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Auteur Sujet: Assurance ou Licence ?  (Lu 64642 fois)

Hors ligne Cristo

  • Desmo de bronze
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Assurance ou Licence ?
« le: 08 août 2007, 14H 36mn 12s »
Salut les pistards !
A vous lire régulièrement, j'avoue que ca me titille de plus en plus d'aller poser mes roues
sur circuit. Je songe donc à m'acheter une deuxième moto dédiée à cet usage, un truc sans
prétention pour débuter. J'en ai parlé à mon assureur, et la il semble que j'ai deux
possibilités :
- Assurance de base en Responsabilité civile
- Licence FFM de type entrainement (incluant une assurance, donc)
On a pas pu m'en dire plus pour m'aiguiller vers l'un ou l'autre, et je fait appel à votre
expérience pour m'aider à choisir et m'indiquer les +/- de chaque...
pour info, c'est pour une pratique occasionnelle de type loisir, et la moto sera dédiée
à cette activité à 100%. Pas de route avec (sauf en remorque), car je compte enlever
tous les éléments routiers de manière permanente...

Merci de vos conseils éclairés  :wink:
« Modifié: 08 août 2007, 15H 21mn 31s par acid »

acid

  • Invité
Re : Assurance ou License ?
« Réponse #1 le: 08 août 2007, 14H 51mn 14s »
de toute façon, la machine DOIT être assurée en responsabilité civile. C'est une obligation légale (même un pocket bike est concerné):

L’article L 324-2 du code de la route précise, notamment que :
«  Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 Euros d'amende. »

au sens propre, « mettre en circulation » signifie faire se déplacer, et d’autre part, au sens légal, « maintenir en circulation » définit un véhicule dont la carte grise n’est pas détruite soit un véhicule qui est référencé en préfecture.

De plus, un véhicule terrestre à moteur, même non homologué et hors circulation peut être cause de sinistre (incendie se propageant à des locaux, explosion sur le lieu de remisage occasionnant des blessures…). Obligation est aussi faite de l’assurer en responsabilité civile.
Malgré l’idée reçue, le contrat multi risque habitation ne couvre pas ce genre de sinistre, seul un contrat de responsabilité civile de véhicules est à même de garantir les dommages causés dans un tel cas.

C'est important...Si on perd la moto sur la route (chute de la remorque par exemple) l'assurance du véhicule tracteur ne fonctionne pas...


Donc assurance de la licence = dommages causés à autrui dans le cadre du roulage + éventuelles options de garanties corporelles

assurance RC du véhicule: pour tout ce qui pourrait arriver en dehors des roulages. :wink:

Hors ligne Cristo

  • Desmo de bronze
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  • Je me traine... Et alors ?!
Re : Assurance ou License ?
« Réponse #2 le: 08 août 2007, 15H 10mn 26s »
Merci beaucoup Acid pour l'éclaircissement du côté juridique  8)

En ce qui concerne la pratique proprement dite, ca change quelque chose de ne pas
avoir de license FFM ? Notamment en terme d'accès aux circuits ?
J'ai lu qu'il fallait être affilié à un MC pour prendre une licence : en fonction de l'activité
du MC choisi, j'imagine que ca permet d'avoir une possibilité de roulage étendue, non ?

acid

  • Invité
Re : Re : Assurance ou License ?
« Réponse #3 le: 08 août 2007, 15H 18mn 37s »
Merci beaucoup Acid pour l'éclaircissement du côté juridique  8)

En ce qui concerne la pratique proprement dite, ca change quelque chose de ne pas
avoir de license FFM ? Notamment en terme d'accès aux circuits ?



alors, c'est compliqué...

La licence ne fonctionne que sur les circuits homologués FFM et si le roulage a été agrée FFM...
C'est à dire que si un club lambda (par exemple DCF) loue le circuit du Val de Vienne (qui est homologué FFM) mais que le roulage n'est pas déclaré "entrainement" auprés de la FFM (c'est le cas pour les Journées Ducati), la licence est inutile et ne fonctionne pas en ca sd'accident, mais une assurance RC proposée par le club est obligatoirement souscrite par les pilotes.

Lors d'un entrainement FFM, la licence est obligatoire.

Reste le cas du circuit Carole ou se cotoyent licenciés et assurés ...La, je ne sais pas trop comment ça fonctionne, ce doit être dans les statuts particuliers du circuit.

Julien 998

  • Invité
Re : Assurance ou License ?
« Réponse #4 le: 08 août 2007, 15H 19mn 00s »
Bah voilà, encore grillé sur le fil par Acid...

100% d'accord sur tout ce qu'il a dit !

Maintenant, la plupart des organisateurs sérieux obligent aux participants d'avoir minimum une licence FFM NET (entrainement).

