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Auteur Sujet: Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier  (Lu 40640 fois)

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #90 le: 17 janvier 2019, 13H 28mn 12s »
Le problème : "Attention,votre demande n'aboutira pas si une autre démarche est en cours sur le même véhicule."
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Hors ligne RV # 262

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #91 le: 17 janvier 2019, 13H 40mn 14s »
normalement tu peux abandonner un dossier en cours de validation ou en attente d'information

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #92 le: 17 janvier 2019, 13H 49mn 01s »
Demande à ton intermédiaire d'annuler le dossier en cours. Tu verras si tu peux refaire une demande.
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #93 le: 17 janvier 2019, 14H 03mn 22s »
Oui il est possible de supprimer un dossier en cours et en refaire un autre

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #94 le: 17 janvier 2019, 14H 10mn 44s »
J'ai déjà envoyé des docs à la DREAL pour comprendre donc je ne sais pas si eux également ou repris le truc.
C'est risqué.

Le truc qu'y m'emmerde le plus, c'est la méca sur la ligne. Le collecteur arrière est chiant à atteindre.
Après ça reste que 100 balles, si c'est pour être sûr de finaliser le sujet  :roll:

ANTS me fera un retour dans 2/3 semaines en plus donc si je reprends un refus...  :(
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #95 le: 18 janvier 2019, 12H 08mn 53s »
perso j'en avais 2 en cours
  * le premier il me manquait un papier mais impossible de le modifier/supprimer.
  * le 2eme qui a abouti à la CG.

au bout de quelques semaines j'ai reçu un message me disant que j'avais un dossier en attente et qu'il serait abandonné si je ne donnais pas suite

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #96 le: 24 mars 2019, 14H 57mn 58s »
Ayant enfin reçu mon certificat de conformité de Ducati pour mon monstre hollandais, j'ai eu l'idée lumineuse d'affronter pour la 1ère fois l'ANTS et d'économiser 20 balles 8)
Ben, ça veux pas  :ranting: :D
En gros, ça demande ça:

Je fournis chaque documents demandés:

 mais systématiquement, ça m'indique ça:


J'ai essayé de coller un peu partout chaque pdf, mais ça veut pas. Chaque point d'interrogation renvoie vers la liste des documents demandés.
Je fais un truc qui va pas?
C'est la partie contrôle technique qui fait chier?
Z'avez une idée?
Je vais claquer 20 balles chez un service carte grise du coin?



Ben mon vieux, si j'aurais su j'aurais po v'nu
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #97 le: 24 mars 2019, 20H 52mn 46s »
Bah je dirais qu'il faut remplir les champs avec astérisque quitte à remettre le même document...

 :roll:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #98 le: 24 mars 2019, 21H 13mn 01s »
Je dirais pareil, remplir les sections avec astérisque en priorité.

Par contre, étonnant qu'on demande un CT alors qu'il s'agit d'un deux-roues.
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #99 le: 25 mars 2019, 15H 05mn 21s »
je me suis fait la même réflexion ; je pense que leur formulaire est standard...
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #100 le: 25 mars 2019, 18H 33mn 39s »
Je viens de créer un jpeg avec écrit en gros dessus "pas de contrôle technique pour les 2 roues", et c'est passé  :D
Par contre, 3 semaines de délai de traitement de dossier  :?
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #101 le: 25 mars 2019, 22H 13mn 40s »
C'est quand même triste, sérieux ...  :roll:
« Modifié: 26 mars 2019, 21H 56mn 22s par Ego »
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #102 le: 26 mars 2019, 17H 28mn 48s »
Excellent le coup du jpeg  :lol:
« Modifié: 28 mars 2019, 19H 08mn 16s par Untec »
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #103 le: 28 mars 2019, 18H 45mn 05s »
Et ton immat' Ego ?
« Modifié: 28 mars 2019, 19H 06mn 09s par Untec »
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #104 le: 28 mars 2019, 21H 46mn 14s »
Depuis semaine dernière, enfin ! J'ai posté dans le topic S4RS  :thumbsup:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #105 le: 28 mars 2019, 21H 47mn 36s »
 :thumbsup:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #106 le: 28 mars 2019, 21H 50mn 19s »
Et tu peux donner les détails de ta visite à la DREAL et de tes démarches ANTS ?
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #107 le: 29 mars 2019, 10H 00mn 42s »
Le contexte et ma situation au 28/12/18 :

"Bonjour,

Comme évoqué plus haut et afin d’alimenter ce topic qui comme d’autre est bien utile sur Planète, je fais finalement mon CR en anticipé concernant l’achat d’une machine en Belgique.

