Compétition > Pistards
Assurance ou Licence ?
Cristo:
Salut les pistards !
A vous lire régulièrement, j'avoue que ca me titille de plus en plus d'aller poser mes roues
sur circuit. Je songe donc à m'acheter une deuxième moto dédiée à cet usage, un truc sans
prétention pour débuter. J'en ai parlé à mon assureur, et la il semble que j'ai deux
possibilités :
- Assurance de base en Responsabilité civile
- Licence FFM de type entrainement (incluant une assurance, donc)
On a pas pu m'en dire plus pour m'aiguiller vers l'un ou l'autre, et je fait appel à votre
expérience pour m'aider à choisir et m'indiquer les +/- de chaque...
pour info, c'est pour une pratique occasionnelle de type loisir, et la moto sera dédiée
à cette activité à 100%. Pas de route avec (sauf en remorque), car je compte enlever
tous les éléments routiers de manière permanente...
Merci de vos conseils éclairés :wink:
acid:
de toute façon, la machine DOIT être assurée en responsabilité civile. C'est une obligation légale (même un pocket bike est concerné):
L’article L 324-2 du code de la route précise, notamment que :
« Le fait, y compris par négligence, de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule terrestre à moteur ainsi que ses remorques ou semi-remorques sans être couvert par une assurance garantissant sa responsabilité civile conformément aux dispositions de l'article L. 211-1 du code des assurances est puni de 3 750 Euros d'amende. »
au sens propre, « mettre en circulation » signifie faire se déplacer, et d’autre part, au sens légal, « maintenir en circulation » définit un véhicule dont la carte grise n’est pas détruite soit un véhicule qui est référencé en préfecture.
De plus, un véhicule terrestre à moteur, même non homologué et hors circulation peut être cause de sinistre (incendie se propageant à des locaux, explosion sur le lieu de remisage occasionnant des blessures…). Obligation est aussi faite de l’assurer en responsabilité civile.
Malgré l’idée reçue, le contrat multi risque habitation ne couvre pas ce genre de sinistre, seul un contrat de responsabilité civile de véhicules est à même de garantir les dommages causés dans un tel cas.
C'est important...Si on perd la moto sur la route (chute de la remorque par exemple) l'assurance du véhicule tracteur ne fonctionne pas...
Donc assurance de la licence = dommages causés à autrui dans le cadre du roulage + éventuelles options de garanties corporelles
assurance RC du véhicule: pour tout ce qui pourrait arriver en dehors des roulages. :wink:
Cristo:
Merci beaucoup Acid pour l'éclaircissement du côté juridique 8)
En ce qui concerne la pratique proprement dite, ca change quelque chose de ne pas
avoir de license FFM ? Notamment en terme d'accès aux circuits ?
J'ai lu qu'il fallait être affilié à un MC pour prendre une licence : en fonction de l'activité
du MC choisi, j'imagine que ca permet d'avoir une possibilité de roulage étendue, non ?
acid:
--- Citation de: Cristo le 08 août 2007, 15H 10mn 26s ---Merci beaucoup Acid pour l'éclaircissement du côté juridique 8)
En ce qui concerne la pratique proprement dite, ca change quelque chose de ne pas
avoir de license FFM ? Notamment en terme d'accès aux circuits ?
--- Fin de citation ---
alors, c'est compliqué...
La licence ne fonctionne que sur les circuits homologués FFM et si le roulage a été agrée FFM...
C'est à dire que si un club lambda (par exemple DCF) loue le circuit du Val de Vienne (qui est homologué FFM) mais que le roulage n'est pas déclaré "entrainement" auprés de la FFM (c'est le cas pour les Journées Ducati), la licence est inutile et ne fonctionne pas en ca sd'accident, mais une assurance RC proposée par le club est obligatoirement souscrite par les pilotes.
Lors d'un entrainement FFM, la licence est obligatoire.
Reste le cas du circuit Carole ou se cotoyent licenciés et assurés ...La, je ne sais pas trop comment ça fonctionne, ce doit être dans les statuts particuliers du circuit.
Julien 998:
Bah voilà, encore grillé sur le fil par Acid...
100% d'accord sur tout ce qu'il a dit !
Maintenant, la plupart des organisateurs sérieux obligent aux participants d'avoir minimum une licence FFM NET (entrainement).
Personnellement je trouve ça très bien:
1- ça limite l'accès aux circuits les champions du monde du quartier qui pensent tout pourrir
2- ça limite les problèmes d'assurance en cas d'accident entre participants
3- ça fait des licenciés FFM en plus chaque année et plus on sera nombreux plus la FFM aura de poids dans les négociations pour l'ouverture de nouveaux circuits ou pour m'intenir les existants ouverts
Donc prends une NET et tu participeras efficacement à la cause des pistards... que tu risques de rejoindre définitivement :D
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