Personnellement je trouve ça très bien:
1- ça limite l'accès aux circuits les champions du monde du quartier qui pensent tout pourrir
2- ça limite les problèmes d'assurance en cas d'accident entre participants
3- ça fait des licenciés FFM en plus chaque année et plus on sera nombreux plus la FFM aura de poids dans les négociations pour l'ouverture de nouveaux circuits ou pour m'intenir les existants ouverts

Donc prends une NET et tu participeras efficacement à la cause des pistards... que tu risques de rejoindre définitivement  :D

acid

  • Invité
Re : Re : Assurance ou License ?
« Réponse #5 le: 08 août 2007, 15H 21mn 16s »

J'ai lu qu'il fallait être affilié à un MC pour prendre une licence : en fonction de l'activité
du MC choisi, j'imagine que ca permet d'avoir une possibilité de roulage étendue, non ?


Oui, il faut être affilié à un MC pour obtenir une licence.
Certains MC donnent des avantages, d'autres non. C'est vraiment aléatoire.

Hors ligne doclorenzo69

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #6 le: 08 août 2007, 15H 26mn 51s »
Je croyais que sur circuit c'etait chacun pour sa pomme en cas d'accident ?
Genre A fait strike sur B par l'arriere donc A 100% responsable mais B devra quand meme payer ses réparations. Un pote est assuré via la mutuelle des motards il me semble, il est assuré lui et sa machine mais sa machine est en 100% responsable sur piste.
A vendre: combinaison 1 piece Dainese T 46 petit prix.

Hors ligne Cristo

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  • Je me traine... Et alors ?!
Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #7 le: 08 août 2007, 15H 37mn 08s »
Tiens au fait, si on me demande ma carte grise et le papier vert de l'assurance pour
entrer, mais que je n'ai pas de plaque sur ma moto, je peux quand même entrer ?
(bon la c'est p'tet une question con  :D)

acid

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Re : Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #8 le: 08 août 2007, 15H 55mn 51s »
Tiens au fait, si on me demande ma carte grise et le papier vert de l'assurance pour
entrer, mais que je n'ai pas de plaque sur ma moto, je peux quand même entrer ?
(bon la c'est p'tet une question con  :D)


si tu penses à Carole, il faut plaque + eclairage (la moto doit être conforme)

Hors ligne Cristo

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  • Je me traine... Et alors ?!
Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #9 le: 08 août 2007, 17H 07mn 48s »
Cela signifie que les pures pistardes ne peuvent pas rouler à Carole ?
Bin mince, moi qui comptait tout virer  :cry:

acid

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Re : Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #10 le: 08 août 2007, 17H 16mn 46s »
Cela signifie que les pures pistardes ne peuvent pas rouler à Carole ?
Bin mince, moi qui comptait tout virer  :cry:

si mais il faut une licence...Dans ce cas, plus besoin d'une meule homologuée...
pour résumer, Carole c'est:

Equipement full cuir +

Assurance/CG/permis:  moto immat'
licence/permis ou casm:  moto piste

(pour le permis j'ai un doute, mais je crois quand même qu'il le demandent )

Hors ligne Cristo

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #11 le: 08 août 2007, 17H 25mn 02s »
Moralité : le mieux est d'avoir Assurance + License, et avec ca on est tranquille partout  :D
En tout cas merci pour ces renseignements  :cheers:

TOOBITEAM

  • Invité
Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #12 le: 09 août 2007, 06H 53mn 12s »
astuce : prendre sa licence au DCF ( cotise club 28 euros) permet de rouler au Journees Ducati !
il y a plein de passionnés et pour apprendre tous les petits trucs il n y a pas mieux !!

Hors ligne Carlos

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #13 le: 09 août 2007, 07H 12mn 36s »
Je confirme :D
 :cheers:
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Hors ligne BenoiX

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #14 le: 09 août 2007, 10H 31mn 29s »
Sur le fonctionnement particulier du circuit Carole : Carole est en fait déclaré comme une route publique (c'est une départementale du 93), donc toute assurance route couvre les dommages de type responsabilité civile qui interviennent sur le circuit.

Par contre, ce n'est pas non plus une départementale tout à fait comme les autres (faut pas réver non plus  :D): les dégâts causés à la moto ne seront couverts en aucun cas, même avec une "tous risques", que l'on soit responsable du crash ou pas (d'ailleurs dans un crash sur circuit il n'y a pas vraiment de responsable).

C'est seulement la responsabilité civile : dommages corporels causés aux autres, dommages causés aux infrastructures.

Eagle4

  • Invité
Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #15 le: 09 août 2007, 18H 55mn 07s »
Pour assurer et toute légalité nos moto de piste vu qu'en cas de moto qui tombe de la remorque, si elle n'est pas conforme au code de la route, votre assureur aura bcp de difficultés à vous rembourser et pire indemniser d'éventuels blessés.