NB :
J’écris ces lignes alors que le process administratif n’est pas clos : j’attends actuellement ma carte grise mais théoriquement, il n’y a pas / plus de point bloquant.
En Europe : un véhicule est considéré comme neuf si il a moins de 6 mois ou moins de 6 000 km : cela implique de s’acquitter d’une TVA (20% du montant de la transaction) auprès des services Fiscaux en France si le véhicule est considéré comme neuf.
En Belgique : le propriétaire garde sa / ses plaques d’immatriculation, vous récupérez donc un véhicule ne pouvant circuler sur le territoire français impliquant donc de prévoir le rapatriement.

Genèse :
2010 : j’ai acté l’achat d’un S4R ayant fait mes armes sur un 620ie. Je suis clairement attiré par les RS mais le budget n’est pas à hauteur ; je trouve cependant une très bonne affaire avec un S4R 996 ayant 1000km après 4 ans « d’utilisation ».
Je craque… Je tombe amoureux de cette machine car totalement passionné par le concept Monster depuis l’adolescence : brutalité / conception épurée et fonctionnelle / intemporel… J’upgrade mon Monstre en cafe racer avec passion car un Monstre est pour moi doté notamment de bracelets puis la conserve jalousement ; elle sera dédiée uniquement à de la balade plaisir... Seule raison pouvant me conduire à m’en séparer : trouver un RS… car cette idée n’a finalement jamais quitté le fond de mon crâne… machine ultime de la lignée, collector… passion déraisonnable…

Le vif du sujet « importation de Belgique d’un S4RS » :
Je guette les offres depuis un long moment… avec patience et parfois désespoir… puis mi-octobre, une annonce tombe et elle est en Belgique… damned…
Et puis shit, on est en Europe et elle n’est qu’à 300 bornes de la maison, c’est celle-là !!! J’ai déjà fait bien plus pour ramener un véhicule. Je me lance donc dans les recherches : Planète, sites gouvernementaux, ma Femme étant aux Finances Publiques m’aiguille… finalement ça se fait si on blinde le sujet !

Les contraintes :
-   le véhicule est-il considéré comme neuf ? TVA oui / non sur la transaction à budgéter ;
-   documentation d’origine / clés à disposition ? Peux vous faciliter les vérifications préalables du véhicule : avec les numéros de châssis / moteur, mon DS m’a confirmé la concordance ainsi que le propriétaire ; C’est également un plus pour un véhicule « à garder » ;
o   avis personnel : le certificat de conformité Européen peut probablement suffire pour établir la CG si le véhicule a une puissance inférieure aux 100cv (je ne sais même plus la limite exacte…) ;
-   pièces d’origine disponibles ? TRES IMPORTANT : ce sera nécessaire si vous devez dresser un certificat de conformité Français par le biais d’un DS / Ducati France (véhicule avec puissance supérieure à la limite française ou sans certificat de conformité) ;
o   Ducati France s’attarde sur les éléments suivant : esthétique global conforme à l’origine / ligne d’échappement/post traitement complète / optiques / clignotants / rétroviseurs / support de plaque / commandes de pilotage ;
   une liste sur Planète récence les personnes à même de prêter par département tel ou tel éléments pour un passage en configuration origine ;
o   coût chez mon DS (que je remercie au passage pour le support dans cette histoire) = 200€
-   la langue : comme évoqué dans ce topic ou un autre précédemment, vous êtes l’étranger voulant absolument la machine et la langue peut freiner (pour ma part, transaction gérée en anglais). Ne pas hésiter à motiver son intérêt et à exposer les contraintes induites par l’importation en France, notamment pour avoir le maximum d’éléments avant de se lancer. En sus des appels : les écris restent… suite à mes échanges avec le propriétaire, je faisais systématiquement un mail synthèse en Français et Anglais (le vendeur parlait moyennement Anglais et pas Français…) pour que l’on se comprenne parfaitement… notamment lorsque vous allez négocier / parler argent…
-   la transaction : privilégiez le virement ou l’espèce. Pour ma part : virement en direct avec le vendeur et mon conseiller bancaire avec écrit/mail justificatif de sa part au vendeur.
-   dresser un document de cession de véhicule format Français que vous remplirez avec le vendeur ainsi qu’un document faisant mention du prix et pédigrée de la machine (année, kilométrage, etc…) signé des deux parties.

