Sujet: Avis aux possesseurs de 999S de 2006 ! Problème d'immat import Allemagne

[Moykä]

S@lut tout le monde !

"Long story short", j'ai eu la vraie/fausse bonne idée d'acheter une 999s de 2006 en Allemagne pour étoffer mon garage
- Achat : nickel ! vendeur tip top et pas de mauvaises surprises
- Quitus fiscal ? obtention sous 4 jours ! l'administration m'a bluffé par son efficacité     
- ANTS / demande d'immatriculation : 60 jours pour analyser ma demande et me poser la question qui tue : "Quel est le CNIT du véhicule ?"

pour les ignares (dont je faisais partie il y a peu..), le CNIT est le Code national d'identification du type.
Ce numéro d'une douzaine de chiffres figure au §D.2.1 de la carte grise française.

L'ANTS me demande de contacter le constructeur pour obtenir le CNIT du véhicule. Pour l'instant je suis sans réponse de DUCATI...

Y aurait-t-il quelqu'un dans l'assemblée qui serait l'heureux (si, si !) possesseur  d'une 999 S de 2006 ???
Si oui, serait-t-il possible de me le communiquer ?

Merci à tous pour avoir pris le temps de me lire 

[Fift]

Tu ne peux pas trouver le CNIT pour un véhicule importé.
J'ai trouvé ça :
Immatriculation d’un véhicule importé et code CNIT carte grise
Depuis 2002, le ministère de l’Intérieur a bien spécifié que l’immatriculation d’un véhicule étranger ayant fait l’objet d’une réception communautaire et disposant d’un COC peut se faire uniquement grâce :

Au numéro de réception communautaire (champ K)
Au « type variante version » (TVV) du champ D.2
Sur base de ces informations, l‘ANTS doit être en mesure d’identifier le CNIT grâce à la base de données du centre national de réception des véhicules (CNRV).


Il peut arriver, pour certains véhicules, que le CNIT ne puisse être récupéré. Parmi les raisons possibles, il y a un COC incomplet, ou l’absence des données requises dans la base. Si le CNRV ne peut régler le souci, il faudra tenter d’obtenir le CNIT via le constructeur ou la DRIRE.



sur ce site : https://www.eplaque.fr/carte-grise/cnit

[Guillaume69]

Je pense qu’il doit te falloir un CoC = Certificat de conformité, à faire établir par Ducati France/West Europe. Impossible sans passer par une concession Ducati.

Je te conseille de te mettre en relation avec le chef d’atelier (Antoine) de la concession Ducati de Chambéry (Sud-Est Moto, à la Ravoire dans le 73) qui devrait pouvoir t’aider, même à distance.

 

[desmal4]

Il va aussi falloir brider la belle, sinon Ducati France ne fera pas de coc

Heureusement, ça se fait bien sur ça, une cale et zou !

[Moykä]

Merci pour vos réponses 

Il se trouve que j'ai le coc et que je l'ai fourni à l'ants. Désolé, j'ai pas été assez précis dans mon post initial 

L'ANTS me dit qu'il ne trouve pas le véhicule dans le fichier SIV et c'est pour cela qu'ils me demandent de demander au constructeur de procéder au CNITAGE du véhicule ou passage en réception à titre isolé si pas possible.

Bon bref, je vais suivre le conseil de Guillaume et appeller Antoine.

Pour info, j'ai appelé la DREAL cet après-midi. Ils ne peuvent pas faire de réception à titre isolée sur un véhicule ayant été réceptionné initialement en Europe.

Je n'oublierai pas de vous tenir informé, cela pourrait peut être servir à un autre débile comme moi ...

[Le Serbe]

Salut,

L'ANTS me demande de contacter le constructeur pour obtenir le CNIT du véhicule.

Cette réponse de l'ANTS, tu l'as eu par téléphone ? Je te demande ça car on m'a déjà raconté n'importe quoi.

Quand j'ai fait installer un boitier pour l'E85 sur ma voiture, je ne savais pas quel type de demande faire sur l'ANTS pour avoir une carte grise correspondant à un véhicule flex fuel, donc je les ai contacté par téléphone. Et là on m'a dit de faire une demande de type "Je ne peux pas refaire ma carte grise", un truc dans le genre, alors que ça n'était absolument pas ça, il fallait faire une demande de modification technique.

Tout ça pour te dire que ça vaut peut être le coup que tu les recontactes, et tu tomberas peut-être sur une autre personne qui connaitra mieux ton sujet ?

[Fift]

C'est à l'ANTS d'obtenir le CNIT, sur la base des champs K et D.2.

Tu as bien ces 2 informations ?

[Moykä]

Oui,
- le champ "k" est correctement renseigné sur la carte grise allemande
- le champ D2 l'est également.

J'ai récupéré les CNIT des 999 standard de 2005 et de la 999S de 2005
Ces CNIT sont composés de 12 caractères.
J'ai communiqué le CNIT de la 999S 2005 à l'ANTS et la réponse a été que cela ne correspond pas.

J'ai contacté hier le vendeur. Son cousin tient le DUCATI de Cottbus (allemagne de l'ouest). Il va essayer de contacter DUCATI holding pour m'aider

A suivre

Sur mes deux autres cartes grises de DUCAT, les champ CNIT sont même pas renséignés... franchement on se fout de la gueule du monde...
 

[Moykä]

@ Le serbe,

la réponse de l'ANTS je l'ai eue par écrit. Je vais les contacter par téléphone ce midi, bonne idée.

[bmal]

je t'ai fais un MP 

[Moykä]

Salut à tous,
Donc voici des nouvelles...
L'ants a refusé le code CNIT communiqué correspondant àaux 999s de 2006.
Et c'est guillaume 69 qui avait raison car il me faut un nouveau certificat de conformité issu de Ducati west Europe

Le blague...

Tout cela pour certifier que ma moto fait moins de 100ch car est dépourvue d'abs.

Encore merci à vous tous 

[nico04]

Et dire que l'Europe a été créée pour faciliter la circulation des personnes et des biens