Citation de: Prowler le 05 novembre 2022, 12H 18mn 40sCitation de: Prowler le 30 octobre 2022, 17H 55mn 52sBon ben.. 137km/h retenus pour 80. 5 mois de retrait administratif...Bientôt 3 mois sur les 5. Pas la moindre news d'un jugement.J'ai fait ma visite médicale [...] Photo signature, justificatifs d'identité et domicile, et la demande de ré-édition d'un permis suite à suspension est partie à l'ANTS. En espérant que ça passe et pouvoir rerouler début avril.
Citation de: Prowler le 30 octobre 2022, 17H 55mn 52sBon ben.. 137km/h retenus pour 80. 5 mois de retrait administratif...
Bon ben.. 137km/h retenus pour 80.
Votre demande en ligne de permis de conduire n°****** a été mise en attente.En effet, une contrainte de date nécessaire à l’obtention du titre n’est pas respectée.Votre dossier sera automatiquement repris par les services de l’Etat une fois cette date échue.
Tout à fait prowler, c'est ce que je te racontai pour mon histoire. J'ai eu droit à une suspension de 6 mois, avec un jugement 21 mois après, et une notification 30 mois encore après.[...]Pour ce qui est du jugement au tribunal cela peut durer un temps certain. Rien ne les oblige de te juger avant la fin des 5 mois. Comme c'est la première fois le tribunal viendra confirmer la décision de l'administratif, et l'affaire sera close.
Techniquement tu ne peux rien faire avant la fin du délais des suspension administrative. A partir des 5 mois tu seras en droit de réclamer un permis (de le récupérer) ou dérogation car ils doivent te le rendre au bout de 5 mois et un jour, c'est la loi. Ils ne peuvent pas faire de la retention, ils sont dans l'illegalité.
Bref, ce sont des boulets ; ils devraient comprendre que si tu n'es plus sous suspension administrative, et pas encore jugé, ton permis n'est plus soumis à suspension, et qu'ils DOIVENT te le rendre (quitte à ce qu'il soit à nouveau suspendu par la suite si le jugement en décide comme tel).
Pour moi tu es dans le vrai. Mais les suspensions administratives sont toujours plus longue que ce que prononce le tribunal. Donc tu fais de la préventive administrative, et au jugement, tu vois que tu as fait des semaines (mois?) en trop
Et on n'a pas moyen de cumuler un bonus de trop fait pour la prochaine prune? Perso., il y a longtemps, je me fais pruner à 80 au lieu de 60: Retrait de permis de 15 jours.Comme je devais repartir le lendemain au Nigeria, je suis allé donner mon permis à la gendarmerie de mon patelin, (c'étaient eux qui m'avaient pruné), je leur ai dit que je reviendrai le rechercher dans trois mois; lorsque je serai de retour du Nigeria.La tête qu'ils ont fait! 3 mois plus tard j'ai récupéré mon permis.
"Toute édition de titre s'effectue à la fin de la suspension et non par avance.Vous devrez donc refaire votre demande en son temps et NON deux mois à l'avance.Fin de votre suspension pour excès grande vitesse le 30/03/2023."
encore faut il que le gendarme sache exploiter l'alpine ...
https://www.ladepeche.fr/2023/02/02/un-conducteur-flashe-a-270-kmh-sur-la9-dans-le-gard-il-est-condamne-a-un-an-de-prison-ferme-10969023.php