Process administratif / retour en France :
-   Quitus Fiscal : vous avez 15 jours (vérifiez ce délai sur le site du gouvernement mais c’est court) pour passer aux services fiscaux et obtenir un quitus fiscal ;
o   TVA à 20% du montant de la transaction si véhicule considéré comme neuf.
o   attention à la fraude (transaction déclarée de 1 000€ euro alors que le véhicule vaut 20 000€…) : il y a du contrôle et échanges d’informations entre pays sur ces sujets… Personnellement, j’ai été blasé de devoir la payer pour une machine ayant 10 ans mais c’est le jeu, ça restait dans mon cas une très bonne opération.
-   Demande de CG :
o   j’ai envoyé mon dossier avec certificat de cession, copie de quitus fiscal, CG d’origine belge, copie de certificat de conformité Européen et après 4 semaines… recalé… Il me faut un certificat de conformité Français…
-   Mise en conformité Française avec un DS :
o   j’ai présenté la machine dans la configuration énoncée plus haut (tout monté mais non serré / branché ; la ligne d’échappement tenait partiellement avec des colliers et j’avais du scotch noir sur mon kit de refroidissement rouge…) avec uniquement un récepteur et kit chaine DP anodisé apparents par facilité ; cependant, photos des pièces déposées d’origines en sus justifiant de la possibilité de remise en état d’origine ;
   ce que je trouve « amusant » car la sécurité étant l’argument de cette conformité Française et même si je pouvais justifier que les éléments d’origine étaient en ma possession : la machine avait son ECU racing de monté (invisible en photo si le réservoir n’est pas levé) et pourtant c’est bien l’un des critères déterminant pour avoir le papier via Ducati France.
o   prise de photos de ¾ avant et arrière ainsi que les numéros de châssis et moteur, envoi de dossier et acquittement de 200€ : quelques jours plus tard, j’ai mon certificat de conformité Français.
-   Demande de CG bis :
o   envoie du certificat de conformité Français en sus.

A ce jour : j’attends et devrai avoir ma CG d’ici 10 jours contre paiement en vigueur (cv fiscaux -50% considérant l’année de la machine). Je tente de poster une photo à côté de sa sœur lors du retour de Belgique et posterai des photos de son premier roulage avec plus de détails…

Enfin, à la vue des opportunités dans ces pays, j’intègrerai désormais cette option pour l’achat d’une auto ; je suis d’ailleurs toute ouïe concernant les spécificités si achat d’une auto en Belgique.

Ciao Tutti."


Donc… début Janvier : nouveau refus me sommant de passer par la case Réception à Titre Isolée (le SIV ne reconnait pas la correspondance entre le numéro de réception / type et mon véhicule malgré les attestations de DF)…

Je contacte la DREAL de ma région pour conseil / information et considérant mon dossier et les éléments en ma possession, leur service me propose un rendez-vous pour effectuer la RTI. A noter que les RTI sont réalisées sur l’IdF notamment avec l’UTAC fonction des cas. Me concernant, il s’agissait d’un « matching number » et vérification de conformité identique à celle faite par un concessionnaire de la marque d’où la « relative facilité » avec laquelle j’ai passé cette étape, directement dans ma région. La problématique serait due à des informations incomplètes entre DF et les services de l’état ce qui aurait bloqué mon dossier, je n’épiloguerai pas sur la question.

Jour J : présentation de la machine en configuration quasiment origine à quels détails esthétiques mineurs accompagné de tous les documents en ma possession ; démarrage pour valider le fonctionnement sans contrôle spécifique après relevé des identifiants sur cadre / moteur / ligne d’échappement, bridage…). La DREAL aura été professionnelle et proactive sur le sujet, RTI validé oralement, je reçois les papiers officiels une semaine plus tard.