A ce jour une seule assurance pense aux pistards : ARCA ASSURANCES

Les tarifs et contract des assurances proposés par ARCA Assurances

La FAQ

Conditions

Détail de la corporel

PS: je ne suis qu'un simple pistard et je n'ai rien à voir avec cette assurance, et si vous trouvez mieux, n'hésitez pas à faire partager vos infos  :P

Hors ligne doups

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #16 le: 09 août 2007, 19H 34mn 31s »
en gros cristo tu prend une licence ffm et t'es pratiquement ok partout, sachant que de toute facon tu peux rouler avec des clubs ffm partout en france

t'as le team az, ktapult, 4g, upracing, etc...
ca suffit largement pour s'amuser toute l'annee :p

et si tu tombes ou que tu fais tomber quelqu'un, ya pas d'assurance qui joue pour le matos.


Hors ligne patoche

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Re : Re : Re : Assurance ou License ?
« Réponse #17 le: 03 décembre 2007, 14H 13mn 51s »

J'ai lu qu'il fallait être affilié à un MC pour prendre une licence : en fonction de l'activité
du MC choisi, j'imagine que ca permet d'avoir une possibilité de roulage étendue, non ?


Oui, il faut être affilié à un MC pour obtenir une licence.
Certains MC donnent des avantages, d'autres non. C'est vraiment aléatoire.

Une question a ceux qui sont Licencier a Nogaro...
Est ce que l'on peut toujours rouler aussis facilement si l'on as une licence Armagnac en Bigorre...
Car j'ai du comprendre que même pour les menbres, il faut payer maintenant et réserver par internet qui as des infoS? (J'ai arrété ma licence a NOGARO depuis 2ans)

Pour ceux qui ont la Licence avec le DCF a t'on une remise au Vigeant?
(Lors des journées OPEN).
 Et comment en avoir une sur ce CIRCUIT? (Le Vigeant)

Je suis déja adhérent depuis pas mal de temps DCF (pour infos) :wink:
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andre30

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #18 le: 03 décembre 2007, 19H 02mn 09s »


je me construis une TTF1 j ai pas de cg, je suis étranger, mais je
réside en France et je veux rouler en 2008 en démo/roulage etc
donc une adhésion au DCF et licence FFM et je suis bon :D
ou bien je dois en plus me prendre une assurance rc

 :!: :!: :!:

pierrot900SS

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Re : Re : Re : Re : Assurance ou License ?
« Réponse #19 le: 03 décembre 2007, 19H 44mn 29s »

Pour ceux qui ont la Licence avec le DCF a t'on une remise au Vigeant?
(Lors des journées OPEN).
 Et comment en avoir une sur ce CIRCUIT? (Le Vigeant)

Je suis déja adhérent depuis pas mal de temps DCF (pour infos) :wink:

on a bien un remise pour les licencié du DCF au journée OPEN du circuit
je l'utilise regulierement etant licenciés DCF et habitant a 98 bornes du circuit
10 euros en 2006 et 2007 , 2008 ?
« Modifié: 03 décembre 2007, 19H 46mn 36s par pierrot900SS »

Hors ligne Carlos

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #20 le: 04 décembre 2007, 13H 12mn 12s »
Quel est le prix d'une licence et le montant, est il le même suivant les catégories ??
Merci.
 :cheers:
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Hors ligne BenoiX

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #21 le: 04 décembre 2007, 14H 31mn 48s »
Citation de: fred14, sur une autre forum moto bien connu  :wink:
Droits des Licences Annuelles 2008

Officiels
OFFICIEL - OFF  35€
OFFICIEL STAGIAIRE - OFS  35€
MEDICAL - OML  35€

Licences Divers
ASSIST. PILOTE CONTROLEUR - LAP  52€ (50€ en 2007)
DIRIGEANT/MEMBRE CLUB - LDI  35€
EDUCATEUR SPORTIF - LES  35€
TEAM MANAGER - TIM  35€

Nationnales Compétitions Annuelles
NAT. COMP. POCKET ET PIT BIKE  65€
PASSAGER SIDE CAR MOTO ANCIENNE TT - APS  70€ (68€ en 2007)
NAT. COMP. MOTO ANCIENNE TT - MAT  70€ (68€ en 2007)
NAT. COMP. MINIME 50cc - M50  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. MINIME TRIAL - TCM  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. MINIME - NAM  155€ (150€ en 2007)
NAT. COMP. CADET 50cc - C50  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. CADET TRAIL - TCC  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. CADET - NAC  155€ (150€ en 2007)
NAT. COMP. HANDI B - NBH  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. B - NCB  135€ (130€ en 2007)
NAT PASS. SCAR B - NPB  135€ (130€ en 2007)
NAT. COMP. HANDI A - NAH  225€ (220€ en 2007)
NAT. COMP. A - NCA  225€ (220€ en 2007)
NAT. PASS. SCAR A - NPS  225€ (220€ en 2007)

