collapse

Connexion

 
 
Bienvenue, Invité. Merci de vous connecter ou de vous inscrire.
Avez-vous perdu votre e-mail d'activation ?

* Rechercher


Auteur Sujet: Immatriculer un 48 cc Ducati, obligatoire ou pas  (Lu 5768 fois)

desmonipoux

  • Invité
Immatriculer un 48 cc Ducati, obligatoire ou pas
« le: 27 juin 2008, 10H 44mn 44s »
Bonjour,
J'ai acheté un Cucciolo de 1946, en bon état.
Bien que je n'aie pas l'intention de rouler avec tous les jours, je me demandais si l'immatriculer était obligatoire.
ET pour l'assurance, comment l'assurer sans l'immatriculer.
Je ne connais pas la loi concernant les "mobylettes", mais il semble que les mobs neuves sont maintenant immatriculées.
J'ai oublié de dire que mon Cucciolo ne possède aucun papier, ni d'origine ni actuel.
J'ai d'ailleurs publié dans la section "coup de main" un post demandant des renseignements pour le faire remonter du sud de l'Italie, où je l'ai déniché.
En fait, je me complique la vie, n'est ce pas ?
Bonne journée à tous.
Nicolas

Hors ligne X@V

  • Desmo d'argent
  • ******
  • Messages: 9 565
  • J'ai passé l'age de ces conneries...
Re : Immatriculer un 48 cc Ducati, obligatoire ou pas
« Réponse #1 le: 27 juin 2008, 11H 00mn 10s »
- Immatriculation d'un cyclomoteur d'occasion acheté à l'étranger

L'immatriculation n'est pas obligatoire. Si vous le souhaitez, vous pouvez cependant faire immatriculer votre cyclomoteur, en écrivant au service central d'immatriculation des cyclomoteurs à l'adresse suivante :
Ministère de l'Intérieur - Service central d'immatriculation des cyclomoteurs - 26 avenue Charles de Gaulle - BP 80090 - 95165 MONTMORENCY CEDEX.

Vous devez fournir les pièces suivantes :

- le formulaire de demande d'immatriculation complété, que vous pouvez vous procurer sur le site internet www.interieur.gouv.fr, en préfecture ou auprès d'un vendeur de cyclomoteurs,
- une copie d'une pièce justificative d'identité en cours de validité, comme une carte d'identité ou un passeport, ou, pour les sociétés, un extrait Kbis ou Lbis,
- un justificatif de domicile
- un certificat de cession ou une facture,
- le précédent certificat d'immatriculation, si le cyclomoteur a été immatriculé dans le pays d'origine,
- un certificat de conformité communautaire ou à défaut un document sur lequel figurent les principales caractéristiques techniques du cyclomoteur comme l'attestation délivrée par votre compagnie d'assurances ou la facture.
- un certificat fiscal délivré par la recette des impôts si le véhicule a été acheté dans un pays de l'Union européenne ou le certificat de dédouanement n° 846A s'il a été acheté dans un pays tiers à l'Union européenne.


Source : http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_votre_service/vos_demarches/vehicules/immatriculation_cyclomoteurs/formalites#b

desmonipoux

  • Invité
Re : Immatriculer un 48 cc Ducati, obligatoire ou pas
« Réponse #2 le: 27 juin 2008, 11H 07mn 20s »
Merci X@V,
C'est donc parfait, pas d'immatriculation obligatoire, parce que les papiers, le vendeur ne les a plus.
Et donc pour l'assurance, je vais appeler mon assureur actuel pour voir les conditions et tarifs.
Et puis j'ai trouvé une société qui me demande 700 € pour remonter le Cucciolo du sud de l'Italie à Paris, c'est cher mais je n'ai pas le choix, je ne me vois pas effectuer plus de 2 000 km en roulant sur un 50 cc de 1946.......
nicolas