Avec le « précieux », ré-injection dans les dossiers du CERT de ma région via mon intermédiaire (idem ANTS). Délai théorique annoncé : 10/15 jours… Quasiment 1 mois sans réponse : je cherche donc à contacter le CERT dont je dépends, trouve un mail, les sollicite afin d’avoir l’avancement de mon dossier, et reçois leur validation et CG dans les 48h…
L’importation m’aura donc pris 5 mois... Voilà mon RETEX sur le sujet, je suis vacciné concernant le processus d’importation ; la prochaine fois, je sous traiterai !
« Modifié: 29 mars 2019, 10H 02mn 28s par Ego »
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #108 le: 29 mars 2019, 10H 03mn 39s »
super retour d'expérience , merci  :thumbsup:

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #109 le: 29 mars 2019, 11H 22mn 29s »
 :thumbsup:  si ça peut servir...

Théoriquement, il ne doit pas y avoir de problématique (achat en UE) ; mais il faut garder à l’esprit, et ce sera ma leçon  :bowdown:, que l’achat d’un véhicule « rare » ou avec des spécificités (versions SPS ou R par exemple,…) peut des fois être l’exception à la règle… Et quand l'administration bloque sur un détail malgré justification, celà peu mener loin...
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #110 le: 29 mars 2019, 13H 27mn 43s »
Merci pour le récap'  :thumbsup:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #111 le: 29 mars 2019, 13H 39mn 24s »
Nickel! Je voulais aussi faire un récap une fois que j'aurai chopé la CG du m900, mais y'a pas grand chose à rajouter!
Dans mon cas, à forcer d'harceler de question le vendeur (entre les numéro de cadre, moteur, photos, ...), il a cru que je voulais immatriculer une meule volée en france avec son numéro de châssis, et m'a même menacé de me dénoncer à la police néerlandaise  :lol: :lol: :lol:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #112 le: 29 mars 2019, 21H 39mn 29s »
quelle avanture  :ranting: :ranting:
pour mon m900 venant des pays bas le plus dur a été le passage au DS avec une machine recalée pour un support de plaque coupé de 5 cm
le temps de trouver la pièce d'occas et de reprendre rdv j'ai perdu 3 semaines
j'ai eu le certif de conformité 3 jours après passage au ds  8O 8O 8O  et ensuite 15 jours de délais ANTS

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #113 le: 29 mars 2019, 22H 17mn 59s »
C'est impressionnant les différents vécu franchement  8O
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #114 le: 30 mars 2019, 01H 47mn 54s »
j'ai eu le certif de conformité 3 jours après passage au ds  8O 8O 8O  et ensuite 15 jours de délais ANTS
8O
J’ai déposé le monstre samedi 16 février chez ducati, j’ai reçu mon certificat le 23 mars  :lol:
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #115 le: 30 mars 2019, 08H 23mn 18s »
Finalement, ton passage à la DREAL a été une pure formalité. Ils ont moins scruté la machine que le DS.
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #116 le: 30 mars 2019, 22H 18mn 47s »
Ils ont bien checké quand même : la fourche et le freinage les ont même intrigué... "c'est d'origine ça ?"
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Re : Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #117 le: 30 mars 2019, 23H 12mn 13s »
j'ai eu le certif de conformité 3 jours après passage au ds  8O 8O 8O  et ensuite 15 jours de délais ANTS
8O
J’ai déposé le monstre samedi 16 février chez ducati, j’ai reçu mon certificat le 23 mars  :lol:

effectivement c'est pas la première et habituellement le certif c'est plus environ 1 mois , quand j'ai ouvert l'enveloppe 3 jours après j'ai halluciné 

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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #118 le: 03 avril 2019, 15H 20mn 34s »
Je vous ferai part de mon experience dés quej'ai la CG en main...pour l'instant j'attends la machine
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Re : Acheter sa ducati d'occas' en pays frontalier
« Réponse #119 le: 25 avril 2019, 12H 39mn 00s »
Demande faite sur l'ants le 25/03 avec un délai de traitement annoncé de 3 semaines, un mail ce matin (25/04) m'informant que ma demande nécessite une action de ma part. En gros je dois certifier que j'ai le permis pour conduire la ducati, que j'ai une assurance, que je connais les risques encourus en cas de fraude, et enfin je dois payer les 86€ et quelques de la carte grise.
Suite à ça, j'ai enfin mon certif provisoire d'immat, chuis heureux d'être content  8)


Édit: un mail cet après midi m’informant que ma demande est passée au stade terminée. Donc ma carte grise est dans les tuyaux  :dribble:
« Modifié: 25 avril 2019, 15H 37mn 51s par bistouket29 »
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