Internationnales Compétitions Annuelles
INTER MOTO ANC. TT - IAT HORS RALLYE TT  165€ (160€ en 2007)
INTER MOTO ANC. VIT - IVM  485€ (475€ en 2007)
INTER MOTO ANC. RALLYE TT  485€ (475€ en 2007)
INTER ANNUELLE JEUNE - INJ  485€ (475€ en 2007)
INTER PASS. SCAR - IPS  485€ (475€ en 2007)
INTER ANNUELLE - INT  685€ (670€ en 2007)
RALLYE TT - IRT  905€ (885€ en 2007)

Europeennes Compétitions Annuelles
EUROP ANNUELLE JEUNE - EUJ  245€ (240€ en 2007)
EUROP ANNUELLE - LUE  360€ (350€ en 2007)

Nationnales Educatives Annuelles
NAT. ED. APP. SPORT. - NEA  105€
NAT. EDUCATIVE - NEB  70€ (68€ en 2007)
NAT. EDUCATIVE EFM - NES  70€ (68€ en 2007)

Nationnales Entrainements Annuelles
NAT. ENTRAINEMENT - NET  100€ (95€ en 2007)
NAT. ENTRAINEMENT HANDICAP TRIAL - NAT  100€ (95€ en 2007)


Compétitions nationales donnant lieu à un classement : NCA obligatoire
Compétitions nationales ne donnant pas lieu à un classement (endurances DCF par exemple) : NCA ou NCB
Entraînements seulement : NET

Hors ligne Carlos

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #22 le: 04 décembre 2007, 18H 39mn 05s »
Vu :)
 :cheers:
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Hors ligne patoche

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #23 le: 06 décembre 2007, 05H 08mn 19s »


Personne sur Nogaro pour me donner des infos?? :?

Merki a tous.
 :cheers:
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Hors ligne JCB

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boon
« Réponse #24 le: 06 décembre 2007, 09H 55mn 31s »
Baboon alors, tu répond à Patoche STP  :ranting:
Protwin #47

baboon

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Re : boon
« Réponse #25 le: 06 décembre 2007, 10H 04mn 30s »
hé pépé tu vas te calmer, allez va prendre ta tisane !!! :lol:
pour patoche, désolé je sais pas, suis pas licencié la bas, et je n'y vais jamais :wink:

Hors ligne JCB

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #26 le: 06 décembre 2007, 11H 59mn 44s »
J'oubliai que tu était en retraite  :D



Comédien ! ! !  :lol:
Protwin #47

Hors ligne eric de gelbique

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Re : Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #27 le: 06 décembre 2007, 12H 14mn 47s »

je me construis une TTF1 j ai pas de cg, je suis étranger, mais je
réside en France et je veux rouler en 2008 en démo/roulage etc
donc une adhésion au DCF et licence FFM et je suis bon :D
ou bien je dois en plus me prendre une assurance rc


Vend ta brêle achète un truc de djeuns et reviens au pays ... :lol:

A+
eric - 749 sous la pluie même pas peur avec des pneus pluie

baboon

  • Invité
Re : Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #28 le: 06 décembre 2007, 18H 32mn 09s »


J'oubliai que tu était en retraite  :D tu étais c'est avec un S anal fabète in cul te

pk pas toi  :o :o



Comédien ! ! !  :lol:

et non la troupe a été dissoute!! dommage !! :cry:

Edit 900ss : T'avais répondus dans la zone de citation :wink:
n'efface pas les balise [ quote ] car se sont elles qui délimite ces zones.
alors répond après le dernier [ /quote ]


« Modifié: 07 décembre 2007, 23H 13mn 48s par 900ss »

Wawann 34

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Re : Assurance ou Licence ?
« Réponse #29 le: 19 janvier 2008, 18H 07mn 20s »
Certaines assurances ne couvrent pas l'usage circuit, la Mutuelle des Motards si! Il faut que ce soit juste un roulage et pas une compétition. J'ai comparé le montant des indemnisations maxi :
- AMDM : -dommages matériel aux tiers 100 000 euros
               - frais médicaux : 800 euros maxi
               - capital invalidité 15300/ décès 4600

- Licence (AMV) : - dommages matériels aux tiers 765 000
                           -frais médicaux :800 euros maxi AMDM, 100% du ticket modérateur et 100 % forfait hospitalier à durée illimitée
                           - capital invalidité 40000/décès 25000
etc,etc...
Bref, la licence couvre un peu mieux, surtout qu'en cotisant plus on peut toucher plus en cas de pépin.
L'essentiel est quand même d'être couvert en RC.
Pour ma part, je suis prêt à prendre une licence mais je n'ai pas de CASM (certificat d'aptitude au sport motocycliste), qui sait comment on l'obtient?