Elle n'est malheureusement pas pour moi  mais pour un ami qui bosse à l'étranger.